12 résultats pour : "pr nf en 1991"

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3: Actions induites par les appareils de levage et les machines PR NF EN 1991-3/A1 Française 22/04/2026 Non suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 4 : Actions sur les silos et les réservoirs PR NF EN 1991-4/A1 Française 24/04/2026 Non suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-6 : Actions en cours d'exécution PR NF EN 1991-1-6/A1 Française 22/04/2026 Non suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-4 : Actions du vent PR NF EN 1991-1-4/A1 Française 30/04/2026 Non suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-8 : Actions des vagues et des courants sur les structures côtières PR NF EN 1991-1-8/A1 Française 22/04/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2: Actions dues au trafic sur les ponts et autres ouvrages du génie civil PR NF EN 1991-2/A1 Française 14/07/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-2: Actions sur les structures exposées au feu PR NF EN 1991-1-2/A1 Française 14/07/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-7: Actions accidentelles PR NF EN 1991-1-7:2025/prA1 Française 07/06/2026 Clos Non suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-3 : Charges de neige PR NF EN 1991-1-3:2025/prA1 Française 07/06/2026 Clos Non suivi
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 1-9 : Actions du givre atmosphérique PR NF EN 1991-1-9:2025/prA1 Française 07/06/2026 Clos Non suivi
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