Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1056)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Contrôle ultrasonore des produits plats en acier d'épaisseur égale ou supérieure à 6 mm (méthode par réflexion) | prEN 10160 rev | Européenne | 07/10/2024 | ||
| Essais non destructifs - Contrôle par ultrasons des produits plats en acier inoxydable austénitique et austéno-ferritique d'épaisseur égale ou supérieure à 6 mm (méthode par réflexion) | prEN 10307 rev | Européenne | 07/10/2024 | ||
| Appareils électromédicaux — Partie 4--1: Titre manque | TR 60601-4-1 | Internationale | 26/09/2024 | ||
| Appareils électromédicaux — Partie 2--77: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils chirurgicaux robotiquement assistés | 80601-2-77 | Internationale | 26/09/2024 | ||
| Appareils électromédicaux — Partie 2--78: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des robots médicaux dédiés à la rééducation, l_évaluation, la compensation ou l_atténuation | 80601-2-78 | Internationale | 26/09/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (411)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques - Dépôts électrolytiques de zinc traité par des solutions contenant du chrome (VI) sur fer ou acier | PR NF EN ISO 2081 | Européenne | 03/12/2024 | ||
| Matériaux magnétiques - Classification des isolations de surface des tôles, bandes et lamelles magnétiques en acier | PR NF EN 10342 | Européenne | 25/11/2024 | ||
| Épreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion | PR NF EN ISO 9606 | Internationale | 22/11/2024 | ||
| Emballages - Conception des emballages plastiques en vue de leur recyclage - Partie 3 : Processus d'évaluation de la triabilité des emballages plastiques | PR NF EN 18120-3 | Européenne | 19/11/2024 | ||
| Emballages - Conception des emballages plastiques en vue de leur recyclage - Partie 7 : Lignes directrices pour les emballages souples en PE et PP | PR NF EN 18120-7 | Européenne | 19/11/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (6421)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (228)| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Pièces embouties, découpées pliées | UNM/145 | Française | |
| Pièces repoussées | UNM/146 | Française | |
| Emballage | AFNOR/H08F | Française | |
| Essais mécaniques des matériaux métalliques | UNM/AC 101-10 | Française | |
| Aciers pour traitement thermique, aciers alliés, aciers rapides et aciers inoxydables | UNM/AC 105 | Française |
