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  • Santé, prévention, sécurité au travail et inclusion


    AFNOR/COS SPSTI

  • Domaine : SANTE PREVENTION SECURITE AU TRAVAIL ET INCLUSION
  • Secteur d'activité :
  • Filière : Française
  • Santé
    Le volet santé du CoS Santé, prévention, sécurité au travail et inclusion, correspond au périmètre de l’ex CoS Santé et Action sociale, et comprend les champs de la santé, du social et du médico-social, s’articulant autour de 5 axes :
    •    Les dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro : Les normes relatives à ces dispositifs permettent de se conformer aux exigences de sécurité et de performances à respecter pour leur mise sur le marché, dans le cadre de la mise en oeuvre des règlements européens (UE) 2017/745 et 746. Les produits de stérilisation, les antiseptiques et désinfectants font partie de cette catégorie.
    •    Les produits de santé hors dispositifs médicaux : Les normes dans le secteur des cosmétiques portent essentiellement sur l'élaboration de procédés et de méthodes d'analyses harmonisées au plan international pour assurer la sécurité et la qualité des produits mais aussi faciliter les échanges internationaux. Les médicaments et les applications médicales des biotechnologies (biothérapies innovantes et bioproduction) font également partie des produits de santé hors dispositifs médicaux.
    •    La Qualité en Santé : Les normes sur les Emballages de déchets d'activités de soins, sur les allergènes, les salles propres (y compris les salles d'opération) ou encore les systèmes d'information en santé proposent des outils méthodologiques et pratiques pour répondre aux exigences d'organisation et de sécurisation du risque sanitaire (notamment en cas de crise sanitaire).
    •    Les services en Santé : Les normes permettent de clarifier le niveau de qualité des services fournis par certains professionnels du soin comme les audioprothésistes, les chiropraticiens, les chirurgiens esthétiques.
    •    L'Action sociale : Les normes permettent de définir des niveaux de qualité des produits, services et organisations sanitaires, sociaux et médicosociaux proposées aux personnes fragiles (handicapées ou personnes âgées) à domicile ou non. Cela comprend la normalisation de la prise en charge des personnes âgées, du bien-vieillir et de la prévention de la perte d’autonomie pour faire face aux enjeux de la transition démographique et de la longévité (exemple de l’ISO/TC 314 Sociétés vieillissantes) et la Silver Economy.

    La normalisation est pour l'essentiel développée aux plans européen et international, les travaux français concernant surtout la qualité en Santé et l'Action sociale.
    Le CoS répond également aux enjeux de transition écologique et numérique du secteur de la santé et du médico-social pour soutenir le développement de la santé numérique (télésanté, dispositifs médicaux et dispositifs numériques à usage thérapeutiques intégrant un système d’intelligence artificielle, IA en santé) et d’un secteur de la santé durable et respectueux de l’environnement (approche One Health).
    Enfin, le CoS traite également le sujet des pratiques de soins dites non conventionnelles (PSNC) telles que l’ostéopathie, la chiropraxie ou la naturopathie afin d’améliorer la qualité de ces pratiques, leur sécurité et leur lisibilité.
    Ce grand programme de normalisation rassemble les Ministères et les autorités administratives, les entreprises et les organisations professionnelles, des représentants de la société civile mais aussi des opérateurs du système de normalisation, des représentants de l'environnement scientifique et technique et des personnalités qualifiées.


    Santé et Sécurité au Travail
    Le volet santé et sécurité au travail du CoS Santé, prévention, sécurité au travail et inclusion, correspond au périmètre de l’ex CoS Santé et sécurité au travail, et comprend les thèmes suivants, qui ne sont pas exclusifs :
    •    Des thèmes de portée générale, tels que par exemple l’atmosphère des lieux de travail, y compris les nanoparticules, l’acoustique au travail, les vibrations au travail, les atmosphères explosibles, l’ergonomie, etc. ;
    •    Des thèmes spécifiques, tels que par exemple :
    o    La sécurité des machines : ce thème couvre trois catégories de travaux : - Ceux relatifs aux normes traitant d’aspects généraux de sécurité s’appliquant à tous les types de machines (normes dites de type A) - Ceux relatifs aux normes traitant d’aspects de sécurité s’appliquant à une large gamme de machines (normes dites de type B) - Ceux relatifs aux normes de sécurité propres à un type de machines (normes dites de type C). Les normes correspondantes sont, pour l’essentiel, des normes européennes (EN) destinées à venir en appui à la directive 2006/42/CE ;
    o    Les équipements de protection collective (EPC) : ce thème couvre l’ensemble des équipements de protection collective sur les lieux de travail, tels que par exemple les garde-corps, les filets antichute, les écrans de protection ;
    o    Les équipements de protection individuelle (EPI) : ce thème couvre l’ensemble des équipements de protection individuelle de l’homme au travail. Les normes correspondantes sont, pour l’essentiel, des normes européennes (EN) destinées à venir en appui à la directive 89/686/CEE (en cours de révision) ;
    o    La protection contre les rayonnements ionisants : ce thème couvre des travaux de normalisation portant notamment sur la métrologie des rayonnements, la sécurité des sources radioactives, la dosimétrie interne et biologique ou la surveillance radiologique ;
    o    Les équipements pour atmosphères explosibles ;
    o    Les risques professionnels liés à la présence de l’électricité ;
    o    Les risques professionnels liés aux agents chimiques ;
    •    Les incidences des formes ou organisations de travail sur la santé ou la sécurité au travail : par exemple, risques psychosociaux, services, sujets en lien avec le management de la SST (ces derniers étant principalement traités au sein du CoS Performances durables des organisations).

