Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (647)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Digital product passport - Unique identifiers | prEN | Européenne | |||
Packaging - Quality grades for plastic packaging for recycling and measuring recycling | prEN | Européenne | |||
prEN 12845-1 Fixed firefighting systems – Automatic sprinkler systems – Part 1: Design, installation and maintenance | prEN 12845-1 | Européenne | |||
Aerospace series — Clamps, loop (''P'' type) in corrosion resisting steel, passivated with rubber cushioning — Dimensions, masses | prEN 3078 | Européenne | 15/03/2024 | ||
Packaging - Design for recycling for plastic packaging products - Part 4: Guideline and protocols for PET bottles | prEN XXX | Européenne | 03/07/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (26)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Applications ferroviaires - Gabarits - Partie 4 : Catalogue des gabarits définis | PR NF EN 15273-4 | Européenne | 15/06/2023 | Clos | |
Eurocode 7: Calcul géotechnique - Partie 1 : règles générales | PR NF EN 1997-1 | Européenne | 24/10/2022 | Clos | |
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 1 : Exigences générales et caractéristiques de performance | PR NF EN 13476-1 | Européenne | 25/04/2024 | Clos | |
Granulats pour ballasts de voies ferrées - Partie 2: Informations complémentaires | PR NF EN 13450-2 | Européenne | 15/07/2021 | Clos | |
Eurocode 7 - Calcul géotechnique - Partie 2 : Propriétés des terrains | PR NF EN 1997-2 | Européenne | 24/10/2022 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (173)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Produits sidérurgiques - Tôles et bandes en aciers inoxydables étamés par électrodéposition continue | A36-332 | Française | 31/07/2024 | ||
Couverture de bâtiments - Plaques profilées translucides simple paroi en polycarbonate (PC) - Résistance à la traversée d'un corps mou de grandes dimensions - Essai et spécification | XP P38-507 | Française | 31/07/2024 | ||
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais en place - Partie 3 : essai de pénétration au carottier | NF EN ISO 22476-3 | Européenne | 14/07/2024 | ||
Essai sur béton durci - Mesure de la résistivité électrique | XP P18-481 | Française | 31/07/2024 |