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  • Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens


    AFNOR/DT-DICT

  • Domaine : TRAVAUX A PROXIMITE DE RESEAUX
  • Secteur d'activité : Grand cycle de l'eau
  • Filière : Française
  • Commission AFNOR/DT-DICT : « Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens »

    Thématique : Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens

    Secteur d’application : réseaux enterrés et aériens

    Aspects couverts : démarches, outils et méthodes pour la réalisation des déclarations à effectuer avant, pendant et après des travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens (guichet unique, déclarations, détection des réseaux et géoréférencement des réseaux).

    Informations complémentaires :

    - Travaux de normalisation en appui à la refonte réglementaire en cours (Guichet Unique et DT-DICT)

    - 1 Norme en 3 parties :
    Partie 1 : prévention des dommages et de leurs conséquences (comité de rédaction dédié)
    Partie 2 : Détection des réseaux enterrés (groupe d’experts dédié)
    Partie 3 : Géoréférencement des réseaux (groupe d’experts dédié)

  • Président : BENEDETTI MICHEL (CANALISATEURS DE FRANCE)
  • Secrétaire : LAURENT Joanna (AFNOR)
La commission de normalisation élabore les normes au sein des groupes d’experts suivants :
AFNOR/DTDICT.GE4 TRAVAUX À PROXIMITÉ DE RÉSEAUX ENTERRÉS ET AÉRIENS.CLAUSES PARTICULIÈRES MARCHÉS DE TRAVAUX
AFNOR/DTDICT.GE3 GÉORÉFÉRENCEMENT
AFNOR/DTDICT.GE2 TECHNIQUES DE DÉTECTION
AFNOR/DTDICT.GE5 TRAVAUX À PROXIMITÉ DE RÉSEAUX ENTERRÉS ET AÉRIENS - MAÎTRISE D'OEUVRE
0 En conception
1 Enquête Publique
5 Publiées
1 En réexamen

Normes en enquête publique

Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Travaux à proximité de réseaux - Partie 1 : Prévention des dommages et de leurs conséquences PR NF S70-003-1 Française

Normes en rééxamen

Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Travaux à proximité de réseaux - Partie 1 : prévention des dommages et de leurs conséquences NF S70-003-1 Française 31/08/2017
Liste des structures européennes et internationales suivies par la commission de normalisation
Fournisseur (amont)
  • 3M FRANCE
  • FAYNOT INDUSTRIE
  • IRE - INGENIERIE RADIODETECTION ET ENERGIE
  • PLYMOUTH FRANCAISE SA
  • RYB
  • SAMEX SA
  • SOGELINK - DICT.FR
Fabricant ou prestataire
  • ACNET
  • Bureau de Normalisation du Gaz
  • CADAGEO
  • CANALISATEURS DE FRANCE
  • CISE TP
  • COURANT
  • CPFD
  • CSNGT
  • DECLARANET - PROTYS
  • ELIOT INNOVATIVE SOLUTIONS
  • ENEDIS
  • ENGIE
  • FFB - FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT
  • FNEDRE
  • FP2E
  • GRDF
  • GRTGAZ
  • LTF GASCOIN
  • ORANGE
  • PARAMARIBO
  • SIAAP
  • SYNTEC INGENIERIE
  • TECNISOL
  • TPE - SOC TRAVAUX PUBLICS ESSONNE
  • TRANSPORT INFRASTRUCTURES GAZ FRANCE
  • URBATEC INGENIERIE
Utilisateur ou destinataire
  • ASSO DES INGENIEURS TERRITORIAUX FRANC
  • CGT
  • DANIEL BLO
  • FNCCR
  • SYND ENTREPRISES DE GENIE ELECTRIQUE
  • UNCP
  • VILLE DE COLOMBES
Autorité réglementaire
  • MIN ECOLOGIE ET TERRITOIRE - DGPR - DION GENERALE PREVENTION RISQUES
Bénéficiaire final
  • FCE-CFDT
Support technique
  • ASS FR POUR L'INFORMATION GEOGRAP AFIG
  • EUROGIP
  • M. JEAN-LUC TOUSSAINT