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  • Information et documentation - Conservation des documents


    AFNOR/CN 46-10

  • Domaine : DOCUMENTATION
  • Secteur d'activité : Numérique
  • Filière : Française
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  • Normaliser les pratiques en vigueur dans les archives, les bibliothèques et les centres de documentation dans le but de conserver, le plus efficacement et le plus longtemps possible, les documents qui en constituent le fonds. Son domaine d'application concerne essentiellement les documents sur support papier ou parchemin (sauf documents photographiques et audiovisuels).

    Les activités de la CN 46-10 couvrent les aspects suivants :

    Toute activité de conservation des fonds documentaires.

    - la permanence et la durabilité du papier et des encres,
  • Président : NGUYEN THI-PHUONG (MINISTERE DE LA CULTURE-DGPA-SIAF-ARCHIVES FRANCE)
  • Secrétaire : BOSSE Guillaume (AFNOR)
La Commission de normalisation élabore les normes au sein des groupes d’experts suivants :
AFNOR/CN10/GE1 CN10/GE1 GROUPE CARTES ET CARTONS
AFNOR/CN10/GE2 CN10/GE2 GROUPE CONDITIONNEMENT PLASTIQUE
AFNOR/CN10/GE3 CN10/GE 3 GROUPE RÉVISION ISO 11799
AFNOR/CN10/GE4 CN10/GE4 PLAN D¿URGENCE
Liste des structures européennes et internationales suivies par la Commission de normalisation
ISO/TC 46/SC 10 EXIGENCES POUR LE STOCKAGE ET LA CONSERVATION DES DOCUMENTS
ISO/TC 46/SC 10/WG 1 EXIGENCES POUR LE STOCKAGE DES DOCUMENTS
ISO/TC 46/SC 10/WG 7 EXIGENCES RELATIVES AUX MATéRIAUX UTILISéS à DES FINS DE CONSERVATION
ISO/TC 46/SC 10/WG 9 PERMANENCE ET DURABILITé DE L'INFORMATION APPLIQUéE SUR PAPIER
Fabricant ou prestataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. AZENS CARTON ONDULE DE FRANCE AFNOR EXPERTS
M. NOBLET CANSON CANSON
M. MOLON SAS CAUCHARD SAS CAUCHARD
M. SAINT GAL DE PONS SAS CAUCHARD SAS CAUCHARD

Utilisateur ou destinataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. SIRVEN ARCHIVES NATIONALES D'OUTRE MER ARCHIVES NATIONALES D'OUTRE MER
MME. ALLAIN BNF-BIBLIOTHEQUE NATIONALE FRANCE BNF-BIBLIOTHEQUE NATIONALE FRANCE
MME. LAFFONT BNF-BIBLIOTHEQUE NATIONALE FRANCE BNF-BIBLIOTHEQUE NATIONALE FRANCE
M. VALLAS BNF-BIBLIOTHEQUE NATIONALE FRANCE BNF-BIBLIOTHEQUE NATIONALE FRANCE
MME. COURSELAUD C2RMF C2RMF
MME. CAMUS CENTRE GEORGES POMPIDOU CENTRE GEORGES POMPIDOU
MME. CORMORECHE CONSEIL GEN DE LA LOIRE - ARCHIVES DEP DE LA LOIRE CONSEIL GEN DE LA LOIRE - ARCHIVES DEP DE LA LOIRE
M. ROBLIN TOTEM AND CO TOTEM AND CO
M. GAILLARD UPMC - BIBLIO UNIVERSITAIRE UPMC - BIBLIO UNIVERSITAIRE

Autorité réglementaire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. LENELL MINISTERE DE LA CULTURE MINISTERE DE LA CULTURE
MME. MANSOUR MINISTERE DE LA CULTURE MINISTERE DE LA CULTURE
MME. NGUYEN MINISTERE DE LA CULTURE-DGPA-SIAF-ARCHIVES FRANCE MINISTERE DE LA CULTURE-DGPA-SIAF-ARCHIVES FRANCE

Support technique
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. MOREAU-TABICHE CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER
MME. ROUCHON CRCC - CTRE RECH CONSERVATION COLLECTIONS CRCC - CTRE RECH CONSERVATION COLLECTIONS
M. VILMONT CRCC - CTRE RECH CONSERVATION COLLECTIONS CRCC - CTRE RECH CONSERVATION COLLECTIONS