Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Amendement 1 - Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-6: Exigences particulières relatives aux machines à fileter portables | PR NF EN IEC 62841-3-12/A1 | Internationale |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (34)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-6 : Résistance et stabilité des structures en coque | NF EN 1993-1-6 | Européenne | 15/05/2023 | Clos | |
Eurocode 6 - Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 3: Méthodes de calcul simplifiées pour les ouvrages en maçonnerie non armée | NF EN 1996-3 | Européenne | 27/11/2021 | Clos | |
Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Structures supportant des appareils de levage | PR NF EN 1993-6 | Européenne | 17/05/2024 | Clos | |
Essais d'environnement - Partie 3-6 : documentation d'accompagnement et recommandations – Confirmation des performances des chambres d'essai en température/humidité | PR NF EN IEC 60068-3-6 | Internationale | 08/01/2024 | Clos | |
Classification des conditions d'environnement - Partie 3-6: Classification des groupements des agents d'environnement et de leurs sévérités - Environnement des navires | NF EN IEC 60721-3-6 | Internationale | 16/09/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (454)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Machines pour le traitement mécanique des minéraux et des matières solides similaires - Sécurité - Partie 3 : prescriptions spécifiques pour les machines de concassage et de broyage | NF EN 1009-3 | Européenne | 18/10/2025 | ||
Robinets-vannes en acier à chapeau boulonné pour les industries du pétrole, de la pétrochimie et les industries connexes | NF EN ISO 10434 | Internationale | 19/10/2025 |