Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (273)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées en irrigation — Partie 7: Titre manque | ISO 16075-7 | Internationale | 13/03/2023 | ||
| Superviseur en soudage de matières plastiques - Missions, responsabilités, connaissances, qualifications et compétences | prCEN/TR 16862 rev | Européenne | 10/02/2023 | ||
| Systèmes de canalisations en plastiques - Robinets en polyéthylène (PE) - Méthode d'essai de résistance à la flexion entre supports | PR NF EN 12100 | Européenne | 09/02/2023 | ||
| Systèmes de canalisations en plastique - Robinets pour les systèmes de canalisations en polyéthylène (PE) - Méthode d'essai d'étanchéité sous et après une flexion appliquée au mécanisme d'entraînement | prEN 1680 rev | Européenne | 09/02/2023 | ||
| Qualité de l'eau - Guide d'échantillonnage pour le suivi de la qualité des eaux dans l'environnement - Partie 4 : échantillonnage d'eau de lac | PR FD T90-523-4 | Française | 08/02/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (68)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1223)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour - Surverse avec trop-plein non circulaire (totale) - Famille A, type B | NF EN 13077 | Européenne | 15/03/2023 | ||
| Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Chlorure de fer (III) | NF EN 888 | Européenne | 15/03/2023 | ||
| Stations d'épuration - Partie 11 : informations générales exigées | NF EN 12255-11 | Européenne | 15/03/2023 | ||
| Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable - Disconnecteur à zone de pression réduite contrôlable - Famille B - Type A | NF EN 12729 | Européenne | 15/03/2023 | ||
| Qualité de l'eau - Exigences relatives aux essais de performance des membranes filtrantes utilisées pour le dénombrement direct des micro-organismes par des méthodes de culture | NF EN ISO 7704 | Internationale | 15/03/2023 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (27)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens | AFNOR/DT-DICT | Française | |
| Génie écologique - Zones humides et cours d'eau | AFNOR/X10GE | Française | |
| Travaux de canalisations en cuivre | BNTEC/P41C | Française | |
| Forages d'eau et boucles de sondes géothermiques | AFNOR/X10FG | Française | |
| Alimentation en eau | AFNOR/P40A | Française |
