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  • SUIVRE
  • Economie circulaire


    AFNOR/X30M

  • Domaine : ECONOMIE CIRCULAIRE
  • Secteur d'activité : Environnement et responsabilité sociétale
  • Filière : Française
  • Activité

    Economie circulaire, dont la gestion efficace des matières ou produits en fin de vie.

    Secteur d’application

    Tout secteur.

    Aspects couverts

    Tout aspect relatif à l’économie circulaire, management, cadre, exigences, lignes directrices et outils relatifs à sa mise en œuvre par une organisation dont :

    tout aspect relatif à la gestion efficace des matières ou produits en fin de vie : les aspects généraux du tri, caractérisation (hors méthodes de laboratoires et écotoxicité), recyclage, valorisation et élimination des déchets, (hors déchets radioactifs et hors services de collecte et transport des déchets et du matériel).


    Sont exclus les spécifications de domaines d’action de l’économie circulaire déjà couverts par des commissions de normalisation existantes, tels que écoconception, analyse du cycle de vie suivis par la Commission de normalisation AFNOR/X30U "Outils d’aide au management de l’environnement", ou les achats durables suivi par la commission de normalisation AFNOR/ACHATS "CN Achats et qualification des fournisseurs".

    Informations complémentaires

    Suivi du Comité Technique ISO/TC 323 "Economie circulaire".

  • Président : TRYJEFACZKA Myriam (TARKETT FRANCE)
  • Secrétaire : ISSANES Clarisse (AFNOR)
La commission de normalisation élabore les normes au sein des groupes d’experts suivants :
AFNOR/GE JWG10 UTILISATION RATIONNELLE DES MATÉRIAUX - ECO-CONCEPTION
AFNOR/X30M/GE ECONOMIE CIRCULAIRE ECONOMIE CIRCULAIRE
AFNOR/X30M/GE AD-HOC ECONOMIE CIRCULAIRE - GROUPE AD-HOC
AFNOR/X30M/GE DECHETS MENAGERS GESTION DES DÉCHETS ET RECYCLAGE - DÉCHETS MÉNAGERS
AFNOR/X30M GE2 OUTILS DE LA MISE EN OEUVRE ET DÉCLINAISONS SECTORIELLES DE L'E.C
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
CEN/TC 444 MÉTHODES D'ESSAI POUR LA CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES MATRICES SOLIDES
ISO/TC 298 TERRES RARES
CEN/CLC/JTC 10 PRODUITS LIÉS À L'ÉNERGIE - ASPECTS UTILISATION RATIONNELLE DES MATÉRIAUX POUR L'ÉCOCONCEPTION
CEN/CLC/JTC 10/WG 1 TERMINOLOGIE
CEN/CLC/JTC 10/WG 2 DURABILITÉ
CEN/CLC/JTC 10/WG 3 CAPACITÉ DE RÉPARATION, RÉUTILISATION ET AMÉLIORATION DES PRODUITS LIÉS À L¿ÉNERGIE
CEN/CLC/JTC 10/WG 4 CAPACITÉ DE REFABRICATION ET MÉTHODE POUR LA DÉTERMINATION DE LA PROPORTION DE COMPOSANTS RÉUTILISÉS DANS LES PRODUITS
CEN/CLC/JTC 10/WG 5 ABILITY TO RECYCLE AND RECOVER ENERGY-RELATED PRODUCTS, RECYCLED MATERIAL CONTENT OF ENERGY-RELATED PRODUCTS
CEN/CLC/JTC 10/WG 6 DOCUMENTATION ET/OU MARQUAGE CONCERNANT LES INFORMATIONS LIÉES À L'UTILISATION RATIONNELLE DES MATÉRIAUX DU PRODUIT
CEN/CLC/JTC 10/WG 7 GROUPE CONSULTATIF DU PRÉSIDENT
ISO/TC 298/CAG GROUPE CONSULTATIF DU PRÉSIDENT
ISO/TC 298/WG 2 ELÉMENTS DE RECYCLAGE
CEN/WS 093 INDUSTRIAL SYMBIOSIS
ISO/TC 323 ÉCONOMIE CIRCULAIRE
ISO/TC 298/WG 4 ESSAIS ET ANALYSES
ISO/TC 323/CAG GROUPE CONSULTATIF DU PRÉSIDENT
ISO/TC 323/WG 1 TERMINOLOGIE, PRINCIPES, CADRE DE MISE EN ŒUVRE ET NORME DE SYSTÈME DE MANAGEMENT
ISO/TC 323/WG 4 L¿ÉCONOMIE CIRCULAIRE EN PRATIQUE : RETOUR D¿EXPÉRIENCE
ISO/TC 323/WG 2 APPROCHES PRATIQUES POUR DÉVELOPPER ET METTRE EN ŒUVRE L¿ÉCONOMIE CIRCULAIRE
ISO/TC 323/WG 3 MESURE ET ÉVALUATION DE LA CIRCULARITÉ
ISO/TC 323/WG 5 FICHE DE DONNÉES DE CIRCULARITÉ DES PRODUITS
ISO/TC 298/WG 5 DURABILITÉ
CEN/WS KEY-BIOWASTE KEY-BIOWASTE
Fabricant ou prestataire
  • ATILH
  • BURGEAP
  • CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE
  • CITEO
  • COPACEL
  • CSTB
  • DASSAULT SYSTEMES
  • EDF
  • EDF - R&D
  • ENGIE - DRT CRIGEN
  • EUROGIP
  • FEDEREC
  • GRAND PARIS AMENAGEMENT
  • HELLO NATURE FRANCE
  • LIVOSPHERE
  • MFP MICHELIN
  • REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
  • ROUTES DE FRANCE
  • SM ETUDES TRIVALIS
  • SUEZ
  • SUEZ GROUPE
  • TARKETT FRANCE
  • TERRA
  • VEOLIA ENVIRONNEMENT
  • VICAT
Autorité réglementaire
  • MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES
Porteur de politique publique
  • ASSEMBLEE NATIONALE
  • CGEDD
  • MIN AGRICULTURE - MINISTERE AGRICULTURE / DGPE
  • MIN ECONOMIE ET FINANCES - DGE / SI
  • MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - COMMISSARIAT GENERAL AU DVPT DURABLE
Bénéficiaire final
  • ALLDC - ASSO LEO LAGRANGE DEF CONSOMMATEURS
Evaluateur
  • BUREAU VERITAS SOLUTIONS
  • CERIB
Support technique
  • BRGM
  • CLUB D ECOLOGIE INDUSTRIELLE DE L AUBE
  • ECOGEOS
  • IE-EFC
  • IMT LILLE DOUAI - RPP 30025835
  • INERIS
  • INITIATIVES DURABLES
  • INSTITUT DE L ECONOMIE CIRCULAIRE
  • IUT D EPINAL - UNIVERSITE DE NANCY 2
  • POLE FIBRES ENERGIVIE