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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Produits préfabriqués en béton - Prédalles pour systèmes de planchers prEN 13747 rev Française 22/01/2025 Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Eléments de plancher nervurés prEN 13224 rev Française 02/10/2024 Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Garages préfabriqués en béton - Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce prEN 13978-1 rev Française 07/08/2024 Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous - Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé prEN 15037-4 rev Française 07/08/2024 Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Éléments spéciaux de toiture prEN 13693 rev Française 07/08/2024 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Produits préfabriqués en béton - Évaluation des performances et déclaration PR NF EN 18190 Française 02/10/2025 Clos Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Spécifications des produits PR NF EN 18262 Française 30/01/2026 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Protections intrabuccales pour activités sportives - Exigences et méthodes d'essai NF S72-427 Française 26/07/2023 Répondre Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Éléments de mur NF EN 14992+A1 Française 18/08/2012 Répondre Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous - Partie 4 : entrevous en polystyrène expansé NF EN 15037-4+A1 Française 28/09/2013 Répondre Non suivi
Bornes pavillonnaires de distribution pour le réseau des télécommunications - Spécifications et méthodes d'essai NF P98-040 Française 20/11/1994 Répondre Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Escaliers NF EN 14843 Française 05/07/2007 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Produits préfabriqués en béton - Méthode d'essai de la conservation de la résistance des fibres de verre en contact avec le ciment et le béton (SIC-TEST) NF EN 14649 Française Non suivi
Produits préfabriqués en béton - Règles générales pour le contrôle de la production en usine de béton de fibres métalliques NF EN 14650 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
PRODUITS INDUSTRIELS EN BETON (CEN/TC 229-CF) BNIB/PIB Française Non suivi
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