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  • Information et documentation - Conservation des documents


    AFNOR/CN 46-10

  • Domaine : DOCUMENTATION
  • Secteur d'activité : Numérique
  • Filière : Française
  • Activité

    Normaliser les pratiques en vigueur dans les archives, les bibliothèques et les centres de documentation dans le but de conserver, le plus efficacement et le plus longtemps possible, les documents qui en constituent le fonds. Son domaine d'application concerne essentiellement les documents sur support papier ou parchemin (sauf documents photographiques et audiovisuels).

    Secteur d’application

    Toute activité de conservation des fonds documentaires.

    Aspects couverts

    Les activités de la CN 46-10 couvrent les aspects suivants :

    - la permanence et la durabilité du papier et des encres,

    - la reliure,

    - les prescriptions pour le stockage des documents d'archives et de bibliothèques (réserves et magasins),

    - l'évaluation de l'état physique des fonds,

    - les conditions de conservation des documents graphiques et photographiques lors des expositions,

    - les boîtes à archives et autres matériaux pour le stockage des documents à long terme.

    Informations complémentaires

    La CN 46-10 "Conservation des documents", rattachée à la CN 46 centrale "Information et documentation", est la commission miroir du comité SC 10 "Requirements for document storage and conditions for preservation" de l'ISO/TC 46.

    Cette commission pilote quatre groupes d'experts :

    GE 1 "Matériaux cellulosiques". Groupe « historique » de la CN46-10. A rédigé la norme ISO 9706 du papier permanent. Groupe actif en 2022 ;

    GE 2 "Gestion des collections" a été mis en place en 2014 pour le suivi de nouveaux travaux internationaux sur les deux rapports techniques sur la gestion des collections. Groupe en veille en 2022.

    - GE 3 "Prescriptions pour le stockage" a été mis en place début 2010 pour réviser la norme ISO 11799 "Information et documentation - prescriptions pour le stockage des documents d'archives et de bibliothèques". Groupe actif en 2022 ;

    - GE 4 "Plan d’urgence". Groupe en veille en 2022.

    Un cinquième groupe était en cours de création pour la révision en 2016 de la norme française NF Z 40-011 sur la méthode d'évaluation de l'état physique des fonds d'archives et de bibliothèques. Mais n’a finalement pas été créée en raison de l’absence d’animateur.

  • Président : NGUYEN THI-PHUONG (MINISTERE DE LA CULTURE-DGPA-SIAF-ARCHIVES FRANCE)
  • Secrétaire : BOSSE Guillaume (AFNOR)
La Commission de normalisation élabore les normes au sein des groupes d’experts suivants :
AFNOR/CN10/GE1 CN10/GE1 GROUPE CARTES ET CARTONS
AFNOR/CN10/GE2 CN10/GE2 GROUPE CONDITIONNEMENT PLASTIQUE
AFNOR/CN10/GE3 CN10/GE 3 GROUPE RÉVISION ISO 11799
AFNOR/CN10/GE4 CN10/GE4 PLAN D¿URGENCE
Liste des structures européennes et internationales suivies par la Commission de normalisation
ISO/TC 46/SC 10 EXIGENCES POUR LE STOCKAGE ET LA CONSERVATION DES DOCUMENTS
ISO/TC 46/SC 10/WG 1 EXIGENCES POUR LE STOCKAGE DES DOCUMENTS
ISO/TC 46/SC 10/WG 7 EXIGENCES RELATIVES AUX MATÉRIAUX UTILISÉS À DES FINS DE CONSERVATION
Fabricant ou prestataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. AZENS AFNOR EXPERTS AFNOR EXPERTS
M. NOBLET CANSON CANSON
M. MOLON SAS CAUCHARD SAS CAUCHARD
M. SAINT GAL DE PONS SAS CAUCHARD SAS CAUCHARD

Utilisateur ou destinataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. SIRVEN ARCHIVES NATIONALES D'OUTRE MER ARCHIVES NATIONALES D'OUTRE MER
MME. ALLAIN BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
M. VALLAS BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE
MME. LAFFONT BNF-BIBLIOTHEQUE NATIONALE FRANCE BNF-BIBLIOTHEQUE NATIONALE FRANCE
MME. COURSELAUD C2RMF C2RMF
MME. CAMUS CENTRE GEORGES POMPIDOU CENTRE GEORGES POMPIDOU
MME. CORMORECHE CONSEIL GEN DE LA LOIRE - ARCHIVES DEP DE LA LOIRE CONSEIL GEN DE LA LOIRE - ARCHIVES DEP DE LA LOIRE
M. GAILLARD UPMC - BIBLIO UNIVERSITAIRE UPMC - BIBLIO UNIVERSITAIRE

Autorité réglementaire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. LENELL MINISTERE DE LA CULTURE - MINISTERE DE LA CULTURE MINISTERE DE LA CULTURE - MINISTERE DE LA CULTURE
MME. MANSOUR MINISTERE DE LA CULTURE - MINISTERE DE LA CULTURE MINISTERE DE LA CULTURE - MINISTERE DE LA CULTURE
MME. NGUYEN MINISTERE DE LA CULTURE-DGPA-SIAF-ARCHIVES FRANCE MINISTERE DE LA CULTURE-DGPA-SIAF-ARCHIVES FRANCE

Support technique
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. MOREAU-TABICHE CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER CENTRE TECHNIQUE DU PAPIER
MME. ROUCHON CRCC - CTRE RECH CONSERVATION COLLECTIONS CRCC - CTRE RECH CONSERVATION COLLECTIONS
M. VILMONT CRCC - CTRE RECH CONSERVATION COLLECTIONS CRCC - CTRE RECH CONSERVATION COLLECTIONS