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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
(to be provided) 00205393 Européenne 01/03/2024
Titre manque ISO 24898 Internationale 01/03/2024
Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif en suspension pour l'evaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux - Méthode d'essai e prEN 14348 rev Européenne 19/02/2024
Appareils électromédicaux — Partie 2--13: Exigences particulières de sécurité de base et de performances essentielles pour les postes de travail d_anesthésie — Amendement 1 ISO 80601-2-13 Internationale 08/02/2024
Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Bonne pratique clinique EN ISO 14155:2020/prA11 Européenne 07/01/2024
Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d'utilisation ISO 3826-2 Internationale 05/01/2024
Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 4: Systèmes de poches d'aphérèse pour le sang avec accessoires intégrés ISO 3826-4 Internationale 05/01/2024
Titre manque ISO 23421 Internationale 05/01/2024
Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés ISO 3826-3 Internationale 05/01/2024
Titre manque — Partie 2: Titre manque ISO TS 24659-2 Internationale 02/01/2024
Médecine bucco--dentaire — Comprimés de Dentifrice — Exigences, méthodes d’essai et marquage ISO 24990 Internationale 25/12/2023
Titre manque ISO TR 25057 Internationale 22/12/2023
Dispositifs médicaux — Connecteurs pour systèmes de livraison de réservoir pour des applications de soins de santé — Partie 3: Applications entérales ISO 18250-3 Internationale 18/12/2023
Dispositifs médicaux — Connecteurs pour systèmes de livraison de réservoir pour des applications de soins de santé — Partie 8: Solution anticoagulante à base de citrate pour les applications d_aphérèse — Amendement 1 ISO 18250-8 Internationale 18/12/2023
Médecine traditionnelle chinoise — Vocabulaire — Partie 1: Matières médicales chinoises ISO 18662-1 Internationale 13/12/2023
Médecine traditionnelle chinoise — Exigences générales relatives au procédé de fabrication des produits naturels ISO 19617 Internationale 12/12/2023
Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Inflammation principale, pénétration et inflammation secondaire EN ISO 11810:2015/prA11 Européenne 06/12/2023
Titre manque — Partie 2: Titre manque ISO 23494-2 Internationale 04/12/2023
Médecine bucco--dentaire — Adhésifs pour prothèses dentaires ISO 10873 Internationale 01/12/2023
Matériel de perfusion à usage médical — Partie 5: Appareils non réutilisables de perfusion à burette, à alimentation par gravité ISO 8536-5 Internationale 01/12/2023
Informatique de santé — Identification des médicaments — Éléments de données et structures pour l_identification unique et l_échange d_informations réglementées sur les produits pharmaceutiques ISO 11616 Internationale 29/11/2023
Informatique de santé — Identification des produits médicaux — Éléments de données et structures pour l_identification unique et l_échange d_informations réglementées sur les substances ISO 11238 Internationale 29/11/2023
Informatique de santé — Identification des médicaments — Éléments de données et structures pour l_identification unique et l_échange d_informations sur les médicaments contrôlés ISO 11615 Internationale 29/11/2023
Titre manque — Partie 1: Titre manque ISO 24051-1 Internationale 22/11/2023
Informatique de santé — Données relatives aux cartes de santé des patients — Partie 6: Données administratives ISO 21549-6 Internationale 20/11/2023
Informatique de santé — Management de la sécurité de l_information pour la maintenance à distance des dispositifs médicaux et des systèmes d_information médicale — Partie 1: Exigences et analyse du risque ISO TS 11633-1 Internationale 20/11/2023
Informatique de santé — Exigences relatives aux référentiels de métadonnées (MetaRep) ISO 21526 Internationale 20/11/2023
Titre manque ISO 24031 Internationale 16/11/2023
Titre manque ISO TR 24850 Internationale 31/10/2023
Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé — Partie 5: Raccords destinés à des applications au gonflement de ballonnet 80369-5 Internationale 13/10/2023
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