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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Armoires de sécurité pour stockage d?agents chimiques dangereux PR NF UNM 61-494 Française 05/01/2018 Non suivi
Machines pour l'exploitation routière – Matériel d'entretien hivernal – Vocabulaire ISO/FDIS 22142 Internationale 01/09/2023 Non suivi
Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité ISO/AWI 10517 Internationale 10/11/2025 Non suivi
Machines d'exploitation des routes - Sécurité - Partie 2 : Prescriptions spécifiques pour les machines de nettoiement des surfaces routières prEN 17106-2 rev Européenne Non suivi
Robinetterie industrielle — Robinets d'isolement pour application à basses températures — Partie 2: Essais de type PR NF EN ISO 28921-2 Française 23/03/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Moteurs alternatifs à combustion interne - Mesurage des émissions de gaz d'échappement - Partie 11 : mesurage au banc d'essai des émissions de gaz et de particules des gaz d'échappement de moteurs d'engins mobiles non routiers en régime transitoire NF ISO 8178-11 Française 05/09/2004 Non suivi
Engins de terrassement - Compatibilité électromagnétique NF ISO 13766 Française 05/04/2005 Non suivi
Documentation technique de produit - Données de définition d'un produit NF ISO 16792 Française 05/07/2004 Non suivi
Moteurs alternatifs à combustion interne - Mesurage des émissions de gaz d'échappement - Partie 1:Mesurage des émissions de gaz et de particules au banc d'essai - AMENDEMENT 1 : Mise à jour de certains instruments et dispositions de mesurage et du contrôle du débit de carbone PR NF ISO 8178-1/A1 Française 20/06/2019 Clos Non suivi
Douches de sécurité - Partie 3 : Douches pour le corps non raccordées au réseau d'eau PR NF EN 15154-3 Française 15/01/2026 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Fixations - Systèmes de revêtements non électrolytiques de zinc lamellaire NF EN ISO 10683 Française 11/01/2019 Répondre Non suivi
Résilience des chaînes à maillons en acier rond - Essai sur des éprouvettes sous-dimensionnées FD ISO/TR 21704 Française 30/06/2017 Non suivi
Machines à moteur portatives - Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations - Partie 2 : clés, boulonneuses et visseuses - Amendement 1 : modification de l’Annexe C - Dispositifs de freinage NF EN ISO 28927-2/A1 Française 25/11/2017 Répondre Non suivi
Engins de terrassement - Sécurité fonctionnelle - Partie 4 : conception et évaluation du logiciel et de la transmission des données pour les parties relatives à la sécurité du système de commande NF EN ISO 19014-4 Française 30/09/2020 Répondre Non suivi
Spécification géométrique des produits (GPS) - État de surface : Méthode du profil - Partie 2 : termes, définitions et paramètres d'état de surface NF EN ISO 21920-2 Française 25/11/2023 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Microscopes — Informations délivrées à l'utilisateur ISO 12853:2015 Internationale Non suivi
Quincaillerie pour le bâtiment - Ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Exigences et méthodes d'essai - Partie 2 : poignées à ergot de verrouillage NF EN 13126-2 Française Non suivi
Équipement portable de projection d'agents d'extinction alimenté par des pompes à usage incendie - Collecteurs et divisions PN 16 NF EN 17407 Française Non suivi
Robots et composant robotique - Dispositifs d'assistance physique - Terminologie XP E61-115 Française Non suivi
Engins de terrassement - Pelles hydrauliques - Essais de laboratoire et critères de performance des structures de protection de l'opérateur NF ISO 10262 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
GPS - Vérification dimensionnelle et géométrique UNM/09 Française Non suivi
Equipements agro-alimentaires - Cuisson et réfrigération UNM/46 Française Non suivi
Boîtes aux lettres UNM/481 Française Non suivi
Moyens de production par enlèvement de matière UNM/908 Française Non suivi
Roues et roulettes UNM/852 Française Non suivi
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