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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour la lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 1: Essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité) PR NF prEN 12457-1 rev Française 24/03/2026 Non suivi
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 3: Essai en bâchée double avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et de 8 l/kg pour des matériaux à forte teneur en solides et une granulatité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité) PR NF prEN 12457-3 rev Française 24/03/2026 Non suivi
Boues, bio-déchets traités et sols - Détermination du mercure - Partie 1: Spectrométrie d'absorption atomique de vapeur froide (SAA-VP) PR NF prEN 16175-1 rev Française 24/03/2026 Non suivi
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformité pour la lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 2: Essai en bâchée unique avec un rapport liquide-solide de 10 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité) PR NF prEN 12457-2 rev Française 24/03/2026 Non suivi
Caractérisation des déchets - Lixiviation - Essai de conformté pour la lixiviation des déchets fragmentés et des boues - Partie 4: Essai en bâchée unique avec un rapport liquide/solide de 10 l/kg et une granularité inférieure à 10 mm (sans ou avec réduction de la granularité) PR NF prEN 12457-4 rev Française 24/03/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité du sol - Dosage du carbone organique par oxydation sulfochromique PR NF X31-310 Française 12/04/2026 Clos Non suivi
Sédiments, sol, boues et déchets — Analyse des PFAS par CLHP et spectrométrie de masse PR NF EN ISO 25652 Française 13/12/2025 Clos Non suivi
Sols, déchets, biodéchets traités et boues — Dosage du carbone organique total (COT) par combustion sèche PR NF EN ISO 15936 Française 23/11/2025 Clos Non suivi
Qualité du sol - Détermination simultanée de résidus de pesticides multiclasses dans le sol par analyse CG-SM/SM et CL-SM/SM PR NF ISO 19254 Française 02/05/2025 Clos Non suivi
Qualité du sol - Diagnostic rapide d'une sélection d'éléments dans les sols à l'aide d'un spectromètre de fluorescence X à dispersion d'énergie de type mobile ou pistolet PR NF EN ISO 13196 Française 30/03/2025 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Sols, biodéchets traités et boues — Dosage des dioxines, des furanes et des polychlorobiphényles de type dioxine par chromatographie en phase gazeuse avec détection sélective de masse (spectrométrie de masse à haute résolution ou SMHR, et spectrométrie de masse en tandem ou SM/SM) NF ISO 13914 Française 09/04/2026 Répondre Non suivi
Matrices solides environnementales - Détermination de la composition élémentaire par spectrométrie de fluorescence X NF EN ISO 18227 Française 25/03/2026 Répondre Non suivi
Boues et matrices environnementales solides - Détermination de la teneur en résidu sec ou en eau et calcul de la fraction massique de matière sèche NF EN ISO 11465 Française 25/12/2025 Répondre Non suivi
Matrices solides environnementales - Détermination des éléments par spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif (ICP-MS) NF EN ISO 16965 Française 04/11/2025 Clos Non suivi
Déchets et sols - Dosage du chrome(VI) dans les matériaux solides par digestion alcaline et chromatographie ionique avec détection spectrophotométrique NF EN ISO 15192 Française 30/10/2025 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Caractérisation des déchets - Détermination d'une sélection d'alcools à bas point d'ébullition par chromatographie en phase gazeuse avec détection par ionisation de flamme après extraction statique par espace de tête (HS-GC-FID) XP CEN/TS 17847 Française Non suivi
Sols, biodéchets traités et boues - Détermination du pH NF EN ISO 10390 Française 13/07/2026 Répondre Non suivi
Sols, bio-déchets traités, boues et déchets - Digestion par un mélange d’acides chlorhydrique (HCl), nitrique (HNO3) et tétrafluoroborique (HBF4) ou fluorhydrique (HF) pour la détermination ultérieure des éléments NF EN 13656 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi
Caractérisation des déchets - Méthodes d'essai pour la détermination du caractère monolithique d'un déchet à mettre en stockage XP CEN/TS 16675 Française Non suivi
Qualité du sol - Hydrocarbures de pétrole à risque - Partie 1 : détermination des fractions aliphatiques et aromatiques des hydrocarbures de pétrole volatiles par chromatographie en phase gazeuse (méthode par espace de tête statique) NF EN ISO 16558-1 Française Non suivi
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