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  • SUIVRE
  • Substances réglementées dans les produits


    AFNOR/X70A

  • Domaine : SUBSTANCES REGLEMENTEES
  • Secteur d'activité : Environnement et responsabilité sociétale
  • Filière : Française
  • Activité

    Identification des substances réglementées dans les produits.

    Secteur d’application

    Tout secteur.

    Aspects couverts

    - Processus  et  méthodes pour la vérification de la conformité avec  les exigences règlementaires (par exemple règlement REACH (1907/2006/CE)) en matière de métrologie des substances chimiques dans les produits. Cela couvre en particulier :

    - la préparation des échantillons, la quantification des substances réglementées dans la matrice ou le produit,

    - leur traçabilité.

    Sont exclus les  déchets, les boues, les sols suivis par la commission de normalisation "Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides" (AFNOR/ENV) et les produits spécifiques déjà couverts par des commissions de normalisation spécifiques.

    Informations complémentaires

    Suivi du comité technique CEN/TC 462 "Substances réglementées dans les produits". Des liaisons seront mises en place avec les commissions de normalisation sectorielles concernées par les sujets traités.

  • Président : LARRUE Denis (GIFO)
  • Secrétaire : BARZYKOWSKI Elisabeth (AFNOR)
La commission de normalisation élabore les normes au sein des groupes d’experts suivants :
AFNOR/X70AGEJHAP HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
CEN/TC 462 SUBSTANCES CHIMIQUES RÉGLEMENTÉES DANS LES PRODUITS
CEN/TC 462/WG 1 POLYCYCLIC AROMATIC HYDROCARBONS
Fabricant ou prestataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. LARRUE DLSIX CONSULTING GIFO
MME. CALLARD INTEREP INTEREP
MME. LE HUY LRCCP LRCCP
MME. DARNAUD MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN
M. DUJARDIN MINISTERE ECONOMIE FINANCES - SCL - LABORATOIRE DE LILLE MINISTERE ECONOMIE FINANCES - SCL - LABORATOIRE DE LILLE
M. GRIMALDIER NWL VALENCE SERVICES NWL VALENCE SERVICES
MME. CRUSSON-RUBIO SNCP - SYND NAT CAOUTCHOUC POLYMERES SNCP - SYND NAT CAOUTCHOUC POLYMERES

Autorité réglementaire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. LEMAITRE MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - COMMISSARIAT GENERAL AU DVPT DURABLE MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - COMMISSARIAT GENERAL AU DVPT DURABLE
M. ABDELHAFIZ MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES
MME. BLATON MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES

Porteur de politique publique
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. MARC SCL - LABORATOIRE D ILE DE FRANCE SCL - LABORATOIRE D ILE DE FRANCE
MME. PIEUCHOT SCL - LABORATOIRE D ILE DE FRANCE SCL - LABORATOIRE D ILE DE FRANCE
MME. CHATEIGNER SCL - LABORATOIRE DE MARSEILLE SCL - LABORATOIRE DE MARSEILLE

Evaluateur
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. ASTRUC CTC CTC
M. CANNOT CTC CTC