NormInfo

tutoriels

Accédez  aux tutoriels
117 résultats Sauvegarder cette recherche
FILTRES :
Tri :

NORMES

15 Enquête Publique
84 Publiées

AUTRES RÉSULTATS

0 Structures / Commissions

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 4 : Sacs en papier - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 868-4 Européenne 14/06/2024 Clos
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 6 : Papier pour la fabrication d'emballages à usage médical pour stérilisation par l'oxyde d'éthylène ou par irradiation - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 868-6 Européenne 14/06/2024 Clos
Emballages pour les dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 7 : Papier enduit d'adhésif pour la fabrication d'emballages thermoscellables à usage médical pour stérilisation à l'oxyde d'éthylène ou par irradiation - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 868-7 Européenne 14/06/2024 Clos
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2 : Enveloppe de stérilisation - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 868-2 Européenne 14/06/2024 Clos
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 3: Papier utilisé dans la fabrication des sacs en papier (spécifiés dans l'EN 868-4) et dans la fabrication de sachets et gaines (spécifiés dans l'EN 868-5) - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 868-3 Européenne 14/06/2024 Clos
Laveurs désinfecteurs - Partie 7 : exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des dispositifs médicaux thermosensibles, non invasifs et non critiques et des équipements de soins de santé PR NF EN ISO 15883-7 Internationale 11/04/2024 Clos
Stérilisateurs à usage médical - Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau - Exigences et essais PR NF EN 13060 Européenne 30/06/2023 Clos
Laveurs désinfecteurs — Partie 2 : Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des dispositifs médicaux critiques et semi-critiques PR NF EN ISO 15883-2 Internationale 28/06/2023 Clos
Laveurs désinfecteurs — Partie 3 : Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients pour déjections humaines PR NF EN ISO 15883-3 Internationale 28/06/2023 Clos
Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 1 : exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux PR NF EN ISO 11137-1 Internationale 13/06/2023 Clos
Stérilisation des produits de santé - Oxyde d’éthylène - Exigences de mise au point, de validation et de contrôle de routine d’un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux PR NF EN ISO 11135 Internationale 07/06/2023 Clos
Stérilisateurs à usage médical - Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température - Exigences et essais PR NF EN 14180 Européenne 31/05/2023 Clos
Stérilisateurs à usage médical - Stérilisateurs à la vapeur de peroxyde d'hydrogène à basse température - Exigences et essais PR NF EN 17180 Européenne 27/04/2023 Clos
Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage " STÉRILE " - Partie 2 : Exigences relatives aux dispositifs médicaux soumis à un traitement aseptique PR NF EN 556-2 Européenne 17/03/2023 Clos
Laveurs désinfecteurs — Partie 1 : Exigences générales, termes et définitions et essais PR NF EN ISO 15883-1 Internationale 10/02/2021 Clos
loader