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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Services d'éducation et d'apprentissage — Exigences générales avec lignes directrices pour les services de formation en arts martiaux axés sur les activités récréatives et de performance (FAM-ARP) ISO/AWI 29998 Internationale 06/01/2026 Non suivi
Titre manque ISO/WD 29999 Internationale 07/08/2025 Non suivi
Titre manque ISO/WD PAS 29910 Internationale 08/04/2025 Non suivi
Organismes d'éducation/formation — Systèmes de management — Recommandations pour les audits ISO 21001 ISO/PAS 25171 Internationale Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Formation professionnelle- Organisme de formation-Service et prestation de service : spécifications PR NF X50-761 Française Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Fonction et système de reconnaissance socio-professionnelle - Guide pour la conception et la mise en œuvre XP X50-759 Française 29/04/2026 Répondre Non suivi
Stages - Lignes directrices en matière de qualité pour les organismes d’accueil NF ISO 29997 Française 12/12/2025 Répondre Non suivi
Organismes d'éducation/formation - Systèmes de management des organismes d'éducation/formation - Exigences et recommandations pour leur application NF ISO 21001 Française 09/08/2025 Clos Non suivi
Formation, enseignement et compétence - Habiletés sociocognitives (soft skills) - Classification, terminologie et utilisations XP X50-766 Française 08/01/2025 Répondre Non suivi
Piloter les compétences pour faire face aux transitions - Inclusion et performance dans les organisations - Outil pour mesurer les performances et décrire les besoins de compétences de son organisation NF X50-124 Française 29/03/2023 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Enseignement et formation - Vocabulaire NF ISO 29995 Française 13/07/2026 Répondre Non suivi
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