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  • Citernes pour le transport de matieres dangereuses


    AFNOR/CN TMD

  • Domaine : CITERNES TRANSP. MAT. DANGEREUSES
  • Secteur d'activité : Transport et logistique
  • Filière : Française
  • Activité

    Citernes métalliques destinées au transport de matières dangereuses, d'une capacité supérieure à 450 litres, ainsi que leurs équipements.

    Secteur d'application

    Conception, construction, inspection et essais pour le transport multimodal, la fabrication de citernes, la valorisation des matières premières (pétrole, gaz...) et la gestion des risques et conseils environnementaux.

    Aspects couverts

    - Terminologie.
    - Citernes métalliques basse pression et citernes sous pression, conception et construction.
    - Equipements de citernes pour le transport de produits chimiques liquides.
    - Equipements de service.
    - Equipements et systèmes électroniques.
    - Lignes directrices pour le chargement, le transport et le déchargement des marchandises.

    Sont exclus :

    - Appareillages électriques ou électroniques à bord de navires et structures maritimes (CEI/CE 18 et CEI/CE 80).
    - Moteurs à combustion interne (ISO/TC 70).
    - Constructions en haute mer pour les industries du pétrole et du gaz naturel, y compris les procédures d'évaluation de l'application particulière in situ des unités de forage et d'habitation en haute mer pour les industries du pétrole et du gaz naturel (ISO/TC 67/SC 7).
    - Structures en acier et en aluminium (ISO/TC 167).
    - Equipements et détails de construction des navires de plaisance et autres petits navires (n'étant pas des embarcations et équipements de sauvetage) dont la longueur hors-tout est inférieure à 24 mètres (ISO/TC 188).
    - Ramassage sous-marin de minerais, et de l'équipement non spécifique aux navires et structures maritimes (par exemple tuyauteries, câbles d'acier, etc.) et entrant dans le domaine des travaux de comités ISO particuliers avec lesquels des liaisons réciproques doivent être maintenues. 

    Informations complémentaires

    Assure la cohérence et la coordination avec les travaux du CEN/TC 296 "Citernes et transport de matières dangereuses" et de l'ensemble de ses groupes de travail.

  • Président : ROUMIER Ariane (MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES)
  • Secrétaire : MARCQ Nicolas (AFNOR)
Cette structure ne dispose pas de groupe de travail
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
CEN/TC 296 CITERNES POUR LE TRANSPORT DE MATIÈRES DANGEREUSES
CEN/TC 296/WG 1 TERMINOLOGIE
CEN/TC 296/WG 2 RESERVOIRS METALLIQUES DE BASSE PRESSION
CEN/TC 296/WG 3 CONCEPTION & CONSTRUCTION RESERVOIRS SOUS PRESSION
CEN/TC 296/WG 5 EPREUVE, INSPECTION ET MARQUAGE
CEN/TC 296/WG 7 EQUIPEMENT DE SERVICE POUR LES CITERNES
CEN/TC 296/WG 8 EQUIPEMENT ET PRODUITS ELECTRONIQUES
CEN/TC 296/WG 9 GUIDE POUR CHARGEMENT,TRANSPORT,DECHARGEMENT PRODU
Fabricant ou prestataire
  • AFWP
  • FFC CONSTRUCTEURS
  • GARDNER DENVER FRANCE
  • INTERSENS
  • OCEA
Fabricant ou Prestataire
  • BUREAU VERITAS
  • TITAGARH WAGNONS AFR
Utilisateur ou destinataire
  • ATMD
  • COMITE FRANCAIS BUTANE PROPANE
Autorité réglementaire
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGEC - DIRECTION GENERALE ENERGIE CLIMAT
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES
Evaluateur
  • ACI - ASSOCIATION DES CONTROLEURS INDEPENDANTS
  • ACI C/O ALAIN LECLERC
  • APAVE
  • ASAP - ASSO SECURITE APPAREILS A PRESSION