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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Façades rideaux - Résistance au vent - Prescriptions de performance PR NF EN 13116/A1 Française 09/09/2026 Non suivi
Bases du calcul des constructions — Charges, forces et autres actions — Actions sismiques sur les composants non structurels destinés aux applications du bâtiment ISO/AWI 13033 Internationale 08/09/2026 Non suivi
Construction immobilière — Mastics — Détermination des propriétés de déformation sous traction maintenue PR NF EN ISO 8340 rev Française 08/09/2026 Non suivi
Construction immobililère — Mastics — Détermination des propriétés de déformation des mastics sous traction maintenue après immersion dans l'eau PR NF EN ISO 10590 rev Française 08/09/2026 Non suivi
Performance énergétique des bâtiments — Système de gestion technique des bâtiments — Partie 1: Module M10-12 PR NF EN ISO 52127-1 rev Française 08/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Façades rideaux - Perméabilité à l'air - Méthode d'essai PR NF EN 12153/A1 Française 12/11/2026 Répondre Non suivi
Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Bois et matériaux à base de bois traités avec un produit de préservation préventif - Partie 3 : spécifications de préservation des bois et matériaux à base de bois et attestation de traitement - Adaptation à la France Métropolitaine et aux DOM PR NF B50-105-3 Française 08/11/2026 Répondre Non suivi
Façades rideaux - Perméabilité à l'air - Exigences de performance et classification PR NF EN 12152/A1 Française 06/11/2026 Répondre Non suivi
Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types PR NF DTU 20.12 P1-1 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi
Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux PR NF DTU 20.12 P1-2 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Application étendue des résultats d’essais en matière de résistance au feu et/ou d’étanchéité à la fumée des blocs-portes, blocs-fermetures et ouvrants de fenêtre, y compris leurs éléments de quincaillerie intégrés - Partie 5 : Résistance au feu des blocs-portes vitrés battants et pivotants, à ossature métallique, et des fenêtres vitrées à ossature métallique NF EN 15269-5 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Essais pour béton frais - Partie 13 : Essai de ressuage - Statique et sous pression NF EN 12350-13 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Systèmes d'automatisation et de gestion technique du bâtiment (BACS) - Partie 5: Protocole de communication de données NF EN ISO 16484-5 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais de structures géotechniques - Partie 6 : Essai de chargement des clous et des boulons NF EN ISO 22477-6 Française 19/08/2026 Répondre Non suivi
Eurocode 2 : calcul des structures en béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-1:2005 - Règles générales et règles pour les bâtiments, les ponts et les ouvrages de génie civil NF EN 1992-1-1/NA Française 19/08/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Chaussées en béton de ciment - Exécution et contrôle NF P98-170 Française Non suivi
Installations fixes de lutte contre l'incendie - Systèmes à brouillard d'eau - Partie 1 : conception, installation, inspection et maintenance NF EN 14972-1+A1 Française Non suivi
Stores et volets - Confort thermique et visuel - Caractéristiques de performance et classification NF EN 14501+A1 Française Non suivi
Reconnaissance et essais géotechniques - Essais géothermiques - Détermination de la conductivité thermique des sols et des roches dans les sondes géothermiques NF EN ISO 17628 Française Non suivi
Durabilité du bois et des produits dérivés - Épreuves de vieillissement accéléré des bois traités avant essais biologiques - Épreuve d'évaporation NF EN 73+A1 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
CF/Bambou et rotin BNBA/BF 089 Française Non suivi
CF/TC 175 BOIS RONDS - BOIS SCIES BNBA/BF 029 Française Non suivi
Signalisation routière horizontale BNTRA/CN SH Française Non suivi
Signalisation routière verticale BNTRA/CN SRV Française Non suivi
Dispositifs de retenue routiers BNTRA/CN DRR Française Non suivi
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