Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (365)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Chlorosulfate de fer (III) | prEN 891 rev | Européenne | 02/12/2024 | ||
| Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Sulfate de fer (III) liquide | prEN 890 rev | Européenne | 02/12/2024 | ||
| Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Sulfate de fer (II) | prEN 889 rev | Européenne | 02/12/2024 | ||
| Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Chlorure de fer (III) | prEN 888 rev | Européenne | 02/12/2024 | ||
| Circular Economy – Product-related data and information sharing along value networks | 00473003 | Européenne | 02/12/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (133)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Informations en matière de durabilité - Partie 4 : Principes et exigences pour les organismes validant et vérifiant les informations en matière de durabilité | PR NF EN ISO 14019-4 | Internationale | 20/01/2025 | ||
| Informations en matière de durabilité - Partie 1 : Principes généraux et exigences pour leur validation et leur vérification | PR NF EN ISO 14019-1 | Internationale | 12/01/2025 | ||
| Systèmes de canalisations en matières plastiques - Tubes et raccords plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Méthodes pour une analyse de régression et leurs utilisations | PR NF EN ISO 10928 | Européenne | 08/01/2025 | ||
| Informations en matière de durabilité - Partie 2 : Principes et exigences pour les processus de vérification | PR NF EN ISO 14019-2 | Internationale | 05/01/2025 | ||
| Management environnemental - Principes et méthode pour la mise en place d’une démarche d'écoconception | PR NF X30-264 | Française | 25/12/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (569)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Management environnemental - Principes et cadre pour l’analyse sociale du cycle de vie | NF ISO 14075 | Internationale | 13/11/2024 | ||
| Captage, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone - Systèmes de transport par conduites | NF ISO 27913 | Internationale | 13/11/2024 | ||
| Nanotechnologies - Vocabulaire - Liposomes | XP CEN ISO/TS 4958 | Européenne | 06/11/2024 | ||
| Air ambiant - Détermination de la concentration en surface spécifique des particules pouvant se déposer dans les poumons (LDSA) à l’aide de moniteurs d’aérosols basés sur la charge par diffusion | XP CEN/TS 18073 | Européenne | 06/11/2024 | ||
| Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Processus de revue critique et compétences des vérificateurs | NF EN ISO 14071 | Internationale | 30/10/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (51)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Eaux - micropolluants mineraux | AFNOR/T91F | Française | |
| Outils d'aide au management environnemental | AFNOR/X30U | Française | |
| Qualité de l'air - atmosphères ambiantes | AFNOR/X43D | Française | |
| Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) | BNPP/T54A | Française | |
| MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS | AFNOR/X45I | Française |
