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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO/AWI 4398 Internationale 09/07/2025 Non suivi
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 8 : tableaux de bord et statistiques PR NF EN 12896-8 Française 28/04/2025 Non suivi
Titre manque — Partie 2: Titre manque ISO 22260-2 Internationale 21/03/2025 Non suivi
Titre manque ISO/CD 24851 Internationale 29/01/2025 Non suivi
Lignes directrices pour la création d'API d'achat de voyages multimodaux basées sur Transmodel 00278655 Française 09/12/2024 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 3 : Informations horaires et horaires des véhicules PR NF EN 12896-3 Française 10/02/2026 Clos Non suivi
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 7 : Gestion des conducteurs PR NF EN 12896-7 Française 10/02/2026 Clos Non suivi
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 5 : gestion tarifaire PR NF EN 12896-5 Française 10/02/2026 Clos Non suivi
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 4 : suivi et contrôle de l’exploitation PR NF EN 12896-4 Française 10/02/2026 Clos Non suivi
Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 2: Réseau de transports en commun PR NF EN 12896-2 Française 10/02/2026 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact - fascicule de documentation INTERTIC FD P99-416 Française 04/03/2026 Répondre Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact (INTERTIC) NF P99-410 Française 04/02/2026 Répondre Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles de codage et d'interopérabilité pour la billettique (INTERCODE) - Partie 5 : Logement des données dans le conteneur T2016 NF P99-405-5 Française 17/09/2025 Répondre Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Codification billettique française NF P99-502 Française 16/07/2025 Répondre Non suivi
Balise à valider appliquée aux transports - Règles de codage et d'interopérabilité pour une balise à valider - Logement des données dans une balise à valider XP P99-520 Française 19/07/2023 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Transport public - Système de gestion tarifaire interopérable - Partie 1 : architecture NF EN ISO 24014-1 Française 13/04/2026 Répondre Non suivi
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