Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (15)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 4 : passerelles passagers | NF EN 12312-4 | Européenne | 13/11/2024 | ||
| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 11 : remorques porte-conteneurs/porte-palettes et pour charges en vrac | NF EN 12312-11 | Européenne | 05/07/2005 | ||
| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 12 : matériel d'alimentation en eau potable | NF EN 12312-12 | Européenne | 27/10/2017 | ||
| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 14 : matériel d'accès à bord des passagers à mobilité réduite | NF EN 12312-14 | Européenne | 30/08/2014 | ||
| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 13 : vide toilettes | NF EN 12312-13 | Européenne | 27/10/2017 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 15 : tracteurs à bagages et matériel | NF EN 12312-15+A1 | Européenne | 19/07/2025 |
