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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
PR NF prEN 15715 rev Française 10/04/2026 Non suivi
Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) - Règles d'exploitation et de maintenance PR NF S61-933/A4 Française 10/04/2026 Non suivi
PR NF prEN 15715 rev Française 10/04/2026 Non suivi
PR NF prEN 15715 rev Française 10/04/2026 Non suivi
Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) - Equipements de répétition d'exploitation PR NF S61-941 Française 09/04/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Conduits de fumée - Méthodes de calcul thermo-aéraulique - Partie 2: Conduits de fumée desservant plus d'un appareil à combustion PR NF EN 13384-2 Française 11/06/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance au séisme - Partie 5 : Aspects géotechniques, fondations, soutènements et structures souterraines PR NF EN 1998-5/A1 Française 31/05/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Partie 2: Ponts PR NF EN 1998-2/A1 Française 31/05/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 8 - Calcul des structures pour leur résistance au séisme - Partie 1-1 : Règles générales et actions sismiques PR NF EN 1998-1-1/A1 Française 31/05/2026 Répondre Non suivi
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Composants pour systèmes à brouillard d'eau - Partie 4 : Exigences et méthodes d'essai pour les vannes déluge PR NF EN 17450-4 Française 29/05/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Villes et communautés territoriales durables et intelligentes - Solutions fondées sur la nature (SFN) - Vocabulaire et classification NF EN 18140 Française 09/04/2026 Répondre Non suivi
Modélisation des informations de la construction (BIM) - Jumeaux numériques en environnement bâti - Concept et définitions NF EN 18162 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi
Revêtements de sol résilients, textiles, stratifiés et modulaires à clipsage mécanique - Économie circulaire - Passeport produit pour revêtements de sol et sous- couches NF EN 18135 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi
Conservation du patrimoine culturel - Processus de conservation - Prise de décisions, programmation, mise en œuvre et documentation NF EN 16853 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi
Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination du comportement hygrothermique des kits composites d'isolation thermique extérieure avec un système d'enduit (kits ETICS) NF EN 16383 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes à brouillard d'eau - Partie 1 : conception, installation, inspection et maintenance NF EN 14972-1+A1 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais géothermiques - Détermination de la conductivité thermique des sols et des roches dans les sondes géothermiques NF EN ISO 17628 Française Non suivi
Durabilité du bois et des produits dérivés - Épreuves de vieillissement accéléré des bois traités avant essais biologiques - Épreuve d'évaporation NF EN 73+A1 Française Non suivi
Ingénierie de la sécurité incendie - Estimation de la réduction de la vitesse de déplacement basée sur la visibilité et la concentration en espèces irritantes XP ISO/TS 21602 Française Non suivi
Produits de construction : évaluation de l'émission de substances dangereuses - Détermination de l'écotoxicité des éluats de produits de construction XP CEN/TS 17459 Française 11/05/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Peintures intumescentes sur structures métalliques BNCM/CNPI Française Non suivi
CHAPES DANS LE BÂTIMENT AFNOR/CN/P11A Française Non suivi
Travaux d’isolation des bâtiments par panneaux et rouleaux BNTEC/P75F Française Non suivi
Repérage avant travaux de l'amiante - Autres immeubles que les immeubles bâtis : terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport BNTRA/CN RAT Française Non suivi
Construction hors site - Préfabriqué - Techniques et processus de construction BNTEC/P01H Française Non suivi
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