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NORMES

263 En conception
79 Enquête Publique +4
1139 Publiées
79 En réexamen

AUTRES RÉSULTATS

37 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Sludge recovery, recycling, treatment and disposal — Guidance on the processes and technologies on inorganics and nutrients recovery ISO TR 22707 Internationale 10/07/2020
Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) - Partie 1: spécifications pour tubes, raccor prEN 1566-1 rev Européenne 25/04/2020
Systèmes de canalisations en plastique pour la rénovation des réseaux de branchements et de collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Partie 4: Tubage continu par tubes polymérisés sur place - Amendement 1 ISO 11296-4/A1 Internationale 24/04/2020
Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) - Partie 1: Exigences pour tubes, raccords ains prEN 1455-1 rev Européenne 17/04/2020
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène de meilleure résistance à la température (PE-RT) - Partie 3: Raccords - Amendement 2 ISO 22391-3/A2 Internationale 07/04/2020

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l’eau potable - Disconnecteur mécanique à action directe - Famille G, type A. PR NF EN 13433 Européenne 06/07/2020
Dispositifs de protection contre la pollution par retour de l’eau potable - Disconnecteur mécanique assisté hydrauliquement - Famille G, type B. prNF EN 13434 Européenne 01/07/2020
Qualité de l’eau - Dosage des métaux - Méthode pour la mesure de concentration en métaux après échantillonnage passif par gradient diffusif en couche mince. PR FD T90-012 Française 27/06/2020
Qualité de l'eau - Guide technique de prélèvement pour la recherche de legionella dans les eaux. PR FD T90-522 Française 27/06/2020
Robinetterie de bâtiment - Groupes d'expansion - Essais et exigences. PR NF EN 1488 Européenne 15/06/2020

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Qualité de l'eau - Dénombrement des Escherichia coli et des bactéries coliformes - Partie 1 : méthode par filtration sur membrane pour les eaux à faible teneur en bactéries NF EN ISO 9308-1/A1 Internationale 08/05/2020
Qualité de l'eau - Dénombrement des Escherichia coli et des bactéries coliformes - Partie 1 : méthode par filtration sur membrane pour les eaux à faible teneur en bactéries NF EN ISO 9308-1 Internationale 08/05/2020
Activités de service relatives aux réseaux d’alimentation en eau potable, aux réseaux d’assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Gestion des eaux pluviales - Lignes directrices pour la gestion des eaux pluviales en zones urbaines NF ISO 24536 Internationale 05/03/2020
Systèmes de management de l'utilisation efficiente de l'eau - Exigences et recommandations d'utilisation NF ISO 46001 Internationale 05/03/2020
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Prescriptions et méthodes d’essai relatives aux revêtements organiques des raccords et accessoires en fonte ductile - Partie 2 : revêtement thermoplastique en polyoléfine modifiée par un acide (TPMA) NF EN 14901-2 Européenne 25/01/2020

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Voir toutes les normes en examen (79)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Robinetterie de bâtiment - Appareillage de contrôle sur site des ensembles protection sanitaire des réseaux d'eau potable - Caractéristiques. NF P43-018 Française 31/08/2020
Robinetterie de bâtiment - Robinets de puisage à soupape - Spécifications techniques générales. NF P43-015 Française 31/08/2020
Mesure de débit des liquides dans les canaux découverts - Détermination de la correction de câble immergé X10-323 Française 31/08/2020
Appareils sanitaires - Contrôle de la continuité de la couche d'émail - Méthodes d'essai. NF D14-509 Française 31/08/2020
Appareils sanitaires - Contrôle de l'étanchéité et de la masse d'eau absorbée par la céramique sanitaire - Méthodes d'essais NF D14-512 Française 31/08/2020

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens AFNOR/DT-DICT Française
Génie écologique - Zones humides et cours d'eau AFNOR/X10GE Française
Eaux - micropolluants mineraux AFNOR/T91F Française
Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) BNPP/T54A Française
Alimentation en eau AFNOR/P40A Française