    Prévention et Inclusion
    - Prévention (non exhaustif) : normalisation des produits, services et solutions dans le domaine de la prévention en santé et de la perte d’autonomie (apparition et aggravation de maladies ou troubles de santé, maladies infectieuses émergentes et pandémies, éducation à la santé et de la perte d’autonomie, etc.), prévention des risques professionnels.

    - Inclusion (non exhaustif) : normalisation de produits, d'équipements, de programmes et de services permettant l’accès à la santé et l’inclusion des personnes âgées et/ou des personnes porteuses de handicap. Cela comprend notamment la thématique de l’accessibilité, qui est une thématique transverse à différents CoS.

  • Président : ANASTASY Christian (PERSAN CONSEIL)
  • Secrétaire : BARZYKOWSKI Elisabeth (AFNOR)
Membre
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. OUAZZANI 3M FRANCE 3M FRANCE
MME. BARZYKOWSKI AFNOR AFNOR
M. BLAISE AFNOR AFNOR
MME. CADIOU AFNOR AFNOR
MME. CHAOUY AFNOR AFNOR
M. CIVET AFNOR AFNOR
MME. DELILLE AFNOR AFNOR
MME. GALLINELLI AFNOR AFNOR
MME. MENNESSIER AFNOR AFNOR
MME. BIGAIGNON AFNOR CERTIFICATION AFNOR CERTIFICATION
MME. JBILOU AFNOR CERTIFICATION AFNOR CERTIFICATION
MME. LEROY AFNOR CERTIFICATION AFNOR CERTIFICATION
M. LOMMATZSCH AFNOR CERTIFICATION AFNOR CERTIFICATION
M. THOMAS ANSM ANSM
M. BOCQUET AXEMA AXEMA
MME. HUBERT-PUTAUX EUROGIP BRANCHE AT/MP
M. ROUILLÉ Bureau de Normalisation de l'Industrie du Béton Bureau de Normalisation de l'Industrie du Béton
MME. GESLIN Bureau de normalisation d'équipements nucléaires Bureau de normalisation d'équipements nucléaires
MME. MOULIN Bureau de Normalisation des Activités Aquatiques et Hyperbares Bureau de Normalisation des Activités Aquatiques et Hyperbares
M. HOUILLON Bureau de Normalisation des Industries Textiles et de l'Habillement Bureau de Normalisation des Industries Textiles et de l'Habillement
MME. YOBA-BAKOTO Bureau de Normalisation des Industries Textiles et de l'Habillement Bureau de Normalisation des Industries Textiles et de l'Habillement
M. LAURENT Bureau de Normalisation des Techniques et des Equipements de la Construction du Bâtiment Bureau de Normalisation des Techniques et des Equipements de la Construction du Bâtiment
M. RAFFINI ACERBAT CFDT
DR. CASANOVA CFE CGC CFE CGC
MME. MEHAY COFRAC - COMITE FRANCAIS D ACCREDITATION COFRAC - COMITE FRANCAIS D ACCREDITATION
M. MOUTARD COFRAC - COMITE FRANCAIS D ACCREDITATION COFRAC - COMITE FRANCAIS D ACCREDITATION
MME. REBILLET COFRAC - COMITE FRANCAIS D ACCREDITATION COFRAC - COMITE FRANCAIS D ACCREDITATION
M. LELIEVRE DENTAURUM CERAMICS COMIDENT
MME. BAUDOUX CONFORMAT CONFORMAT
M. MARFAING MINISTERE ECONOMIE FINANCES - SQUALPI DELEGUE INTERMINISTERIEL AUX NORMES
MME. REYNIER SECRETARIAT GENERAL AFFAIRES SOCIALES DELEGUE INTERMINISTERIEL AUX NORMES
M. RUGE SAWICKI MINISTERE ECONOMIE FINANCES - SQUALPI DELEGUE INTERMINISTERIEL AUX NORMES
MME. DENYS DOCAPOSTE DPS DOCAPOSTE DPS
MME. GOMES DOCAPOSTE DPS DOCAPOSTE DPS
M. SANCHEZ ESSILORLUXOTTICA ESSILORLUXOTTICA
M. CLEVELAND EVOLIS EVOLIS
M. LEFEBVRE ACADEMIE NATIONALE PHARMACIE FEBEA
