Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (461)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Activités relatives aux services de l_eau potable et des eaux usées — Principes de planification, de fabrication et de construction de systèmes d_eaux usées domestiques sur site | ISO 26071 | Internationale | 13/10/2025 | ||
Qualité du sol — Recommandations sur les méthodes de mesure des gaz à effet de serre (CO2, N2O, CH4) et des flux d_ammoniac (NH3) entre les sols et l_atmosphère | ISO 20951 | Internationale | 07/10/2025 | ||
Water quality - Sampling technical guide for the health monitoring of swimming pool and bathing water in compliance with the Public Health Code | FD T90-521 | Française | 06/10/2025 | ||
Matrices solides environnementales – Lignes directrices pour le prétraitement des échantillons | 00444273 | Européenne | 06/10/2025 | ||
Contrôle qualité - Contrôle qualité pour l'échantillonnage et la conservation des eaux | FD T90-524 | Française | 06/10/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (134)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Air ambiant - Dosage de substances phytosanitaires (pesticides) dans l'air ambiant | PR NF X43-082 | Française | 01/12/2025 | ||
Mesurage de la radioactivité dans l'environnement - Sol - Partie 7 : Mesurage in situ des radionucléides émetteurs gamma | PR NF EN ISO 18589-7 | Internationale | 30/10/2025 | ||
Qualité du sol — Méthode de détection, de caractérisation et de surveillance des pollutions — Prélèvement des eaux souterraines et mesures associées au droit et autour d’un site potentiellement pollué | PR NF X31-615 | Française | 24/10/2025 | ||
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 4: Robinets | NF EN ISO 16486-4/A11 | Européenne | 21/10/2025 | ||
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Sulfate d'aluminium | PR NF EN 878 | Européenne | 12/10/2025 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1229)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Qualité de l'eau - Guide pour une approche stratégique de la restauration des rivières | NF EN 18025 | Européenne | 08/10/2025 | ||
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues - Exigences et recommandations pour l'exploitation des installations de digestion anaérobie | NF EN ISO 19388 | Européenne | 08/10/2025 | ||
Qualité de l'eau - Guide pour l'échantillonnage en routine et le prétraitement des diatomées benthiques de rivières et de plans d'eau | NF EN 13946 | Européenne | 08/10/2025 | ||
Qualité de l'eau - Évaluation de la génotoxicité des eaux résiduaires - Essai de Salmonella/microsome (essai d'Ames-fluctuation) | NF EN ISO 11350 | Européenne | 01/10/2025 | ||
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 2 : tubes | NF EN ISO 16486-2/A11 | Européenne | 17/09/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (29)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Sols, biodéchets traités, boues et déchets - Digestion des éléments solubles dans l’eau régale | NF EN ISO 54321 | Européenne | 19/10/2025 | ||
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues - Utilisation bénéfique des boues d'épuration - Utilisation sur les terres | NF ISO 19698 | Internationale | 19/10/2025 | ||
Surveillance et diagnostic des éoliennes de production d'électricité - Partie 2 : surveillance de la transmission | NF ISO 16079-2 | Internationale | 19/10/2025 | ||
Qualité du sol - Extraction directe de l'ADN du sol | NF EN ISO 11063 | Internationale | 19/10/2025 | ||
Hydrométrie - Mesurage du débit des cours d'eau - Détermination de la relation hauteur-débit | NF ISO 18320 | Internationale | 19/10/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Alimentation en eau | AFNOR/P40A | Française | |
Eaux - micropolluants mineraux | AFNOR/T91F | Française | |
Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française | |
Qualité de l'air - atmosphères ambiantes | AFNOR/X43D | Française | |
Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) | BNPP/T54A | Française |