Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (391)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque | ISO 25413 | Internationale | 10/01/2025 | ||
| Équipement de conditionnement de l'eau à l'intérieur des bâtiments - Dispositifs utilisant des unités LED UV - Exigences en matière de performance, de sécurité et d'essais. | 00164784 | Européenne | 23/12/2024 | ||
| Tubes et raccords en matières plastiques — Appareillage pour l_assemblage par soudage des systèmes en polyéthylène — Partie 6: Essais de fonctionnement de l_unité de contrôle de l_électrofusion (ECU) | ISO 12176-6 | Internationale | 19/12/2024 | ||
| Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution des combustibles gazeux — Polyéthylène (PE) — Partie 4: Robinets | ISO 4437-4 | Internationale | 18/12/2024 | ||
| Fugitive and diffuse emissions of common concern to industry sectors – Detection of fugitive emission of vapours generating from equipment and piping leaks using Optical Gas Imaging (OGI) | 00264226 | Européenne | 18/12/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (115)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (605)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Tubes et raccords en matières thermoplastiques - Directives de conception pour le recyclage | XP CEN/TS 18116 | Européenne | 15/01/2025 | ||
| Produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine et de l'eau de piscine - Billes de verre et granulés de verre | NF EN 17978 | Européenne | 08/01/2025 | ||
| Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine - Hypochlorite de sodium | NF EN 901 | Européenne | 08/01/2025 | ||
| Qualité de l'eau - Méthodes de comptage et d'identification des cyanobactéries pour le contrôle sanitaire des eaux de baignade et de production d'eau potable | XP T90-330 | Française | 08/01/2025 | ||
| Éclairagisme - Éclairage de secours pour les bâtiments | NF EN 1838 | Européenne | 08/01/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (50)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Biosurveillance de la qualité de l'air | AFNOR/T95AIR | Française | |
| Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens | AFNOR/DT-DICT | Française | |
| Génie écologique - Zones humides et cours d'eau | AFNOR/X10GE | Française | |
| Alimentation en eau | AFNOR/P40A | Française | |
| Eaux - micropolluants mineraux | AFNOR/T91F | Française |
