Articles pyrotechniques - Autres articles pyrotechniques - Partie 1 : Terminologie

PR NF EN 16263-1

Suivie par la Commission :

Articles pyrotechniques

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

La présente Norme européenne définit divers termes concernant la conception, la construction, les performances, l’étiquetage et les essais des autres articles pyrotechniques tels que définis par la Directive 2013/29/UE relative à la mise sur le marché d’articles pyrotechniques (à l’exception des articles pyrotechniques destinés aux véhicules, des cartouches pour outils à charge propulsive et des dispositifs d’allumage).

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française, allemande et anglaise.
Remplace la norme homologuée NF EN 16263-5, de Octobre 2015.