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NORMES

264 En conception +7
117 Enquête Publique +7
1150 Publiées
31 En réexamen

AUTRES RÉSULTATS

37 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (264)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Robinetterie de bâtiment - Soupapes combinées température et pression - Essais et prescriptions prEN 1490 rev Européenne 01/09/2020
Qualité de l'eau — Dosage des anions dissous par chromatographie des ions en phase liquide — Partie 4: Dosage des ions chlorate, chlorure et chlorite dans des eaux faiblement contaminées ISO 10304-4 Internationale 28/07/2020
Robinetterie sanitaire - Robinets de chasse d'eau et d'urinoirs à fermeture hydraulique automatique PN 10 prEN 12541 rev Européenne 25/07/2020
Alimentation en eau - Prescriptions pour les systèmes et les composants pour le stockage de l'eau prEN 1508 rev Européenne 25/07/2020
Robinetterie sanitaire - Spécifications générales des revêtements électrolytiques de Ni-Cr prEN 248 rev Européenne 25/07/2020

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (117)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords ainsi que pour le système. PR NF EN 1455-1 Européenne 24/09/2020
Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords ainsi que pour le système. PR NF EN 1566-1 Européenne 24/09/2020
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 6 : Siphons de sol avec garde d’eau inférieure à 50 mm. PR NF EN 1253-6 Européenne 10/09/2020
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 7 : Siphons de sol avec obturateur mécanique. PR NF EN 1253-7 Européenne 10/09/2020
Avaloirs et siphons pour bâtiments - Partie 8 : Siphons de sol combinant un système d'obturation mécanique et une garde d'eau. PR NF EN 1253-8 Européenne 10/09/2020

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1150)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Prescriptions et méthodes d’essai - Partie 1 : revêtements en PE NF EN 14628-1 Européenne 29/08/2020
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l’eau potable - Soupapes anti-vide d’extrémité - DN 15 à DN 25 inclus Famille H, type B et type D - Spécifications techniques générales NF EN 15096 Européenne 15/08/2020
Dispositifs de protection contre la pollution de l’eau potable par retour - Soupape anti-vide en ligne DN 10 à DN 50 inclus - Famille D, type A NF EN 14451 Européenne 15/08/2020
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 2 : spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne et externe lisses et le système, de Type A NF EN 13476-2+A1 Européenne 01/08/2020
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 3 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B NF EN 13476-3+A1 Européenne 01/08/2020

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Voir toutes les normes en examen (31)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Déterminations hydrométriques - Débit des liquides dans les canaux découverts et dans les conduites partiellement remplies - Lignes directrices pour l'application de mesurages du débit basés sur l'effet Doppler ISO 15769 Internationale 15/10/2020
Débit des fluides dans les conduites fermées - Liaisons pour la transmission du signal de pression entre les éléments primaires et secondaires ISO 2186:2007 Internationale 15/10/2020
Caractérisation des boues - Mode opératoire de conditionnement chimique en laboratoire NF EN 14742 Européenne 15/10/2020
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations d'eau - Prescriptions et méthodes d'essai NF EN 545 Européenne 15/10/2020
Robinetterie de bâtiment - Appareillage de contrôle sur site des ensembles protection sanitaire des réseaux d'eau potable - Caractéristiques. NF P43-018 Française 31/08/2020

Structures

Voir toutes les structures (37)
Titre Code Filière Suivi
Forages d'eau et boucles de sondes géothermiques AFNOR/X10FG Française
Alimentation en eau AFNOR/P40A Française
Eaux - micropolluants mineraux AFNOR/T91F Française
Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) BNPP/T54A Française
Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens AFNOR/DT-DICT Française