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NORMES

AUTRES RÉSULTATS

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO 25474 Internationale 27/01/2025 Non suivi
Titre manque ISO 25482 Internationale 27/01/2025 Non suivi
Titre manque ISO 25485 Internationale 24/01/2025 Non suivi
Titre manque ISO 25476 Internationale 24/01/2025 Non suivi
Titre manque ISO 25478 Internationale 24/01/2025 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Exigences relatives à la formation des plongeurs scientifiques citoyens PR NF EN ISO 25325 Française 21/11/2025 Clos Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des moniteurs recycleur NF EN ISO 24808/A11 Française 06/11/2024 Répondre Non suivi
Tourisme d'aventure - Systèmes de management de la sécurité - Exigences - Amendement 1 : changements concernant les actions en lien avec le climat NF ISO 21101/A1 Française 18/09/2024 Répondre Non suivi
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs - Plongée sans décompression NF EN ISO 24804/A11 Française 07/08/2024 Répondre Non suivi
Services relatifs à la plongée de loisirs - Exigences concernant la formation des plongeurs à l’utilisation des recycleurs - Plongée avec décompression jusqu’à 45 m NF EN ISO 24805/A11 Française 07/08/2024 Répondre Non suivi
Accueil et expériences des touristes chinois - Exigences et recommandations minimales de services NF X50-017 Française 20/12/2023 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Tourisme industriel AFNOR/ST09 Française Non suivi
SEJOURS LINGUISTIQUES AFNOR/X23C Française Non suivi
Ports de plaisance AFNOR/ST08 Française Non suivi
Services des plages AFNOR/ST05 Française Non suivi
LOCATION DE VOILIERS AFNOR/ST11 Française Non suivi
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