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  • Produits biosourcés


    AFNOR/X85A

  • Domaine : PRODUITS BIOSOURCES
  • Secteur d'activité : Agro-alimentaire
  • Filière : Française
  • Activité

    Produits biosourcés et biosolvants (hors énergie).
    (Produits issus partiellement ou totalement de la biomasse).

    Secteur d’application

    Tous secteurs.

    Aspects couverts

    i) développement de normes sur les produits biosourcés couvrant les aspects horizontaux. Ceci inclut une terminologie cohérente, l’échantillonnage, les outils de certification, le contenu biosourcé, l’application et la corrélation avec l’analyse du cycle de vie, les critères de durabilité de la biomasse utilisée et des produits finaux, et les aspects où une harmonisation future pourrait s’avérer nécessaire sur un plan horizontal.

    ii) développement de normes sur les biosolvants, couvrant la fonctionnalité des produits, la biodégradabilité et, si nécessaire, les aspects spécifiques aux produits non couverts par le point i).

    Informations complémentaires

    Les travaux réalisés au plan national dans la commission de normalisation AFNOR X85A sont en liens étroits au plan européen avec le CEN/TC 411 « Produits biosourcés ». Les travaux européens sont développés dans le cadre des mandats M/492 et M/491.

    Liaisons avec des Bureaux de normalisation tels que le BNPP, le BNBA.

  • Président : Burel Camille (ACDV - ASSOCIATION CHIMIE DU VEGETAL)
  • Secrétaire : MACE DUBOIS Timothée (AFNOR)
Cette structure ne dispose pas de groupe de travail
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
CEN/TC 411 PRODUITS BIOSOURCÉS
CEN/TC 411/WG 1 TERMINOLOGIE
CEN/TC 411/WG 2 BIOSOLVANTS
CEN/TC 411/WG 3 TENEUR MATÉRIAU BIOSOURCÉ
CEN/TC 411/WG 4 CRITÈR DURABILITÉ ANALYS CYCL VIE
CEN/TC 411/WG 5 OUTILS DÉCLARATION CERTIF
Fournisseur (amont)
  • ACTIPLAST
Fabricant ou prestataire
  • ACDV - ASSOCIATION CHIMIE DU VEGETAL
  • ACTION PIN
  • ALLIOS
  • TOUPRET SA
Autorité réglementaire
  • MIN AGRICULTURE - DGPE / DG PERFORMANCE ECO ENVT ENTREPRISES
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGALN - DG AMENAGEMENT LOGEMENT NATURE
  • MIN ECONOMIE ET FINANCES - DGE - DION GENERALE DES ENTREPRISES
Bénéficiaire final
  • FEDERATION DES FAMILLES DE FRANCE
Evaluateur
  • CNRS - INSTITUT DES SCIENCES ANALYTIQUES
Support technique
  • AGROPARISTECH
  • INPT - ENSIACET
  • LRCCP