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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Tubes en matières thermoplastiques — Retrait longitudinal à chaud — Méthode d'essai et paramètres ISO 2505 Internationale 28/10/2020 Non suivi
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Aspects sanitaires et méthodes d'essais PR FD CEN/TR 16950 Française 05/02/2015 Non suivi
Aptitude à l'emploi des tubes et raccords en matière plastique utilisés pour l'assainissement enterré ISO TR 7074 Internationale 06/11/2009 Non suivi
Tubes en plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination de la résistance à la pression cyclique interne ISO 15306 Internationale 01/10/2009 Non suivi
Tubes en plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination de l'effort à la flexion ultime à long terme et réflexion annulaire relative ultime à long terme dans des conditions mouillées ISO 10471 Internationale 01/10/2009 Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Prescriptions et méthodes d'essai pour les revêtements organiques des raccords et accessoires en fonte ductile - Partie 1 : revêtement époxy (renforcé) NF EN 14901-1+A1 Française 11/01/2020 Répondre Non suivi
Recommandations relatives à l'application du marquage CE et à la préparation de la déclaration des performances pour les appareils sanitaires FD CEN/TR 17221 Française 27/11/2019 Répondre Non suivi
Receveurs de douche à usage domestique NF EN 14527+A1 Française 05/01/2019 Répondre Non suivi
Baignoires à usage domestique NF EN 14516+A1 Française 05/01/2019 Répondre Non suivi
Parois de douche - Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai NF EN 14428+A1 Française 28/12/2018 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Caractérisation des boues - Mode opératoire de conditionnement chimique en laboratoire NF EN 14742 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 3 : stations de relevage à application limitée pour effluents NF EN 12050-3 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 2 : stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales NF EN 12050-2 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 4 : dispositifs anti-retour pour effluents contenant ou non des matières fécales NF EN 12050-4 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 1 : stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales NF EN 12050-1 Française 04/05/2026 Répondre Non suivi
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