NormInfo

tutoriels
  • CARBURANTS ET FUELS


    BNPE/P02

  • Domaine : PRODUITS PETROLIERS
  • Secteur d'activité : Pétrole
  • Filière : Française
  • Activité : Normalisation des carburants, biocarburants et des combustibles, étiquetage (marquage) des carburants. 

    Secteur d’application : Carburants et combustibles d'origine pétrolière, synthétique et biologique.

     

    Aspects couverts : Terminologie, classification et spécifications des carburants et des combustibles d'origine pétrolière, synthétique et biologique pour les transports et les usages stationnaires. Les activités de normalisation relatives aux gaz liquéfiés ne sont pas couvertes par cette commission. Les normes comprennent également les aspects connexes tels que le système de suivi de la qualité des carburants ainsi que les dispositions relatives à l'étiquetage des carburants.

    Informations complémentaires : La Commission de Normalisation P02 est chargée d'assurer le suivi français des travaux européens effectués au sein du CEN/TC 19 "Carburants et combustibles gazeux et liquides, lubrifiants et produits connexes, d'origine pétrolière, synthétique et biologique" ainsi que de certains travaux internationaux, effectués au sein de l'ISO/TC 28/SC 4 "Classifications et spécifications des produits pétroliers et lubrifiants" et de l’ISO/TC 28/SC 7 "Biocarburants  liquides". La P02 assure également le suivi français des travaux relatifs au CEN/TC 441 "Project Committee Fuels labelling". Les documents normatifs sont élaborés pour répondre aux exigences des directives européennes 2009/30/CE (Directive sur la qualité des carburants) et 2009/28/CE (directive énergies renouvelables) qui fixent à la fois la qualité des carburants distribués en Europe et l’objectif de 10% PCI d’énergie renouvelable en 2020. Ils permettent également de répondre  aux exigences de l'article 7 de la Directive européenne 2014/94/UE sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs.

  • Président : MANUELLI Pascal (TOTAL MARKETING SERVICES)
  • Secrétaire : LAVIE-COMPIN Guillaume (Bureau de Normalisation du Pétrole)
Cette structure ne dispose pas de groupe de travail
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
ISO/TC 28/SC 4 CLASSIFICATIONS ET SPÉCIFICATIONS
ISO/TC 28 PRODUITS PÉTROLIERS ET LUBRIFIANTS
CEN/TC 19 CARBURANTS ET COMBUSTIBLES GAZEUX ET LIQUIDES, LUBRIFIANTS ET PRODUITS CONNEXES, D'ORIGINE PÉTROLIÈRE, SYNTHÉTIQUE ET BIOLOGIQUE
ISO/TC 28/AG 0 GROUPE CONSULTATIF DU TC 28
ISO/TC 28/SC 4/AG GROUPE CONSULTATIF DU TC 28/SC 4 : COORDINATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL DU SC 4
ISO/TC 28/SC 4/WG 6 CLASSIFICATION ET SPÉCIFICATIONS DES FUELS MARINS
CEN/TC 19/WG 9 BENZENE, COMPOSES OXYGENES, CARBURES AROMATIQUES
CEN/TC 19/WG 14 PROPRIETES D'ECOULEMENT À FROID DU GAZOLE
CEN/TC 19/WG 15 METHODES DE PRESSION DE VAPEUR
CEN/TC 19/WG 21 SPECIFICATION DU CARBURANT SANS PLOMB
CEN/TC 19/WG 23 SPECIFICATION DES CARBURANTS POUR AUTOMOBILES GPL
CEN/TC 19/WG 24 SPECIFICATION DES DISTILLATS
CEN/TC 19/WG 27 METHODES D'ESSAI POUR LA TENEUR EN SOUFRE
CEN/TC 19/WG 31 CONTAMINATION TOTALE
ISO/TC 28/SC 7 BIOCOMBUSTIBLES LIQUIDES
CEN/TC 19/JWG 1 CORPS GRAS VÉGÉT CO-PRODUITS CARB AUTO
CEN/TC 19/WG 38 CARBURANTS COORDINATION PLANIFICATION
ISO/TC 28/WG 15 INDICE D'OCTANE DANS LES MÉLANGES DE CARBURANTS À HAUTE TENEUR EN ÉTHANOL - ESSAIS
ISO/TC 28/SC 7/WG 4 MÉTHODES D'ESSAI D'ÉTHANOL
ISO/TC 28/SC 7/WG 5 MÉTHODES D'ESSAI DU BIODIESEL
ISO/TC 28/WG 16 PRISE EN COMPTE DES EMAG DANS L¿ISO 4264 INDICE DE CÉTANE
CEN/TC 19/WG 39 LUBRICITY AND SEIZURE PROTECTION
CEN/TC 19/WG 40 DISTILLATION CHARACTERISTICS
CEN/TC 19/WG 41 PYROLYSIS OIL
CEN/TC 441 FUEL LABELLING
Fournisseur (amont)
  • CFR ENGINES INC
  • IESPM - INSTIT EUROPEEN SURVEILL PREDICTIV MAC
  • INTERNATIONAL FUEL TECHNOLOGY
  • ISL HOLDING
  • NORMALAB FRANCE
Fabricant ou prestataire
  • AVRIL
  • CRISTAL UNION
  • ESSO RAFFINAGE
  • ESTERIFRANCE
  • SNPAA - INDUSTRIELS ALCOOL ET BIOETHANOL
  • SOCIETE DES PETROLES SHELL
  • TEREOS
  • TOTAL MARKETING SERVICES
  • TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
  • TOTAL SA
  • UFIP
Intermédiaire
  • DYNEFF SAS
  • SCA PETROLE ET DERIVES
  • UIP - UNION IMPORTATEURS PETROLIERS
Utilisateur ou destinataire
  • BSE DE DEFENSE MARSEILLE AUBAGNE - CEPIA
  • CMA SHIPS
  • COMITE D ETABLISSEMENT PSA
  • MINISTERE DE LA DEFENSE - DCSEA - DION CENT SCE ESSENCES ARMEES
  • PSA AUTOMOBILES SA
  • RENAULT SAS
  • RENAULT TRUCKS
  • ROBERT BOSCH FRANCE
  • SNCF MOBILITES
Autorité réglementaire
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGEC - DIRECTION GENERALE ENERGIE CLIMAT
  • MIN ECONOMIE ET FINANCES - SCL - LABORATOIRE DU HAVRE
Support technique
  • IFP ENERGIES NOUVELLES
  • IFPEN - IFP ENERGIES NOUVELLES