Articles pyrotechniques - Autres articles pyrotechniques

PR NF EN 16263

Suivie par la Commission :

Articles pyrotechniques

Origine des travaux :

Française

Motif :

Info non disponible

Résumé :

Le présent document spécifie les exigences relatives à la construction, les performances, l’étiquetage minimal et le mode d’emploi obligatoire pour les autres articles pyrotechniques des types génériques suivants: — torches et flammes; — cartouches flash; — générateurs de gaz; — réchauffeurs/générateurs thermiques; — autres cartouches; ....

Informations complémentaires :

Cette consultation est accompagnée d'au moins 1 document complémentaire auquel vous pouvez accéder via le bouton "Télécharger les documents"
Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre leurs observations et à notifier, avec la documentation justificative, tout éventuel droit de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur) ou de propriété industrielle (notamment brevet) susceptible d’être en lien direct ou indirect avec le projet ou d’être inclus ou référencé dans la norme en cours d’élaboration.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur les versions française et anglaise.

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