Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Brûleurs à usages multiples, avec supports intégrés, utilisés en plein air - Récipients de cuisson avec un diamètre supérieur à 300 mm | NF EN 497 | Européenne | 21/10/2022 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Appareils d’extérieur utilisant les combustibles gazeux - Dispositions complémentaires pour extension de l'utilisation des gaz de 3ème famille aux gaz de 2ème famille | NF D35-370 | Française | 31/08/2025 |
