Information géographique - Procédures pour l'enregistrement d'éléments - Partie 1 : principes de base - Amendement 1

NF EN ISO 19135-1/A1

Suivie par la Commission :

Informations géographiques - Systèmes géodésiques

Origine des travaux :

Française

Motif :

Révision de document

Résumé :

Le présent amendement modifie l'article 3 et le paragraphe 4.2 ainsi que l'Annexe G et l'Annexe C, de la norme homologuée NF EN ISO 19135-1, de Décembre 2015.

Informations complémentaires :

Les destinataires du présent projet sont invités à soumettre, avec leurs observations, une notification des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont ils ont connaissance et à fournir une documentation justificative.
Si une réunion de dépouillement s'avère nécessaire, celle-ci sera confirmée ultérieurement par une invitation.
L'enquête publique est soumise sur la version française et anglaise.