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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Systèmes de canalisation en matières plastiques - Règles générales pour la conception structurelle des tubes et raccords plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) — Partie 1: Tubes enterré ISO/AWI TS 20656-1 Internationale 27/10/2026 Non suivi
Eaux non conventionnelles - Eaux d’exhaure : définitions et enjeux P16-001 Française 27/10/2026 Non suivi
Qualité du sol — Évaluation de l'exposition humaine par ingestion de sol et de matériaux du sol — Mode opératoire pour l'estimation de la bioaccessibilité/biodisponibilité pour l'homme de métaux dans le sol PR NF ISO/CD 17924 Française 27/10/2026 Non suivi
Systèmes de canalisations thermoplastiques pour évacuation des eaux-vannes et des eaux usées à l'intérieur des bâtiments — Méthode d'essai de l'étanchéité des assemblages à l'air PR NF EN ISO 13255 rev Française 25/10/2026 Non suivi
Émissions de sources fixes — Méthode d'essai pour la détermination de la concentration en masse de PM 2,5 et PM 10 dans les gaz émis à la cheminée en utilisant des échantillonneurs cyclone et une dilution d'échantillon ISO/CD 25597 Internationale 23/10/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Air ambiant - Méthode normalisée de mesurage de la concentration en monoxyde de carbone par spectroscopie à rayonnement infrarouge non dispersif PR NF EN 14626/A1 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Air ambiant - Méthode normalisée de mesurage de la concentration en ozone par photométrie U.V. PR NF EN 14625/A1 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Air ambiant - Méthode normalisée pour le mesurage de la concentration en dioxyde de soufre par fluorescence U.V. PR NF EN 14212/A1 Française 18/12/2026 Répondre Non suivi
Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Charbon actif en poudre PR NF EN 12903 Française 16/12/2026 Répondre Non suivi
Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Sable et gravier de quartz PR NF EN 12904 Française 16/12/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Systèmes de canalisations pour la réhabilitation des branchements, des collecteurs d’assainissement et des réseaux d’alimentation en eau enterrés - Partie 2 : Matériaux composites thermodurcissables NF EN ISO 11300-2 Française 21/10/2026 Répondre Non suivi
Qualité du sol - Dosage du carbone organique par oxydation sulfochromique NF X31-310 Française 21/10/2026 Répondre Non suivi
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Ozone NF EN 1278 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi
Essais des assemblages soudés sur produits semi-finis en thermoplastiques - Partie 6 : Essai de traction à basse température NF EN 12814-6 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi
Nanotechnologies — Lignes directrices pour la préparation des échantillons, la détection, l’identification et la caractérisation par spICP-MS et par ME-EDX de nano-objets dans des additifs inorganiques incorporés dans les matrices alimentaires XP CEN/TS 18267 Française 16/09/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Caractérisation des déchets - Guide pour la détermination de la teneur en éléments et substances dans les déchets XP CEN/TS 17943 Française Non suivi
Nanotechnologies — Surfaces et revêtements superhydrophobiques : Caractéristiques et évaluation de la performance ISO/TS 10689:2023 Internationale Clos Non suivi
Nanotechnologies — Textiles contenant des nanomatériaux et des nanostructures — Caractéristiques superhydrophobiques et évaluation de la durabilité ISO/TS 10818:2023 Internationale Clos Non suivi
Qualité de l'eau - Plomb 210 - Méthode d'essai par comptage des scintillations en milieu liquide NF EN ISO 13163 Française Non suivi
Évaluation de la performance environnementale - Titres de créance verts - Partie 1 : processus pour les obligations vertes NF ISO 14030-1 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Tuyaux raccords et accessoires en fonte AFNOR/A48B Non suivi
CF/CEN/TC 163 - APPAREILS SANITAIRES BNC/D10A Non suivi
Compteurs de liquides AFNOR/E17A Non suivi
Lumière et éclairage AFNOR/X90X Française Non suivi
Canalisations thermoplastiques - gaz BNPP/T54G Française Non suivi
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