Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (112)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Matériaux à base de caoutchouc pour joints d'étanchéité et membranes destinés aux appareils à gaz et matériels pour le gaz | EN 549:2019+A2 | Européenne | 21/02/2024 | ||
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-2 : Sécurité - Appareils comportant des fours à convection forcée | EN 30-1-2:2023/prA1 | Européenne | 21/02/2024 | ||
Matériaux à base de caoutchouc pour joints d'étanchéité et membranes destinés aux appareils à gaz et matériels pour le gaz | EN 549:2019+A1:2023/prA2 | Européenne | 21/02/2024 | ||
Titre manque — Partie 1: Titre manque | ISO 19888-1 | Internationale | 21/02/2024 | ||
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-2 : Sécurité - Appareils comportant des fours à convection forcée | EN 30-1-2:2023+A1 | Européenne | 21/02/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (44)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Appareils domestiques produisant de l'eau chaude sanitaire utilisant les combustibles gazeux - Partie 1 : évaluation de la performance en puisage d'eau chaude | PR NF EN 13203-1 | Européenne | 30/04/2024 | ||
Dispositifs de raccordement pour le ravitaillement des véhicules terrestres en hydrogène gazeux - Partie 1 : Capacités de débit jusqu'à 120 g/s inclus | PR NF EN ISO 17268-1 | Internationale | 26/04/2024 | ||
Calcul des émissions de GES dans la chaine GNL - Partie 2 : production de gaz naturel et transport | PR NF ISO 6338-2 | Internationale | 05/04/2024 | ||
Infrastructures gazières - Stations de compression - Prescriptions fonctionnelles | PR NF EN 12583/A1 | Européenne | 22/03/2024 | Clos | |
Compteurs de gaz - Compteurs de gaz à déplacement rotatif | PR NF EN 12480 | Européenne | 16/02/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (378)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Gaz naturel - Détermination des composés soufrés - Détermination de la teneur en sulfure d'hydrogène par la méthode d'absorption UV | NF ISO 11626 | Internationale | 20/03/2024 | ||
Stations-service de gaz naturel - Système d'arrêt de déchargement de GNL | NF EN 17922 | Européenne | 20/03/2024 | ||
Stations-service de gaz naturel - Connecteur de déchargement de GNL | NF EN 17921 | Européenne | 20/03/2024 | ||
Points de ravitaillement en hydrogène en extérieur distribuant de l'hydrogène gazeux et intégrant des protocoles de remplissage | NF EN 17127 | Européenne | 21/02/2024 | ||
Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-2 : exigences particulières - Fours | NF EN 203-2-2+A1 | Européenne | 21/02/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Appareils de cuisson professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-10 : exigences particulières - Barbecues | NF EN 203-2-10 | Européenne | 23/04/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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EQUIPEMENTS CENTRALES ELECTRIQUES | AFNOR/JTFP | Française | |
Installations pour la mobilité terrestre gaz | BNG/326-340 | Française | |
Equipements auxiliaires | BNG/058-161 | Française | |
Eau chaude sanitaire | BNG/048 | Française | |
Contrat d'abonnement d'entretien des chaudières | AFNOR/CNCABEC | Française |