Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (13)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Appareils sanitaires - Abattants de WC | PR NF D12-207 | Française | 06/10/2021 | ||
| Tubes en matières thermoplastiques — Retrait longitudinal à chaud — Méthode d'essai et paramètres | ISO 2505 | Internationale | 28/10/2020 | ||
| Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile - Aspects sanitaires et méthodes d'essais | PR FD CEN/TR 16950 | Française | 05/02/2015 | ||
| Aptitude à l'emploi des tubes et raccords en matière plastique utilisés pour l'assainissement enterré | ISO TR 7074 | Internationale | 06/11/2009 | ||
| Tubes en plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination de l'effort à la flexion ultime à long terme et réflexion annulaire relative ultime à long terme dans des conditions mouillées | ISO 10471 | Internationale | 01/10/2009 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (432)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (15)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Caractérisation des boues - Mode opératoire de conditionnement chimique en laboratoire | NF EN 14742 | Française | |||
| Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 3 : stations de relevage à application limitée pour effluents | NF EN 12050-3 | Française | |||
| Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 2 : stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales | NF EN 12050-2 | Française | |||
| Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 4 : dispositifs anti-retour pour effluents contenant ou non des matières fécales | NF EN 12050-4 | Française | |||
| Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains - Partie 1 : stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales | NF EN 12050-1 | Française |
