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  • Economie circulaire


    AFNOR/X30M

  • Domaine : DECHETS
  • Secteur d'activité : Environnement et responsabilité sociétale
  • Filière : Française
  • Activité

    Economie circulaire, dont la gestion efficace des matières ou produits en fin de vie.

    Secteur d’application

    Tout secteur.

    Aspects couverts

    Tout aspect relatif à l’économie circulaire, management, cadre, exigences, lignes directrices et outils relatifs à sa mise en œuvre par une organisation dont :

    tout aspect relatif à la gestion efficace des matières ou produits en fin de vie : les aspects généraux du tri, caractérisation (hors méthodes de laboratoires et écotoxicité), recyclage, valorisation et élimination des déchets, (hors déchets radioactifs et hors services de collecte et transport des déchets et du matériel).


    Sont exclus les spécifications de domaines d’action de l’économie circulaire déjà couverts par des commissions de normalisation existantes, tels que écoconception, analyse du cycle de vie suivis par la Commission de normalisation AFNOR/X30U "Outils d’aide au management de l’environnement", ou les achats durables suivi par la commission de normalisation AFNOR/ACHATS "CN Achats et qualification des fournisseurs".

    Informations complémentaires

    Suivi du Comité Technique ISO/TC 323 "Economie circulaire".

  • Président : THERY FRANCOIS (EDF - R&D)
  • Secrétaire : LOGINOVA Ekaterina (AFNOR)
La commission de normalisation élabore les normes au sein des groupes d’experts suivants :
AFNOR/X30M/GE ECONOMIE CIRCULAIRE ECONOMIE CIRCULAIRE
AFNOR/X30M/GE AD-HOC ECONOMIE CIRCULAIRE ¿ GROUPE AD-HOC
AFNOR/X30M/GE DECHETS MENAGERS GESTION DES DÉCHETS ET RECYCLAGE - DÉCHETS MÉNAGERS
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
CEN/TC 292 CARACTÉRISATION DES DÉCHETS
ISO/TC 298 TERRES RARES
ISO/TC 298/CAG GROUPE CONSULTATIF DU PRÉSIDENT
ISO/TC 298/WG 1 TERMES ET DÉFINITION
ISO/TC 298/WG 2 ELÉMENTS DE RECYCLAGE
CEN/WS 093 INDUSTRIAL SYMBIOSIS
ISO/TC 323 ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Fabricant ou prestataire
  • CALITOM
  • CITEO
  • REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
  • REGION GRAND EST
  • SM ETUDES TRIVALIS
  • SMICTOM D ALSACE CENTRALE
  • SUEZ GROUPE
  • TRISELEC
  • VALORPLAST SA
Fabricant ou Prestataire
  • PLASTICSEUROPE
  • TERRA
Utilisateur ou destinataire
  • A3M - ALLIANCE MINERAIS MINERAUX METAUX
  • ATILH
  • CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE
  • COPACEL
  • EDF - R&D
  • FEDEREC
  • GRAND PARIS AMENAGEMENT
  • ITALPOLLINA FRANCE
  • L'OREAL
  • ROUTES DE FRANCE
  • TARKETT FRANCE
Autorité réglementaire
  • CGEDD
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES
  • MIN ECONOMIE ET FINANCES - DGE / SI
Bénéficiaire final
  • ALLDC - ASSO LEO LAGRANGE DEF CONSOMMATEURS
Evaluateur
  • ANTEA FRANCE
  • CERIB
  • DSC DIDIER STRAUSS CAZAUX
  • INSAVALOR SA
Support technique
  • ADEME
  • BRGM
  • CLUB D ECOLOGIE INDUSTRIELLE DE L AUBE
  • ECOGEOS
  • FEDERATION ENVIE
  • IDEE ALSACE
  • IE-EFC
  • IMT LILLE DOUAI
  • INERIS
  • INSTITUT DE L ECONOMIE CIRCULAIRE
  • IRSTEA
  • IUT D EPINAL - UNIVERSITE DE NANCY 2
  • MARIE HELENE VERMILLON - CERISE
  • OREE
  • POLE FIBRES ENERGIVIE
  • REEVALU
  • VERDICITE