Le présent document spécifie les exigences de construction et de performances des artifices de divertissement des catégories 1, 2 et 3 et de leurs emballages primaires selon les types suivants: - soucoupes volantes; - pétards à mèche; - batteries; - batteries nécessitant un support externe; - feux de Bengale; - allumettes Bengale; - baguettes Bengale; - pétards papillote; - combinaisons; - combinaisons nécessitant un support externe; - compositions d'artifices de divertissement; - crépitants; - pétards aériens; - pétards aériens à composition flash; - pétards à composition flash; - clignoteurs pyrotechniques; - fontaines; - serpenteaux; - tourbillons; - cierges magiques tenus à la main; - pétards sauteurs; - tourbillons sauteurs; - pots à feu en mortier; - mini fusées; - nezumi-hanabis; - cierges magiques non tenus à la main; - allumettes "détonantes"; - party poppers; - fusées; - chandelles romaines; - senko-hanabis; - serpents; - chandelles monocoup; - pétards à tirette; - tourbillons volants; - bombes de table; - pois fulminants; - soleils. Le présent document ne s'applique pas aux articles contenant une composition pyrotechnique comprenant l'une des substances suivantes: - arsenic ou composés d'arsenic; - hexachlorobenzène; - mélanges contenant une fraction massique de chlorates supérieure à 80 pour cent ; - mélanges de chlorates et de métaux; - mélanges de chlorates et de phosphore rouge (sauf lorsque utilisés dans les pétards papillote, les party poppers, les pétards à tirette et les pois fulminants) ; - mélanges de chlorates et d'hexacyanoferrate de potassium (II) ; - mélanges de chlorates et de soufre (ces mélanges sont autorisés pour les têtes à friction uniquement) ; - mélanges de chlorates et de sulfures; - plomb ou composés de plomb; - composés de mercure; - phosphore blanc; - picrates ou acide picrique; - mélange de chlorate de potassium + bromates avec une fraction massique de bromates supérieure à 0,15 pour cent ; - soufre présentant une acidité, exprimée en fraction massique d'acide sulfurique, supérieure à 0,002 pour cent ; - zirconium de granulométrie inférieure à 40 micron m. Le présent document ne s'applique pas aux articles pyrotechniques pour le théâtre qui sont destinés à un emploi intérieur ou extérieur sur scène, y compris les productions filmographiques et télévisuelles ou les usages similaires.

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