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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

41 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Sludge recovery, recycling, treatment and disposal -- Guidance on the processes and technologies on inorganics and nutrients recovery ISO TR 22707 Internationale 10/07/2020
Qualité de l'eau - Échantillonnage des communautés de macrophytes en plans d'eau NF T90-328 Française 07/12/2018
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène EN 13476-3:2018/prA1 Européenne 05/12/2018
Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène EN 13476-2:2018/prA1 Européenne 05/12/2018
Qualité de l'eau - Traitement au laboratoire d'échantillons contenant des macro-invertébrés de cours d'eau PR NF T90-388 Française 04/12/2018

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (98)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Qualité de l’eau - Dénombrement des Escherichia coli et des bactéries coliformes - Partie 1 : Méthode par filtration sur membrane pour les eaux à faibleteneur en bactéries - AMENDEMENT 1 PR NF EN ISO 9308-1/A1 Internationale 04/01/2019
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu’à 50 habitants — Partie 7 : Unités préfabriquées de traitement tertiaire PR NF EN 12566-7 Européenne 29/12/2018
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 3 : stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site PR NF EN 12566-3 Européenne 29/12/2018
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu’à 50 habitants — Partie 1 : Fosses septiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site PR NF EN 12566-1 Européenne 29/12/2018
Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu’à 50 habitants — Partie 6 : Unités préfabriquées de traitement secondaire PR NF EN 12566-6 Européenne 29/12/2018

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1294)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Qualité de l'eau — Protocole d'évaluation initiale des performances d'une méthode dans un laboratoire NF T90-210 Française 24/11/2018
Systèmes d'assainissement autonomes — Unités de traitement intégrées préfabriquées — Exigences générales de performance et de sécurité pour la conception et les essais NF ISO 30500 Internationale 17/11/2018
Receveurs de douche à usage domestique NF EN 14527+A1 Européenne 14/11/2018
Baignoires à usage domestique NF EN 14516+A1 Européenne 14/11/2018
Parois de douche - Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai NF EN 14428+A1 Européenne 31/10/2018

Structures

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Titre Code Filière Suivi
MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS AFNOR/X45I Française
Service Génie Civil de l'Eau AFNOR/P40P Française
Eaux - echantillonnage et conservation AFNOR/T91E Française
Travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens AFNOR/DT-DICT Française
Génie écologique - Zones humides et cours d'eau AFNOR/X10GE Française