Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (397)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Remanufacture (reman) – Classification de la qualité pour les processus circulaires | 00473005 | Européenne | 10/03/2025 | ||
| Nanotechnologies- Directives pour la caractérisation d’additifs contenant des nanoobjets dans des denrées alimentaires | 00352044 | Européenne | 04/03/2025 | ||
| Nanotechnologies - Guide de démarrage rapide pour le déploiement d’une gestion pertinente des risques en termes de santé et sécurité | 00352058 | Européenne | 04/03/2025 | ||
| Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues — Exigences et recommandations pour l'exploitation des installations de digestion anaérobie | prEN ISO 19388 | Européenne | 03/03/2025 | ||
| Titre manque | ISO 24515 | Internationale | 03/03/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (123)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (690)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Émissions de sources fixes - Détermination de la concentration en protoxyde d’azote (N20) - Méthode automatique | XP X43-305 | Française | 12/03/2025 | ||
| Qualité de l'air - Évaluation des performances des capteurs de qualité de l'air - Partie 2 : particules dans l'air ambiant | XP CEN/TS 17660-2 | Européenne | 05/03/2025 | ||
| Air intérieur - Partie 43 : méthode normalisée d'évaluation du taux d'abattement de champignons cultivables aéroportés par des purificateurs d'air en chambre d'essai | NF ISO 16000-43 | Internationale | 19/02/2025 | ||
| Économie circulaire - Fiche de données de circularité des produits | NF ISO 59040 | Internationale | 19/02/2025 | ||
| Alimentation en eau - Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments et leurs composants | NF EN 805 | Européenne | 19/02/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (32)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité de l'air - Évaluation des performances des systèmes capteurs de la qualité de l'air - Partie 1 : polluants gazeux dans l'air ambiant | XP CEN/TS 17660-1 | Européenne | 17/04/2025 | ||
| Qualité de l'eau - Isotopes de l'uranium - Méthode d'essai par spectrométrie alpha | NF ISO 13166 | Internationale | 02/04/2025 | ||
| Qualité de l'eau - Polonium 210 - Méthode d'essai par spectrométrie alpha | NF EN ISO 13161 | Internationale | 02/04/2025 | ||
| Qualité de l'eau - Recommandations pour les mesurages rapides de la radioactivité en situation d'urgence nucléaire ou radiologique | NF EN ISO 22017 | Internationale | 02/04/2025 | ||
| Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Air : radon 222 - Partie 3 : méthode de mesure ponctuelle de l'énergie alpha potentielle volumique de ses descendants à vie courte | NF EN ISO 11665-3 | Internationale | 02/04/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Alimentation en eau | AFNOR/P40A | Française | |
| Eaux - micropolluants mineraux | AFNOR/T91F | Française | |
| Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française | |
| Qualité de l'air - atmosphères ambiantes | AFNOR/X43D | Française | |
| Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) | BNPP/T54A | Française |
