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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Petits navires - Circuits d'eaux usées - Partie 2 : traitement des eaux usées NF EN ISO 8099-2 Internationale 16/07/2021
Petits navires - Circuits d'eaux usées - Partie 1 : rétention des eaux usées NF EN ISO 8099-1 Internationale 04/05/2018
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