Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (432)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Plastics piping systems for non-pressure underground drains and sewers - Unplasticized poly(vinyl chloride) (PVC-U), polypropylene (PP) and polyethylene (PE) - Part 1: Specifications for ancillary fittings and shallow chambers | prEN 13598-1 rev | Européenne | 15/04/2025 | ||
| Plastics piping systems for non-pressure underground drains and sewers - Unplasticized poly(vinyl chloride) (PVC-U), polypropylene (PP) and polyethylene (PE) - Part 2: Specifications for manholes and inspection chambers | prEN 13598-2 rev | Européenne | 15/04/2025 | ||
| Qualité du sol — Effets des polluants vis--à--vis des vers de terre — Partie 1: Détermination de la toxicité aiguë vis--à--vis de Eisenia fetida/Eisenia andrei | ISO 11268-1 | Internationale | 14/04/2025 | ||
| Éclairage public - Partie 5: Indicateurs de performance énergétique | prEN 13201-5 rev | Européenne | 07/04/2025 | ||
| Eclairage public - Partie 3: Calcul des performances | prEN 13201-3 rev | Européenne | 07/04/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (124)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (806)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Robinetterie de bâtiment - Robinets d’arrêt à tournant sphérique actionnés à la main en alliage de cuivre et en acier inoxydable pour la distribution d’eau potable dans les bâtiments - Essais et exigences | NF EN 13828 | Européenne | 23/04/2025 | ||
| Air ambiant - Méthode de détermination de la concentration en dioxyde d’azote au moyen d’échantillonneurs par diffusion | NF EN 16339 | Européenne | 16/04/2025 | ||
| Systèmes de canalisations en plastiques - Robinets en polyéthylène (PE) - Méthode d'essai de résistance à la flexion entre supports | NF EN 12100 | Européenne | 09/04/2025 | ||
| Systèmes de canalisations en matières plastiques - Tubes et raccords plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Méthodes pour une analyse de régression et leurs utilisations | NF EN ISO 10928 | Européenne | 09/04/2025 | ||
| Qualité du sol - Vocabulaire | NF EN ISO 11074 | Internationale | 26/03/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (23)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité des sols - Échantillonnage - Méthode de prélèvement d’échantillons de sol pour analyses physico-chimiques en vue d’une interprétation agronomique | NF X31-100 | Française | 29/06/2025 | ||
| Qualité du sol - Détermination des effets des polluants sur la flore du sol - Méthode en laboratoire de détermination de la composition en acides gras foliaires pour évaluer la qualité du sol | NF X31-233 | Française | 29/06/2025 | ||
| Surveillance et diagnostic d'état des machines - Groupes de production hydroélectrique | NF ISO 19283 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Management environnemental - Communication environnementale - Lignes directrices et exemples | NF EN ISO 14063 | Internationale | 05/05/2025 | ||
| Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour intégrer l'éco-conception | NF EN ISO 14006 | Internationale | 05/05/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Travaux de canalisations en cuivre | BNTEC/P41C | Française | |
| Biosurveillance de la qualité de l'air | AFNOR/T95AIR | Française | |
| Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens | AFNOR/DT-DICT | Française | |
| Génie écologique - Zones humides et cours d'eau | AFNOR/X10GE | Française | |
| MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS | AFNOR/X45I | Française |
