6 résultats pour : "pr nf en 1996"

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 2: Conception, choix des matériaux et mise en œuvre PR NF EN 1996-2:2024/prA1 Française 29/01/2026 Non suivi
Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 3: Méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages en maçonnerie non armée PR NF EN 1996-3:2023/prA1 Française 29/01/2026 Non suivi
Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-1 : Règles générales pour ouvrages en maçonnerie armée et non armée PR NF EN 1996-1-1:2022/prA1 Française 29/01/2026 Non suivi
Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-2 : Calcul du comportement au feu PR NF EN 1996-1-2:2024/prA1 Française 29/01/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) - Système de signalisation n° 7 du CCITT - Sous-système commande des connexions sémaphores (SCCP) (sans connexion et en mode connexion) pour interconnexion internationale - Partie 1 : spécification du protocole [Recommandations UIT-T Q.711 à Q.716 (1996), modifiées] PR NF EN 300009-1 Française 05/03/2000 Non suivi
Mesures d'activité de matériaux solides considérés comme déchets non radioactifs destinés à un recyclage, une réutilisation ou une mise au rebut PR NF ISO 11932 Française 31/10/2025 Clos Non suivi
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