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NORME EN REEXAMEN
Management Environnemental - Analyse du cycle de vie - Principes, exigences et lignes directrices pour la normalisation, la pondération et l’interprétation
Le présent document spécifie les principes, les exigences et les lignes directrices applicables à la normalisation, à la pondération et à l'interprétation du cycle de vie, qui s'ajoutent à ceux définis dans l' ISO 14040 et l' ISO 14044. Le présent document s'applique à toute analyse du cycle de vie (ACV) et à toute étude de quantification d'une empreinte. En particulier, le présent document aborde: - l'utilisation de la normalisation et ses limitations; - l'utilisation de la pondération et ses limitations; - la sélection ou le développement de facteurs de pondération; - la génération de scores uniques; - les exigences liées à la documentation et à la communication. Pour la phase d'interprétation, il complète l' ISO 14044 en spécifiant des procédures et des recommandations pour: - effectuer des contrôles de complétude, de sensibilité et de cohérence; - gérer les incertitudes et les limitations; - documenter les conclusions et les recommandations. Le présent document ne spécifie pas la composition des panels pour la pondération, ni ne définit l'analyse multicritères des décisions. Le présent document n'est pas destiné à recommander ou exiger une approche ou une méthode de pondération spécifique, ni à donner la priorité à l'une des approches ou méthodes de pondération sur une autre, puisqu'elles s'appuient sur des choix de valeurs. Les organisations sont libres de mettre en oeuvre l'ACV selon l'application prévue et les exigences qui leur sont propres.
Toute partie intéressée peut proposer de nouvelles normes volontaires. Une étude d'opportunité est alors réalisée par AFNOR auprès des acteurs potentiellement intéressés et impactés par la norme pour évaluer leur intérêt. Vous souhaitez nous faire part de votre opinion ? prendre part aux travaux d'élaboration de la future norme ? contacter le chef de projet en charge !
L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption.
Une fois l'enquête clôturée, les commentaires sont étudiés par la commission de normalisation lors de la réunion de dépouillement à laquelle sont conviés les membres de la commission de normalisation ainsi que tous les répondants.
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
En vue d'améliorer la qualité de ces documents, un dispositif de retour d'expérience est mis en place auprès des utilisateurs. L’information recueillie permet en particulier d'apprécier la nécessité de modifier le document publié.
Vous avez utilisé ce document, afin d'adapter au mieux son contenu à vos attentes, faites part de votre expérience à ceux qui l'ont élaboré
Afin d'améliorer la qualité et la pertinence de la collection nationale des normes, AFNOR organise régulièrement l'examen des documents français de normalisation issus de la filière française.
• L'examen systématique vise à confirmer, réviser ou annuler les normes publiées ou confirmées 5 ans auparavant en tenant compte des évolutions du marché, des pratiques actuelles, de la technique et de la réglementation ou en signalant des difficultés d'application.
• L’enquête d'annulation vise à confirmer, en l’absence d’expertise suffisante au sein du système français de normalisation, la proposition de suppression de cette norme de la collection nationale.
Toute personne intéressée par la normalisation est invitée à donner son avis sur une norme soumise à l'examen.
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