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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque — Partie 4: Titre manque PR NF prEN ISO 13408-4 rev Française 09/04/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 4: Titre manque ISO/AWI 13408-4 Internationale 08/04/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
XXMatériel de stérilisation - Matériaux d'emballage, simple emploi PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits PR NF EN ISO 11737-1 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi
Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences relatives aux stérilisateurs utilisés pour la stérilisation terminale des liquides aqueux dans des récipients hermétiques PR NF EN ISO 19253 Française 02/04/2026 Clos Non suivi
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 5 : Sachets et gaines scellables constitués de matériaux poreux et de film plastique - Exigences et méthodes d'essai PR NF EN 868-5 Française 25/03/2026 Clos Non suivi
Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 10 : Matériaux non tissés à base de polyoléfines enduits d’adhésif - Exigences et méthodes d’essai PR NF EN 868-10 Française 25/03/2026 Clos Non suivi
Stérilisation des produits de santé - Méthodes microbiologiques - Partie 3 : Essai des endotoxines bactériennes PR NF EN ISO 11737-3 Française 20/03/2026 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Laveurs-désinfecteurs - Partie 6 : Exigences et essais pour les laveurs-désinfecteurs utilisant la désinfection thermique pour les dispositifs médicaux non critiques et les équipements de soins de santé NF EN ISO 15883-6 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi
Chaudières à vapeur en acier inoxydable NF EN 14222+A1 Française 11/10/2025 Répondre Non suivi
Stérilisateurs à usage médical - Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau - Exigences et essais NF EN 13060 Française 10/10/2025 Répondre Non suivi
Chaudières à vapeur en acier inoxydable NF EN 14222/IN1 Française 03/09/2025 Répondre Non suivi
Laveurs désinfecteurs - Partie 7 : exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des dispositifs médicaux thermosensibles non critiques et des équipements de soins de santé NF EN ISO 15883-7 Française 13/06/2025 Clos Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Recommandations relatives à la qualité de l’eau destinée aux stérilisateurs, à la stérilisation et aux laveurs désinfecteurs de produits de santé XP ISO/TS 5111 Française Non suivi
Traitement aseptique des produits de santé - Partie 6 : systèmes isolateurs NF EN ISO 13408-6 Française 13/07/2026 Répondre Non suivi
Enceinte de stockage à atmosphère contrôlée pour endoscopes thermosensibles traités NF EN 16442 Française 10/05/2026 Répondre Non suivi
Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 1 : exigences générales NF EN ISO 11140-1 Française 10/05/2026 Répondre Non suivi
Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux NF EN ISO 14937 Française Non suivi
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