Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (439)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO OTHER 50 | Internationale | 30/04/2025 | ||
| Nanotechnologies — Considérations expérimentales lors de l_évaluation des performances d_absorption cellulaire des nanoparticules | ISO 23653 | Internationale | 29/04/2025 | ||
| Lignes directrices pour l_utilisation des eaux usées traitées en irrigation — Partie 8: Titre manque | ISO 16075-8 | Internationale | 23/04/2025 | ||
| Plastics piping systems for non-pressure underground drains and sewers - Unplasticized poly(vinyl chloride) (PVC-U), polypropylene (PP) and polyethylene (PE) - Part 1: Specifications for ancillary fittings and shallow chambers | prEN 13598-1 rev | Européenne | 15/04/2025 | ||
| Plastics piping systems for non-pressure underground drains and sewers - Unplasticized poly(vinyl chloride) (PVC-U), polypropylene (PP) and polyethylene (PE) - Part 2: Specifications for manholes and inspection chambers | prEN 13598-2 rev | Européenne | 15/04/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (126)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Qualité de l’eau - Lignes directrices pour l’échantillonnage des macro-invertébrés benthiques en rivières et cours d’eau au prorata des surfaces de recouvrement des habitats présents | PR NF EN 16150 | Européenne | 10/07/2025 | ||
| Équipement de conditionnement de l'eau à l'intérieur des bâtiments - Systèmes de dosage chimique réglables - Exigences relatives aux performances, à la sécurité et aux essais | PR NF EN 15848 | Européenne | 10/06/2025 | ||
| Déclarations environnementales et programmes pour les produits - Écolabels | PR NF EN ISO 14024 | Internationale | 09/06/2025 | ||
| Qualité de l'eau - Dénombrement des micro-organismes revivifiables - Comptage des colonies par ensemencement par étalement sur un milieu gélosé R2A | PR NF EN ISO 13647 | Internationale | 05/06/2025 | ||
| Appareils sanitaires - produits en matériaux émaillés pour collectivités | PR NF D11-130 | Française | 27/05/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (739)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Robinetterie de bâtiment - Robinets d’arrêt à tournant sphérique actionnés à la main en alliage de cuivre et en acier inoxydable pour la distribution d’eau potable dans les bâtiments - Essais et exigences | NF EN 13828 | Européenne | 23/04/2025 | ||
| Air ambiant - Méthode de détermination de la concentration en dioxyde d’azote au moyen d’échantillonneurs par diffusion | NF EN 16339 | Européenne | 16/04/2025 | ||
| Systèmes de canalisations en plastiques - Robinets en polyéthylène (PE) - Méthode d'essai de résistance à la flexion entre supports | NF EN 12100 | Européenne | 09/04/2025 | ||
| Systèmes de canalisations en matières plastiques - Tubes et raccords plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Méthodes pour une analyse de régression et leurs utilisations | NF EN ISO 10928 | Européenne | 09/04/2025 | ||
| Qualité du sol - Vocabulaire | NF EN ISO 11074 | Internationale | 26/03/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (98)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Alimentation en eau | AFNOR/P40A | Française | |
| Eaux - micropolluants mineraux | AFNOR/T91F | Française | |
| Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française | |
| Qualité de l'air - atmosphères ambiantes | AFNOR/X43D | Française | |
| Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) | BNPP/T54A | Française |
