Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (234)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Appareils de levage à charge suspendue — Évaluation des charges dues au vent | ISO 4302 | Internationale | 18/04/2024 | ||
Appareils de levage à charge suspendue — Principes pour une conception résistante à la sismicité | ISO 11031 | Internationale | 18/04/2024 | ||
Appareils de levage à charge suspendue — Grues à tour — Normes internationales sur les exigences et les recommandations de conception, de fabrication, d_utilisation et de maintenance | ISO TR 27245 | Internationale | 18/04/2024 | ||
Appareils de levage à charge suspendue — Moyens d_accès, dispositifs de protection et de retenue — Partie 1: Généralités | ISO 11660-1 | Internationale | 17/04/2024 | ||
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : États limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques | prEN 13001-3-6 rev | Européenne | 15/04/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (61)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (2494)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Appareils de protection respiratoire - Nomenclature des composants | NF EN 134 | Européenne | 17/04/2024 | ||
Equipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur - Ceintures à cuissardes | NF EN 813 | Européenne | 03/04/2024 | ||
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de commande | NF EN 13557 | Européenne | 03/04/2024 | ||
Conditions d'essais des machines à percer verticales à colonne - Contrôle de l'exactitude | NF ISO 2773 | Internationale | 03/04/2024 | ||
Appareils volumétriques à piston - Partie 10 : recommandations d’utilisation et exigences relatives aux compétences et à la formation des utilisateurs, ainsi qu’à l’adéquation des AVAP | NF ISO 8655-10 | Internationale | 06/03/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (31)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Règles d’implantation et d'aménagement pour l’utilisation, la collecte et pour la maintenance des conteneurs d’apport volontaire | XP H96-205 | Française | 10/09/2024 | ||
Gestion des déchets - Couleurs de référence identifiant les consignes de tri sur les contenants à déchets | XP H96-325 | Française | 10/09/2024 | ||
Véhicules routiers destinés aux chantiers - Structures de protection au retournement et contre les chutes d'objets pour les chantiers - Essais de laboratoire et critères de performance | NF E58-060 | Française | 31/07/2024 | ||
Véhicules routiers - Bras hydraulique pour bennes amovibles monté sur véhicules - Dispositions de sécurité | NF R17-107 | Française | 10/09/2024 | ||
Véhicules routiers - Liaison remorque-bennes amovibles - Spécifications dimensionnelles et de sécurité en transport | NF R17-115 | Française | 10/09/2024 |