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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

41 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Sludge recovery, recycling, treatment and disposal -- Guidance on the processes and technologies on inorganics and nutrients recovery ISO TR 22707 Internationale 10/07/2020
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types NF DTU 64.1 P2 Française 10/10/2019
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types NF DTU 64.1 P1-1 Française 10/10/2019
Plastic piping systems for soil and waste discharge (low and high temperature) within the building structure - Polyethylen (PE) - Part 2: Guidance for the assessment of conformity prCEN/TS 1519-2 rev Européenne 10/10/2019
Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, les branchements et collecteurs d’assainissement et les systèmes d’irrigation sous pression, enterres ou aériens — Poly(chlorure de vinyle) non plastifie oriente (PVC-O)— Partie 7 : Evalu 00155933 Européenne 10/10/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Appareils sanitaires — Bâtis-supports PR NF D12-208 Française 17/11/2019
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées en irrigation — Partie 2 : Développement du projet PR NF ISO 16075-2 Internationale 15/11/2019
Lignes directrices pour l'utilisation des eaux usées traitées dans les projets d'irrigation — Partie 1 : Les bases d'un projet de réutilisation pour l'irrigation PR NF ISO 16075-1 Internationale 15/11/2019
Tubes en matières thermoplastiques — Détermination des caractéristiques en traction — Partie 2: Tubes en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O), poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) et poly(chlorure de vinyle) à résistance au choc améliorée (PVC-HI) PR NF EN ISO 6259-2 Internationale 18/10/2019
Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Poly(chlorurede vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système PR NF EN 1329-1 Européenne 16/10/2019

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1224)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Appareils sanitaires - Cuvettes de WC en céramique sanitaire NF D12-101 Française 25/10/2019
Baignoires à usage domestique en matières acryliques - Spécification supplémentaire pour les plages destinées à recevoir la robinetterie NF D11-121 Française 25/10/2019
Activités de service relatives aux systèmes d'alimentation en eau potable, aux systèmes d'assainissement et aux systèmes de gestion des eaux pluviales - Vocabulaire NF ISO 24513 Internationale 25/10/2019
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eau potable et d'eaux usées - Partie 4 : stations d'épuration des eaux usées, installations de traitement des boues, stations de pompage, installations de rétention et de retenue NF ISO 24516-4 Internationale 25/10/2019
Lignes directrices pour la gestion d'actifs des systèmes d'eau potable et d'eaux usées - Partie 2 : installations de production, pompage et stockage d'eau potable NF ISO 24516-2 Internationale 25/10/2019

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Alimentation en eau AFNOR/P40A Française
Eaux - micropolluants mineraux AFNOR/T91F Française
Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) BNPP/T54A Française
Forages d'eau et boucles de sondes géothermiques AFNOR/X10FG Française
Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens AFNOR/DT-DICT Française