Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (864)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Sécurité et résilience — Vocabulaire | PR NF ISO 22300 | Internationale | 05/10/2022 | ||
Amendement 1 - Sécurité des machines - Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande relatifs à la sécurité | PR NF IEC 62061 Amd.1 Ed.2.0 | Internationale | |||
Sécurité des machines – Guide pour la sécurité fonctionnelle des systèmes de commande relatifs à la sécurité | IEC TS 63394 ED1 | Internationale | |||
Symboles graphiques — Couleurs de sécurité et signaux de sécurité — Signaux de sécurité enregistrés — Amendement 132: Signal de sécurité P075: | ISO 7010/A132 | Internationale | 11/03/2022 | ||
Sécurité et résilience — Résilience organisationnelle — Principes et attributs | ISO 22316 | Internationale | 03/02/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (558)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (5655)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Prestations de services de sécurité privées - Vocabulaire | NF EN 15602 | Européenne | 23/04/2022 | ||
Sécurité et résilience - Vocabulaire | NF EN ISO 22300 | Internationale | 02/07/2021 | ||
Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Méthodologie pour l'évaluation de sécurité TI | NF EN ISO/IEC 18045 | Européenne | 01/01/2022 | ||
Sécurité sociétale - Lignes directrices pour l'établissement d'accords de partenariat | NF EN ISO 22397 | Européenne | 20/04/2019 | ||
Télécommunications - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). Accès de base. Sécurité et protection - Partie 2 : interface Ia. Sécurité. | NF ETS 300047-2 | Française | 20/06/1998 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (96)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
---|---|---|---|---|---|
Équipement d'alpinisme et d'escalade - Pitons - Exigences de sécurité et méthodes d'essai | NF EN 569 | Européenne | 20/04/2023 | ||
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Terminologie | NF EN 1907 | Européenne | 20/04/2023 | ||
Équipement d'alpinisme et d'escalade - Poulies - Exigences de sécurité et méthodes d'essai | NF EN 12278 | Européenne | 20/04/2023 | ||
Câbles en acier - Sécurité - Partie 1 : prescriptions générales | NF EN 12385-1+A1 | Européenne | 20/04/2023 | ||
Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire | NF EN ISO 22000 | Internationale | 14/04/2023 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
---|---|---|---|
Sécurité et résilience | AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE | Française | |
Services financiers, sécurité | CFONB/CN2 | Française | |
Systèmes de sécurité incendie | AFNOR/S61I | Française | |
Sécurité et essais de collision | ISO/TC 22/SC 36 | Internationale | |
Coordination sécurité au feu | AFNOR/X65A | Française |