NormInfo

tutoriels

Accédez  aux tutoriels
1324 résultats Sauvegarder cette recherche
FILTRES :
Tri :

NORMES

121 Enquête Publique +8

AUTRES RÉSULTATS

67 Structures / Commissions

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Appareils sanitaires - produits en matériaux émaillés pour collectivités PR NF D11-130 Française 27/05/2025
Matrices solides environnementales - Dosage des polychlorobiphényles (PCB) par chromatographie en phase gazeuse-spectrométrie de masse (CG-SM) ou chromatographie en phase gazeuse avec détection par capture d'électrons (CG-ECD) PR NF EN ISO 18475 Européenne 23/05/2025
Tubes et raccords en matières thermoplastiques - Température de ramollissement Vicat: Méthode d'essai générale et conditions d’essai pour les tubes et raccords à base de chlorure de vinyle (PVC-U, PVC-C, PVC-Hi) et à base d'acryl nitrile (ABS, ASA) PR NF EN ISO 2507 Internationale 05/05/2025
Systèmes de canalisations pour la réhabilitation des réseaux de distribution de gaz enterrés - Partie 1 : matériau Polyéthylène (PE) PR NF EN ISO 11301-1 Internationale 05/05/2025
Qualité du sol - Détermination simultanée de résidus de pesticides multiclasses dans le sol par analyse CG-SM/SM et CL-SM/SM PR NF ISO 19254 Internationale 02/05/2025
Systèmes de canalisation en plastique destinés à la réhabilitation des réseaux enterrés - Classification et vue d’ensemble des activités stratégiques, tactiques et opérationnelles PR NF EN ISO 11295 Internationale 30/04/2025
Qualité de l'eau - Norme guide pour l'étude et le suivi des populations de moules d'eau douce et de leur environnement PR NF EN 18161 Européenne 22/04/2025
Captage, transport et stockage géologique du dioxyde de carbone - Systèmes de transport par conduites PR NF EN ISO 27913 Européenne 11/04/2025
Qualité du sol - Diagnostic rapide d'une sélection d'éléments dans les sols à l'aide d'un spectromètre de fluorescence X à dispersion d'énergie de type mobile ou pistolet PR NF EN ISO 13196 Internationale 30/03/2025 Clos
Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation - Amendement 2 PR NF EN ISO 14001/A2 Internationale 30/03/2025 Clos
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et collecteurs d'assainissement - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) - Regards et boîtes de branchement et d'inspection PR NF EN 15383 Européenne 28/03/2025 Clos
Qualité de l'eau - Exigences minimales pour le choix, l'installation, la validation et l’exploitation de dispositifs de mesure en continu PR NF EN 18069 Européenne 28/03/2025 Clos
Qualité de l'eau - Échantillonnage, collecte et conservation de l’ADN environnemental prélevé dans l’eau PR NF EN ISO 17805 Internationale 26/03/2025 Clos
Systèmes de canalisations pour la réhabilitation des branchements, des collecteurs d’assainissement et des réseaux d’alimentation en eau enterrés - Partie 2 : matériaux composites thermodurcissables PR NF EN ISO 11300-2 Internationale 21/03/2025 Clos
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 700 : Contrôle de la production en usine, surveillance par tierce partie et certification des dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide PR NF EN 124-700 Européenne 20/03/2025 Clos
Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Partie 7 : Dispositifs de couronnement et de fermeture en polyamide PR NF EN 124-7 Européenne 20/03/2025 Clos
Systèmes de canalisations pour la réhabilitation des branchements, des collecteurs d’assainissement et des réseaux d’alimentation en eau enterrés — Partie 3: Matériau poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC U) PR NF EN ISO 11300-3 Internationale 15/03/2025 Clos
Mécanisme pour le financement de l’adaptation au changement climatique à l’échelle locale - Subventions pour la résilience climatique basées sur la performance - Exigences et lignes directrices PR NF EN ISO 14093 Européenne 10/03/2025 Clos
Systèmes de canalisations pour la réhabilitation des branchements, des collecteurs d’assainissement et des réseaux d’alimentation en eau enterrés - Partie 1 : Matériau polyéthylène (PE) PR NF EN ISO 11300-1 Internationale 04/03/2025 Clos
Influence des matériaux organiques sur l'eau destinée à la consommation humaine - Détermination de l'odeur, de la flaveur, de la couleur et de la turbidité de l'eau dans les réseaux de conduites et les systèmes de stockage PR NF EN 1420 Européenne 24/02/2025 Clos
Énergie nucléaire – Mesure de la radioactivité dans l’environnement - Détermination de l’activité du tritium dans l’air – Partie 2 : Méthode d’essai à l’aide d’un prélèvement par captage sans dilution de la vapeur d’eau dans l’air PR NF M60-312-2 Française 07/02/2025 Clos
Biodiversité - Vocabulaire PR NF ISO 13208 Internationale 04/02/2025 Clos
Informations en matière de durabilité - Partie 4 : Principes et exigences pour les organismes validant et vérifiant les informations en matière de durabilité PR NF EN ISO 14019-4 Internationale 20/01/2025 Clos
Informations en matière de durabilité - Partie 1 : Principes généraux et exigences pour leur validation et leur vérification PR NF EN ISO 14019-1 Internationale 12/01/2025 Clos
Systèmes de canalisations en matières plastiques - Tubes et raccords plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Méthodes pour une analyse de régression et leurs utilisations NF EN ISO 10928 Européenne 08/01/2025 Clos
Informations en matière de durabilité - Partie 2 : Principes et exigences pour les processus de vérification PR NF EN ISO 14019-2 Internationale 05/01/2025 Clos
Management environnemental - Principes et méthode pour la mise en place d’une démarche d'écoconception PR NF X30-264 Française 25/12/2024 Clos
Mesurage du débit des fluides dans les conduites fermées — Méthode d'exploration du champ des vitesses au moyen de tubes de Pitot doubles PR NF ISO 3966 Internationale 05/12/2024 Clos
Matrices solides environnementales - Détermination de la conductivité électrique spécifique PR NF EN ISO 11265 Internationale 29/11/2024 Clos
Matrices solides environnementales - Détermination de la composition élémentaire par spectrométrie de fluorescence X PR NF EN ISO 18227 Internationale 26/11/2024 Clos
Résultats suivants
loader