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  • Citernes pour le transport de matieres dangereuses


    AFNOR/CN TMD

  • Domaine : CITERNES TRANSP. MAT. DANGEREUSES
  • Secteur d'activité : Mobilités et logistique
  • Filière : Française
  • Activité

    Citernes métalliques destinées au transport de matières dangereuses, d'une capacité supérieure à 450 litres, ainsi que leurs équipements.

    Secteur d'application

    Conception, construction, inspection et essais pour le transport multimodal, la fabrication de citernes, la valorisation des matières premières (pétrole, gaz...) et la gestion des risques et conseils environnementaux.

    Aspects couverts

    - Terminologie.
    - Citernes métalliques basse pression et citernes sous pression, conception et construction.
    - Equipements de citernes pour le transport de produits chimiques liquides.
    - Equipements de service.
    - Equipements et systèmes électroniques.
    - Lignes directrices pour le chargement, le transport et le déchargement des marchandises.

    Sont exclus :

    - Appareillages électriques ou électroniques à bord de navires et structures maritimes (CEI/CE 18 et CEI/CE 80).
    - Moteurs à combustion interne (ISO/TC 70).
    - Constructions en haute mer pour les industries du pétrole et du gaz naturel, y compris les procédures d'évaluation de l'application particulière in situ des unités de forage et d'habitation en haute mer pour les industries du pétrole et du gaz naturel (ISO/TC 67/SC 7).
    - Structures en acier et en aluminium (ISO/TC 167).
    - Equipements et détails de construction des navires de plaisance et autres petits navires (n'étant pas des embarcations et équipements de sauvetage) dont la longueur hors-tout est inférieure à 24 mètres (ISO/TC 188).
    - Ramassage sous-marin de minerais, et de l'équipement non spécifique aux navires et structures maritimes (par exemple tuyauteries, câbles d'acier, etc.) et entrant dans le domaine des travaux de comités ISO particuliers avec lesquels des liaisons réciproques doivent être maintenues. 

    Informations complémentaires

    Assure la cohérence et la coordination avec les travaux du CEN/TC 296 "Citernes et transport de matières dangereuses" et de l'ensemble de ses groupes de travail.

  • Président : ROUMIER Ariane (MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - DGPR - DIRECTION GENERALE PREVENTION RISQUES)
  • Secrétaire : CIRE Boubacar (AFNOR)
Cette structure ne dispose pas de groupe de travail
Liste des structures européennes et internationales suivies par la Commission de normalisation
CEN/TC 296 CITERNES POUR LE TRANSPORT DE MATIÈRES DANGEREUSES
CEN/TC 296/WG 1 TERMINOLOGIE
CEN/TC 296/WG 2 RESERVOIRS METALLIQUES DE BASSE PRESSION
CEN/TC 296/WG 3 CONCEPTION & CONSTRUCTION RESERVOIRS SOUS PRESSION
CEN/TC 296/WG 5 EPREUVE, INSPECTION ET MARQUAGE
CEN/TC 296/WG 7 EQUIPEMENT DE SERVICE POUR LES CITERNES
CEN/TC 296/WG 8 EQUIPEMENT ET PRODUITS ELECTRONIQUES
CEN/TC 296/WG 9 LIGNES DIRECTRICES POUR LE CHARGEMENT, LE TRANSPORT ET LE DÉCHARGEMENT DE MARCHANDISES LIQUIDES DANGEREUSES
Fabricant ou prestataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. LANORE AFWP AFWP
M. GILLET FFC CONSTRUCTEURS FFC CONSTRUCTEURS
M. BODIO GARDNER DENVER FRANCE SA GARDNER DENVER FRANCE
M. MOREL-FATIO INTERSENS INTERSENS
M. BEAU LARCO LARCO
M. PEIGNOT LARCO LARCO
M. CAZENAVE SMG - SOC METALLURGIQUE DE GRAY MAGYAR SA
M. VOGT SMFF - SOC METALLURGIQUE FONTAINE FRANCAISE MAGYAR SA
MME. MIGNÉ OCEA OCEA
M. BOURGUIGNON PEROLO SA PEROLO SA
M. DARBOIS PEROLO SA PEROLO SA

Utilisateur ou destinataire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. ROYER ATMD ATMD
M. BIENVENU FRANCE GAZ LIQUIDES FRANCE GAZ LIQUIDES

Autorité réglementaire
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
MME. ROUMIER MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - DGPR - DIRECTION GENERALE PREVENTION RISQUES MINISTERE DE LA TRANSITION ECO - DGPR - DIRECTION GENERALE PREVENTION RISQUES

Evaluateur
Expert Organisme d'appartenance Organisme représenté
M. LECLERC ACI - AGENCE DE CONTROLE INDEPENDANTE ACI - AGENCE DE CONTROLE INDEPENDANTE
M. RICHALET ACI - AGENCE DE CONTROLE INDEPENDANTE ACI - AGENCE DE CONTROLE INDEPENDANTE
M. BUTAYE APAVE APAVE
M. COBUT APAVE APAVE
M. MOREL ASAP - ASSO SECURITE APPAREILS A PRESSION ASAP - ASSO SECURITE APPAREILS A PRESSION
M. LAMON BUREAU VERITAS SERVICES BUREAU VERITAS
M. NAVEZ BUREAU VERITAS BUREAU VERITAS