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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Économie circulaire — Vocabulaire, principes et recommandations pour la mise en œuvre PR NF ISO/WD 59004 Française 05/08/2026 Non suivi
Nanotechnologies — Cadre de classification pour les matériaux bidimensionnels similaires au graphène PR XP CEN ISO/TS 9651 Française 21/07/2026 Non suivi
Mesurage de la radioactivité dans l'environnement — Sol — Partie 5: Strontium 90 — Méthode d'essai par comptage proportionnel ou comptage par scintillation en milieu liquide ISO/WD 18589-5 Internationale 20/07/2026 Non suivi
Méthodes d’essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides - Caractérisation des méthodes d’analyses - Guide pour la validation de méthodes d’analyses physico-chimiques sur les matrices sols, sédiments et boues et pour le choix des échantillons d’essai PR XP X31-131 Française 17/07/2026 Non suivi
Systèmes de canalisations en plastiques — Raccords mécaniques pour les canalisations sous pression — Spécifications ISO/CD 17885 Internationale 17/07/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Déclarations environnementales et programmes pour les produits - Principes et exigences générales - Amendement 1 PR NF ISO 14020/A1 Française 05/10/2026 Répondre Non suivi
Qualité de l'eau — Strontium 90 et strontium 89 — Méthodes d'essai par comptage des scintillations en milieu liquide ou par comptage proportionnel PR NF EN ISO 13160 Française 21/09/2026 Répondre Non suivi
Disconnecteur non contrôlable à zones de pression différentes - Famille C, type A PR NF EN 14367 Française 18/09/2026 Répondre Non suivi
Déchets fragmentés, boues, sols, matériaux analogues au sol et sédiments - Lixiviation - Essai de conformité pour la lixiviation - Partie 2 : Essai en batch en une étape avec un rapport liquide-solide de 10 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité) PR NF EN 12457-2 Française 18/09/2026 Répondre Non suivi
Déchets fragmentés, boues, sols, matériaux analogues au sol et sédiments - Lixiviation - Essai de conformité pour la lixiviation - Partie 1 : Essai en batch en une étape avec un rapport liquide-solide de 2 l/kg et une granularité inférieure à 4 mm (sans ou avec réduction de la granularité) PR NF EN 12457-1 Française 18/09/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Systèmes de canalisations pour la réhabilitation des réseaux de distribution de gaz enterrés - Partie 1 : matériau Polyéthylène (PE) NF EN ISO 11301-1 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Protection contre la pollution de l’eau destinée à la consommation humaine dans les installations d’eau potable et exigences générales applicables aux dispositifs de protection contre la pollution par retour NF EN 1717+A1 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Air ambiant - Définition et utilisation des objectifs de la qualité des modélisations pour l'évaluation de la qualité de l'air XP CEN/TS 18275 Française 29/07/2026 Répondre Non suivi
Stations d'épuration - Partie 2 : Systèmes de gestion des eaux pluviales NF EN 12255-2 Française 22/07/2026 Répondre Non suivi
Qualité de l'eau - Échantillonnage, collecte et conservation de l’ADN environnemental prélevé dans l’eau NF EN ISO 17805 Française 22/07/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité de l'eau - Echantillonnage, traitement et analyse de Diatomées benthiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau NF T90-354 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Aide à l’application de la NF T90-333 :2016 (Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes) : précisions sur l’échantillonnage des sables, le regroupement et nettoyage des échantillons FD T90-734 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Appareils sanitaires - produits en matériaux émaillés pour collectivités NF D11-130 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Emissions de sources fixes - Prélèvement et analyse de composés per- et polyfluoroalkylées (PFAS) semi-volatils polaires XP X43-126 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Acoustique - Méthode objective d'évaluation de l'audibilité des tonalités dans le bruit - Méthode d'expertise XP ISO/TS 20065 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Méthodes d'essais pour la caractérisation environnementale des matrices solides AFNOR/ENV Française Non suivi
Vibrations et chocs mécaniques AFNOR/E90A Française Non suivi
Ouvrages souterrains d'hébergement de réseaux secs AFNOR/PT16 Française Non suivi
Activité de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement AFNOR/P15P Française Non suivi
Assainissement AFNOR/P16E Française Non suivi
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