- Contrat d'abonnement d'entretien des chaudières.La Commission de normalisation X50D (CN CABEC) est chargée de la révision des normes françaises présentant les écrits des Contrats d'abonnement pour l'entretien :Tout secteur, allant notamment de l'appareil individuel aux installations collectives.
- des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux, et
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Président :
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Secrétaire : DELILLE Julie
(AFNOR)
Cette structure ne dispose pas de groupe de travail
Liste des structures européennes et internationales suivies par la Commission de normalisation