Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Petits navires - Circuits d'eaux usées - Partie 2 : traitement des eaux usées | NF EN ISO 8099-2 | Internationale | 16/07/2021 | ||
Petits navires - Circuits d'eaux usées - Partie 1 : rétention des eaux usées | NF EN ISO 8099-1 | Internationale | 04/05/2018 |