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  • Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens


    AFNOR/DT-DICT

  • Domaine : TRAVAUX A PROXIMITE DE RESEAUX
  • Secteur d'activité : Grand cycle de l'eau
  • Filière : Française
  • Activité

    Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens.

    Secteur d’application

    Réseaux enterrés et aériens.

    Aspects couverts

    Démarches, outils et méthodes pour la réalisation des déclarations à effectuer avant, pendant et après des travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens (guichet unique, déclarations, détection des réseaux et géoréférencement des réseaux).

    Informations complémentaires

    - Travaux de normalisation en appui à la refonte réglementaire en cours (Guichet Unique et DT-DICT).

    - 1 norme en 3 parties :

    . Partie 1 : Prévention des dommages et de leurs conséquences (comité de rédaction dédié),

    . Partie 2 : Détection des réseaux enterrés (groupe d’experts dédié),

    . Partie 3 : Géoréférencement des réseaux (groupe d’experts dédié).

  • Président : BENEDETTI MICHEL (CANALISATEURS DE FRANCE)
  • Secrétaire : LAURENT Joanna (AFNOR)
Cette structure ne dispose pas de groupe de travail
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
Fournisseur (amont)
  • 3M FRANCE
  • FAYNOT INDUSTRIE
  • IRE - INGENIERIE RADIODETECTION ET ENERGIE
  • PLYMOUTH FRANCAISE SA
  • RYB
  • SAMEX SA
  • SOGELINK - DICT.FR
Fabricant ou prestataire
  • ACNET
  • Bureau de Normalisation du Gaz
  • CADAGEO
  • CANALISATEURS DE FRANCE
  • CISE TP
  • COURANT
  • CPFD
  • CSNGT
  • DECLARANET - PROTYS
  • ELIOT INNOVATIVE SOLUTIONS
  • ENEDIS
  • ENGIE
  • FFB - FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT
  • FNEDRE
  • FP2E
  • GRDF
  • GRTGAZ
  • LTF GASCOIN
  • ORANGE
  • PARAMARIBO
  • SIAAP
  • SYNTEC INGENIERIE
  • TECNISOL
  • TPE - SOC TRAVAUX PUBLICS ESSONNE
  • TRANSPORT INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE
  • URBATEC INGENIERIE
Utilisateur ou destinataire
  • ASSO DES INGENIEURS TERRITORIAUX FRANC
  • CGT
  • DANIEL BLO
  • FNCCR
  • SYND ENTREPRISES DE GENIE ELECTRIQUE
  • UNCP
  • VILLE DE COLOMBES
Autorité réglementaire
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES
Porteur de politique publique
  • EUROGIP
Bénéficiaire final
  • FCE-CFDT
Support technique
  • ASS FR POUR L'INFORMATION GEOGRAP AFIG
  • M. JEAN-LUC TOUSSAINT