Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Titre manque | ISO PAS 29910 | Internationale | 08/04/2025 | ||
Reconnaissance Ouverte | PR XP X50-759 | Française | 21/11/2024 | ||
Titre manque | ISO PAS 25171 | Internationale | 20/03/2024 | ||
Stages en entreprise - critères | PR NF ISO 29997 | Internationale | 25/09/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et recommandations pour leur application | PR NF ISO 21001 | Internationale | 05/08/2024 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (13)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Formation, enseignement et compétence - Habiletés sociocognitives (soft skills) - Classification, terminologie et utilisations | XP X50-766 | Française | 08/01/2025 | ||
Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et recommandations pour leur application - AMENDEMENT 1 : actions relatives aux changements climatiques | NF ISO 21001/A1 | Internationale | 11/09/2024 | ||
Piloter les compétences pour faire face aux transitions - Inclusion et performance dans les organisations - Outil pour mesurer les performances et décrire les besoins de compétences de son organisation | NF X50-124 | Française | 29/03/2023 | ||
Enseignement et formation - Vocabulaire | NF ISO 29995 | Internationale | 10/12/2021 | ||
Éducation et services de formation - Exigences relatives aux services d'enseignement à distance | NF ISO 29994 | Internationale | 28/08/2021 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Formation professionnelle - Terminologie | NF X50-750 | Française | 31/08/2025 | ||
Formation professionnelle - Formation en alternance - Guide de lecture des normes de la formation professionnelle | FD X50-758 | Française | 31/08/2025 |