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NORMES

320 En conception
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AUTRES RÉSULTATS

41 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Sludge recovery, recycling, treatment and disposal — Guidance on the processes and technologies on inorganics and nutrients recovery ISO TR 22707 Internationale 10/07/2020
ISO 13267 Internationale 17/01/2020
ISO 13266 Internationale 17/01/2020
ISO 13268 Internationale 17/01/2020
Plastics piping systems - Environmental product declarations - Product Category rules complementary to EN 15804, for plastic piping systems inside buildings prEN 16904 Européenne 16/12/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Prescriptions et méthodes d’essai - Partie 1 : Revêtements en PE PR NF EN 14628-1 Européenne 04/03/2020
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Prescriptions et méthodes d’essai pour les revêtements organiques des tuyaux et raccords en fonte ductile - Partie 2 : Revêtements thermoplastiques en polyoléfine modifiée (TPMO) des tuyaux PR NF EN 15655-2 Européenne 04/03/2020
Qualité de l'eau - Détermination de la demande chimique en oxygène (DCO) PR NF T90-101 Française 28/02/2020
Les filières de dépollution décentralisées des eaux de ruissellement - Lignes directrices pour leur composition, leur exploitation et l’évaluation de leur performance PR FD P16-009 Française 21/02/2020
Systèmes de canalisations en matières plastiques pour la distribution de combustibles gazeux - Systèmes de canalisations en polyamide non plastifié (PA-U) avec assemblages par soudage et assemblages mécaniques - Partie 1: Généralités PR NF EN ISO 16486-1 Internationale 06/01/2020 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1217)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Prescriptions et méthodes d’essai relatives aux revêtements organiques des raccords et accessoires en fonte ductile - Partie 2 : revêtement thermoplastique en polyoléfine modifiée par un acide (TPMA) NF EN 14901-2 Européenne 25/01/2020
Mesure de débit des fluides au moyen d'appareils déprimogènes insérés dans des conduites en charge de section circulaire - Partie 6 : débitmètres à coin NF EN ISO 5167-6 Européenne 25/01/2020
Essais non destructifs des assemblages soudés sur produits semi-finis en thermoplastiques - Partie 2 : contrôle radiographique par rayons X NF EN 13100-2 Européenne 18/01/2020
Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Prescriptions et méthodes d'essai pour les revêtements organiques des raccords et accessoires en fonte ductile - Partie 1 : revêtement époxy (renforcé) NF EN 14901-1+A1 Européenne 11/01/2020
Hydrométrie - Exigences de mesure et classification des instruments de mesure d'intensité pluviométrique NF EN 17277 Européenne 27/12/2019

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) BNPP/T54A Française
MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS AFNOR/X45I Française
Eaux - micropolluants mineraux AFNOR/T91F Française
Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens AFNOR/DT-DICT Française
Génie écologique - Zones humides et cours d'eau AFNOR/X10GE Française