Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Qualité de l'eau - Protocole d'évaluation initiale des performances d'une méthode dans un laboratoire | NF T90-210 | Française | 09/05/2022 | ||
Titre manque | ISO 16210 | Internationale | 03/05/2022 | ||
Tubes et raccords en matières plastiques — Essai de décohésion des selles en polyéthylène (PE) assemblées par soudage — Évaluation de la ductilité de l'interface de soudage par essai d'arrachement | ISO 13956 | Internationale | 03/05/2022 | ||
Tubes, raccords et assemblages en matières thermoplastiques pour le transport des fluides — Détermination de la résistance à la pression interne — Partie 2: Préparation des éprouvettes tubulaires | ISO 1167-2 | Internationale | 03/05/2022 | ||
Tubes et raccords en matières plastiques — Essai de décohésion par pelage des assemblages électrosoudables en polyéthylène (PE) de diamètres extérieurs nominaux supérieurs ou égaux à 90 mm | ISO 13954 | Internationale | 03/05/2022 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Sulfate d'ammonium | NF EN 12123 | Européenne | 04/06/2022 | ||
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Acide hexafluorosilicique | NF EN 12175 | Européenne | 04/06/2022 | ||
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Hydrogénosulfite de sodium | NF EN 12120 | Européenne | 04/06/2022 | ||
Canalisations en fonte ductile pour l'irrigation - Conception des produits et installation | NF ISO 23991 | Internationale | 27/05/2022 | ||
Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Conception - Partie 1 : principes d'implantation | NF EN 16933-1 | Européenne | 06/05/2022 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Systèmes de canalisations multicouches pour installations d'eau chaude et froide à l'intérieur des bâtiments - Partie 7: Guide pour l'évaluation de la conformité | PR XP CEN ISO/TS 21003-7 | Européenne | 17/07/2022 | ||
Aide à l’application de la norme XP T 90-328:2010 | FD T90-728 | Française | 31/08/2022 | ||
Appareils sanitaires - Cabines de douche simples | NF D11-123 | Française | 31/08/2022 | ||
Qualité de l'eau - Échantillonnage et/ou dénombrement des oocystes de Cryptosporidium et des kystes de Giardia - Méthode de concentration et de dénombrement | NF T90-455/A1 | Française | 27/07/2022 | ||
Qualité de l'eau - Échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures | XP T90-719 | Française | 31/08/2022 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Alimentation en eau | AFNOR/P40A | Française | |
Eaux - micropolluants mineraux | AFNOR/T91F | Française | |
Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) | BNPP/T54A | Française | |
MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS | AFNOR/X45I | Française | |
Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens | AFNOR/DT-DICT | Française |