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Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (31) Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits | PR NF ISO/DIS 11737-1 | Française | 29/05/2026 | Non suivi | |
| Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Essai des endotoxines bactériennes — Utilisation de réactifs recombinés sans source animal | PR XP ISO/AWI TS 25887 | Française | 29/05/2026 | Non suivi | |
| Titre manque — Partie 4: Titre manque | PR NF prEN ISO 13408-4 rev | Française | 09/04/2026 | Non suivi | |
| Titre manque — Partie 4: Titre manque | ISO/AWI 13408-4 | Internationale | 08/04/2026 | Non suivi | |
| PR NF - | Française | 24/03/2026 | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (18) FermerNormes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (77) FermerNormes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (10) Fermer| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Chaudières à vapeur en acier inoxydable | NF EN 14222+A1 | Française | Non suivi | ||
| Recommandations relatives à la qualité de l’eau destinée aux stérilisateurs, à la stérilisation et aux laveurs désinfecteurs de produits de santé | XP ISO/TS 5111 | Française | Non suivi | ||
| Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 8 : méthode pour la validation d'un temps d'incubation réduit pour un indicateur biologique | NF EN ISO 11138-8 | Française | 07/10/2026 | Répondre | Non suivi |
| Traitement de produits de soins de santé - Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif - Partie 1 : dispositifs médicaux critiques et semi-critiques | NF EN ISO 17664-1 | Française | 07/10/2026 | Répondre | Non suivi |
| Laveurs désinfecteurs - Partie 5 : exigences de performance et critères des méthodes d’essai pour démontrer l’efficacité du nettoyage | NF EN ISO 15883-5 | Française | 07/10/2026 | Répondre | Non suivi |
