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NORMES

272 En conception +11
101 Enquête Publique +1
1208 Publiées
24 En réexamen +0

AUTRES RÉSULTATS

39 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (272)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Dolomie semi-calcinée prEN 1017 rev Européenne 01/09/2022
Robinetterie de bâtiment - Robinets d'arrêt à tournant sphérique en alliage de cuivre et en acier inoxydable pour la distribution d'eau potable dans les bâtiments - Essais et caractéristiques prEN 13828 rev Européenne 01/09/2022
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Hypochlorite de sodium prEN 901 rev Européenne 01/09/2022
Tuyaux et raccords en fonte ductile — Seal coats pour les revêtements de mortier de ciment ISO 16132 Internationale 05/08/2022
Activités relatives aux services de l'eau potable et des eaux usées — Lignes directrices pour la gestion sur site des services d'eaux usées domestiques de base ISO 24521 Internationale 02/08/2022

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (101)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Tubes en plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) - Détermination des propriétés de fluage annulaires en conditions humides ou sèches PR NF EN ISO 10468 Internationale 01/10/2022
Mesurage de débit des fluides au moyen d'appareils déprimogènes insérés dans des conduites en charge de section circulaire - Partie 3 : Tuyères et Venturi-tuyères PR NF EN ISO 5167-3 Internationale 05/09/2022
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système PR NF EN 1401-1/A1 Européenne 08/08/2022 Clos
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Polyacrylamides cationiques PR NF EN 1410 rev Européenne 31/07/2022 Clos
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Polyamines PR NF EN 1409 rev Européenne 31/07/2022 Clos

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1208)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 1 : généralités - Amendement 1 : essai de choc NF EN ISO 15874-1/A1 Européenne 27/08/2022
Mesurage de débit de gaz au moyen de tuyères en régime critique NF EN ISO 9300 Internationale 27/08/2022
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) - Partie 2 : tubes - Amendement 2 : essai de choc NF EN ISO 15874-2/A2 Européenne 27/08/2022
Produits utilisés pour le traitement de l'eau des piscines - Médias filtrants NF EN 15798 Européenne 20/08/2022
Mesurage de débit des fluides au moyen d'appareils déprimogènes insérés dans des conduites en charge de section circulaire - Partie 2 : diaphragmes NF EN ISO 5167-2 Internationale 20/08/2022

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Voir toutes les normes en examen (24)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Aide à l’application de la norme XP T 90-328:2010 FD T90-728 Française 31/08/2022
Appareils sanitaires - Cabines de douche simples NF D11-123 Française 31/08/2022
Qualité de l'eau - Échantillonnage du phytoplancton dans les eaux intérieures XP T90-719 Française 31/08/2022
Qualité de l'eau - Guide d'application de la norme NF T 90-333:2016 (Prélèvement des macro-invertébrés aquatiques en rivières peu profondes) FD T90-733 Française 31/08/2022
Appareils sanitaires - Baignoires en matériaux émaillés NF D11-112 Française 31/08/2022

Structures

Voir toutes les structures (39)
Titre Code Filière Suivi
Travaux de canalisations en cuivre BNTEC/P41C Française
Forages d'eau et boucles de sondes géothermiques AFNOR/X10FG Française
Canalisations thermoplastiques - Applications avec et sans pression (sauf gaz) BNPP/T54A Française
MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS AFNOR/X45I Française
Service Génie Civil de l'Eau AFNOR/P40P Française