Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (279)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Aide à l¿application de la norme NF EN 15204: 2006 | FD T90-779 | Française | 01/02/2023 | ||
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système | EN 1401-1:2019+A1:2023 | Européenne | 20/01/2023 | ||
Robinetterie sanitaire - Robinets de chasse d'eau et d'urinoirs à fermeture hydraulique automatique PN 10 | prEN 12541 rev | Européenne | 20/01/2023 | ||
CEN/TR 17152-4 Plastics piping systems for non-pressure underground conveyance and storage of non-potable water — Boxes used for infiltration, attenuation and storage systems — Part 4: Guidance for the structural design of systems | 00155A0Q | Européenne | 17/01/2023 | ||
Caractérisation des habitats des rives et du littoral des plans d'eau | NF T90-718 | Française | 17/01/2023 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (79)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux — Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques — Partie 1 : Généralités | PR NF EN ISO 16486-1 | Internationale | 17/03/2023 | ||
Qualité de l'eau — Échantillonnage — Partie 3 : conservation et manipulation des échantillons d'eau | PR NF EN ISO 5667-3 | Internationale | 03/03/2023 | ||
Bidets - Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai | PR NF EN 14528 | Européenne | 28/02/2023 | ||
Gestion intelligente de l'eau - Partie 1 : Lignes directrices générales et gouvernance | PR NF ISO 24591-1 | Internationale | 08/01/2023 | Clos | |
Robinetterie sanitaire - Robinets simples et mélangeurs pour les systèmes d'alimentation en eau des types 1 et 2 - Spécifications techniques générales | PR NF EN 200 | Européenne | 03/01/2023 | Clos |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1246)Titre | Code | Filière | Suivi |
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Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) | BNPP/T54A | Française | |
MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS | AFNOR/X45I | Française | |
Eaux - micropolluants mineraux | AFNOR/T91F | Française | |
Service Génie Civil de l'Eau | AFNOR/P40P | Française | |
Eaux - echantillonnage et conservation | AFNOR/T91E | Française |