MME. VIEZ FHP - FEDERATION HOSPITALIERE PRIVEE FHP - FEDERATION HOSPITALIERE PRIVEE
M. LEVET FIEEC FIEEC
MME. RAMIREZ FIEEC FIEEC
MME. BACHA FNTP - FED. NAT. TRAVAUX PUBLICS FNTP - FED. NAT. TRAVAUX PUBLICS
M. CHEVILLARD FNTP - FED. NAT. TRAVAUX PUBLICS FNTP - FED. NAT. TRAVAUX PUBLICS
MME. MBIDA FNTP - FED. NAT. TRAVAUX PUBLICS FNTP - FED. NAT. TRAVAUX PUBLICS
MME. NGO BIBINBE FNTP - FED. NAT. TRAVAUX PUBLICS FNTP - FED. NAT. TRAVAUX PUBLICS
MME. GIAMI FRANCE CHIMIE FRANCE CHIMIE
MME. FREZOULS GIFO GIFO
M. LUCET HAS - HAUTE AUTORITE DE SANTE HAS - HAUTE AUTORITE DE SANTE
M. EVANNO INERIS INERIS
MME. LANDA INERIS INERIS
M. TRIOLET INRS INRS
M. BILLARAND INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE
M. NOUEL LNE - LABO NAL DE METROLOGIE ET D ESSAIS LNE - LABO NAL DE METROLOGIE ET D ESSAIS
M. PICQUE LNE - LABO NAL DE METROLOGIE ET D ESSAIS LNE - LABO NAL DE METROLOGIE ET D ESSAIS
MME. PROVOST LNE - LABO NAL DE METROLOGIE ET D ESSAIS LNE - LABO NAL DE METROLOGIE ET D ESSAIS
MME. PARANT CONSEIL GENERAL - CONSEIL GENERAL AAER MINISTERE AGRICULTURE, SOUVERA - MIN AGRICULTURE ALIM - SAFSL - RPP 30031994
M. QUITTAT-ODELAIN MINISTERE AGRICULTURE, SOUVERA - MIN AGRICULTURE ALIM - SAFSL - RPP 30031994 MINISTERE AGRICULTURE, SOUVERA - MIN AGRICULTURE ALIM - SAFSL - RPP 30031994
M. CAUET MINISTERE AGRICULTURE, SOUVERA - MINISTERE AGRICULTURE, SOUVERAINETE ALIM ET FORET MINISTERE AGRICULTURE, SOUVERA - MINISTERE AGRICULTURE, SOUVERAINETE ALIM ET FORET
MME. ERAULT MINISTERE DES SOLIDARITES ET D - DGCS - DION GENERALE COHESION SOCIALE MINISTERE DES SOLIDARITES ET D - DGCS - DION GENERALE COHESION SOCIALE
MME. AKKAOUI MINISTERE DU TRAVAIL - DGT - DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL MINISTERE DU TRAVAIL - DGT - DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL
MME. GINESTY MINISTERE DU TRAVAIL - DGT - DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL MINISTERE DU TRAVAIL - DGT - DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL
M. JEANNIN MINISTERE ECONOMIE FINANCES - SQUALPI MINISTERE ECONOMIE FINANCES - SQUALPI
MME. WEYD MINISTERE ECONOMIE FINANCES - SQUALPI MINISTERE ECONOMIE FINANCES - SQUALPI
MME. DE BAERE MINISTERE EUROPE ET AFFAIRES E - MEAE - MINISTERE EUROPE ET AFFAIRES ETRANGERES MINISTERE EUROPE ET AFFAIRES E - MEAE - MINISTERE EUROPE ET AFFAIRES ETRANGERES
MME. YOUSSOUFOU MINISTERE EUROPE ET AFFAIRES E - MEAE - MINISTERE EUROPE ET AFFAIRES ETRANGERES MINISTERE EUROPE ET AFFAIRES E - MEAE - MINISTERE EUROPE ET AFFAIRES ETRANGERES
M. GUEVEL NAVAL GROUP NAVAL GROUP
MME. DELORME NEXIALIST NEXIALIST
M. TRABELSI OPPBTP OPPBTP
M. ANASTASY PERSAN CONSEIL PERSAN CONSEIL
M. LANNUZEL RENAULT RENAULT
M. BISEUIL SNCF SNCF
M. CALVAS SNCF GARES & CONNEXIONS SNCF GARES & CONNEXIONS
MME. VAUGELADE SNITEM SNITEM
MME. DELLAL SOCIETE NATIONALE SNCF SOCIETE NATIONALE SNCF
M. ARMAINGAUD CLARIANE SYNERPA
MME. CORDEVANT UIMM UIMM
MME. LUBINEAU Union de Normalisation de la Mécanique Union de Normalisation de la Mécanique
M. CHEVAUCHE UTAC HOLDING - BNA UTAC HOLDING - BNA
M. LEFEBVRE XAVIER LEFEBVRE XAVIER LEFEBVRE