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  • Economie circulaire


    AFNOR/X30M

  • Domaine : DECHETS
  • Secteur d'activité : Environnement et responsabilité sociétale
  • Filière : Française
  • Activité

    Economie circulaire, dont la gestion efficace des matières ou produits en fin de vie.

    Secteur d’application

    Tout secteur.

    Aspects couverts

    Tout aspect relatif à l’économie circulaire, management, cadre, exigences, lignes directrices et outils relatifs à sa mise en œuvre par une organisation dont :

    tout aspect relatif à la gestion efficace des matières ou produits en fin de vie : les aspects généraux du tri, caractérisation (hors méthodes de laboratoires et écotoxicité), recyclage, valorisation et élimination des déchets, (hors déchets radioactifs et hors services de collecte et transport des déchets et du matériel).


    Sont exclus les spécifications de domaines d’action de l’économie circulaire déjà couverts par des commissions de normalisation existantes, tels que écoconception, analyse du cycle de vie suivis par la Commission de normalisation AFNOR/X30U "Outils d’aide au management de l’environnement", ou les achats durables suivi par la commission de normalisation AFNOR/ACHATS "CN Achats et qualification des fournisseurs".

    Informations complémentaires

    Suivi du Comité Technique ISO/TC 323 "Economie circulaire".

  • Président : TRYJEFACZKA Myriam (TARKETT FRANCE)
  • Secrétaire : LOGINOVA Ekaterina (AFNOR)
La commission de normalisation élabore les normes au sein des groupes d’experts suivants :
AFNOR/X30M/GE ECONOMIE CIRCULAIRE ECONOMIE CIRCULAIRE
AFNOR/X30M/GE AD-HOC ECONOMIE CIRCULAIRE - GROUPE AD-HOC
AFNOR/X30M/GE DECHETS MENAGERS GESTION DES DÉCHETS ET RECYCLAGE - DÉCHETS MÉNAGERS
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
CEN/TC 292 CARACTÉRISATION DES DÉCHETS
ISO/TC 298 TERRES RARES
ISO/TC 298/CAG GROUPE CONSULTATIF DU PRÉSIDENT
ISO/TC 298/WG 1 TERMES ET DÉFINITION
ISO/TC 298/WG 2 ELÉMENTS DE RECYCLAGE
CEN/WS 093 INDUSTRIAL SYMBIOSIS
ISO/TC 323 ÉCONOMIE CIRCULAIRE
ISO/TC 298/WG 4 ESSAIS ET ANALYSES
Fabricant ou prestataire
  • CITEO
  • EDF - R&D
  • ENGIE
  • EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
  • FEDEREC
  • FIPEC
  • GRAND PARIS AMENAGEMENT
  • ITALPOLLINA FRANCE
  • L'OREAL
  • PLASTICSEUROPE
  • REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
  • SM ETUDES TRIVALIS
  • SMICTOM D ALSACE CENTRALE
  • SUEZ
  • SUEZ GROUPE
  • TARKETT FRANCE
  • TERRA
  • TRISELEC
Fabricant ou Prestataire
  • MFP MICHELIN
  • VEOLIA ENVIRONNEMENT
Utilisateur ou destinataire
  • ATILH
  • CERCLE NATIONAL DU RECYCLAGE
  • COPACEL
  • ROUTES DE FRANCE
Autorité réglementaire
  • CGEDD
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES
  • MIN ECONOMIE ET FINANCES - DGE / SI
Porteur de politique publique
  • ASSEMBLEE NATIONALE
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - COMMISSARIAT GENERAL AU DVPT DURABLE
Bénéficiaire final
  • ALLDC - ASSO LEO LAGRANGE DEF CONSOMMATEURS
Evaluateur
  • CERIB
  • DSC DIDIER STRAUSS CAZAUX
  • INSAVALOR
Support technique
  • ADEME
  • AFNOR CERTIFICATION
  • BRGM
  • CLUB D ECOLOGIE INDUSTRIELLE DE L AUBE
  • CSTB
  • ECOGEOS
  • GREENFLEX
  • IDEE ALSACE
  • IE-EFC
  • IMT LILLE DOUAI
  • INERIS
  • INSA LYON - PROVADEMSE
  • INSTITUT DE L ECONOMIE CIRCULAIRE
  • IRSTEA
  • IUT D EPINAL - UNIVERSITE DE NANCY 2
  • OREE
  • POLE FIBRES ENERGIVIE
  • REEVALU