AUTRES RÉSULTATS
Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (24)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Stérilisation des produits de santé — Prélèvement et analyse pour endoscopes souples réutilisables thermosensibles | PR NF ISO/CD 25224 | Française | 13/02/2026 | ||
| Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux — Amendement 1 | PR NF EN ISO 17665:2024/prA1 | Française | 29/01/2026 | ||
| Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 | PR NF EN ISO 11140-1:2014/prA1 | Française | 29/01/2026 | ||
| Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de microorganismes sur des produits | PR NF EN ISO 11737-1 rev | Française | 28/01/2026 | ||
| Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales — Amendement 1 | ISO 11140-1 | Française | 29/10/2025 |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (17)Normes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (82)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Stérilisateurs à usage médical - Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau - Exigences et essais | NF EN 13060 | Française | 10/10/2025 | ||
| Chaudières à vapeur en acier inoxydable | NF EN 14222+A1 | Française | 08/10/2025 | ||
| Chaudières à vapeur en acier inoxydable | NF EN 14222/IN1 | Française | 03/09/2025 | ||
| Laveurs désinfecteurs - Partie 7 : exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des dispositifs médicaux thermosensibles non critiques et des équipements de soins de santé | NF EN ISO 15883-7 | Française | 11/06/2025 | Clos | |
| Emballage des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 4 : sacs en papier - Exigences et méthodes d'essai | NF EN 868-4 | Française | 04/06/2025 | Clos |
Normes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Recommandations relatives à la qualité de l’eau destinée aux stérilisateurs, à la stérilisation et aux laveurs désinfecteurs de produits de santé | XP ISO/TS 5111 | Française | |||
| Enceinte de stockage à atmosphère contrôlée pour endoscopes thermosensibles traités | NF EN 16442 | Française | 10/05/2026 | ||
| Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 1 : exigences générales | NF EN ISO 11140-1 | Française | 10/05/2026 | ||
| Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux | NF EN ISO 14937 | Française | |||
| Traitement de produits de soins de santé — Informations relatives au traitement des dispositifs médicaux à fournir par le fabricant du dispositif — Partie 2: Dispositifs médicaux non critiques | ISO 17664-2:2021 | Internationale | 10/05/2026 |
