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  • Matériels pour la gestion des déchets


    AFNOR/H96B

  • Domaine : MATERIEL POUR LA GESTION DES DECHETS
  • Secteur d'activité : Santé et sécurité au travail
  • Filière : Française
  • Activité

    Matériels (conteneurs fixes aériens, enterrés ou semi-enterrés, conteneurs mobiles, bennes, lève-conteneurs, abris pour conteneurs, presses à balles et compacteurs) et services de collecte, transport, transfert…, déchets, nettoiement des chaussées.

    Secteur d’application

    Déchets.

    Aspects couverts

    Techniques et logistiques, exigences de santé et de sécurité, interface matériel et gestion des données, niveaux de performance des services, signalétique pour consignes de tri, dimensions, essais.

    Informations complémentaires

    Harmonisation dans le cadre de la Directive 2006/42/CE « Machines ». Suivi de la Directive 2000/14/CE « Outdoor ». La caractérisation des déchets et des boues ainsi que les spécifications fonctionnelles relatives à l'équipement pour le service hivernal et au service de maintenance des chaussées ne fait pas partie du domaine de la commission.

  • Président : BURGESS Dominique (D. BURGESS CONSEIL)
  • Secrétaire : DUBOSCQ Victoria (AFNOR)
La commission de normalisation élabore les normes au sein des groupes d’experts suivants :
AFNOR/H96H CONTENEURS POUR DÉCHETS
AFNOR/H96X VÉHICULES DE COLLECTE DES DÉCHETS
AFNOR/H96Y CAISSONS AMOVIBLES VEHICULES ET EQUIPEMENTS ASSOCIES
AFNOR/H96BGEJX30S CONTENEURS ROULANTS À DASRI ET LEURS INTERFACES
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
CEN/TC 183 GESTION DES DÉCHETS
CEN/TC 183/WG 1 CONTENEURS POUR DECHETS
CEN/TC 183/WG 2 VÉHICULES DE COLLECTE ET SYSTEMES DE LEVAGE ASSOC
CEN/TC 183/WG 3 IDENTIFICATION ET/OU DÉTERMINSATION DES DÉCHETS
CEN/TC 397 PRESSES À BALLES - EXIGENCES DE SÉCURITÉ
ISO/TC 297 GESTION DE LA COLLECTE ET DU TRANSPORT DES DÉCHETS
ISO/TC 297/WG 1 TERMINOLOGIE
ISO/TC 297/WG 2 VÉHICULES POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT DES DÉCHETS
Fournisseur (amont)
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. LECOEUR INCITAT ENVIRONNEMENT INCITAT ENVIRONNEMENT

Fabricant ou prestataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. VANONACKER AJK FRANCE AJK FRANCE
M. DUBEROS BENNES DALBY BENNES DALBY
MME. DESCOURS ESE FRANCE ESE FRANCE
M. PEREZ ESE FRANCE ESE FRANCE
M. BIGRE SOCIETE D EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS SOCIETE D EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
M. KLEIN SOCIETE D EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS SOCIETE D EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
M. CAMBE SULO FRANCE SULO FRANCE
MME. SAGOT SULO FRANCE SULO FRANCE
MME. CRESPIN SYNDICAT NAT DISTRIBUTEURS LOUEURS REPARATEURS SYNDICAT NAT DISTRIBUTEURS LOUEURS REPARATEURS

Intermédiaire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. RICHART COLLECTAL COLLECTAL
M. SCIBOZ COLLECTAL COLLECTAL

Utilisateur ou destinataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. BALOCHE FNADE - FED NAT ACTIVITES DECHET ENVIRONNEMENT SNAD - SYND NAL DES ACTIVITES DU DECHET
M. GRANGE SUEZ RV MATERIEL ET LOGISTIQUE SUEZ RV MATERIEL ET LOGISTIQUE
M. KOSIOR SUEZ RV MATERIEL ET LOGISTIQUE SUEZ RV MATERIEL ET LOGISTIQUE

Autorité réglementaire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. GINESTY MINISTERE DU TRAVAIL - DGT - DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL MINISTERE DU TRAVAIL - DGT - DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL
MME. MAILLARD MINISTERE DU TRAVAIL - DGT - DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL MINISTERE DU TRAVAIL - DGT - DIRECTION GENERALE DU TRAVAIL

Porteur de politique publique
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. BELINGARD EUROGIP EUROGIP

Evaluateur
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. DUFRESNE SOCOTEC GESTION SOCOTEC GESTION

Support technique
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. HERVIER ADEME ADEME
M. PASQUIER ADEME ADEME
M. LEBEGUE CITEO CITEO
M. BURGESS D. BURGESS CONSEIL D. BURGESS CONSEIL