NormInfo

tutoriels
6316 résultats Sauvegarder cette recherche
FILTRES :
Tri :

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport des personnes - Véhicules - Partie 1 : Attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges, voitures, véhicules de maintenance, agrès PR NF EN 13796-1 Européenne 26/01/2026
Applications ferroviaires - Freinage - Vocabulaire général - Amendement 1 PR NF EN ISO 24478/A1 Internationale 23/01/2026
Série aérospatiale - Méthodes d'essais applicables aux matériaux métalliques - Détermination de la vitesse de propagation de fissure en fatigue à l'aide d'éprouvettes avec fissure en coin PR NF EN 3873 Européenne 20/01/2026
Systèmes de transport intelligents — Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic — Partie 2 : Codes d'évènements et d'informations pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C — AMENDEMENT 1 PR NF EN ISO 14819-2/A1 Internationale 15/01/2026
Matériel ferroviaire en général - Joints toriques en caoutchouc compact PR NF F00-079 Française 09/01/2026
Services postaux - Empreinte environnementale de la livraison de colis - Méthodologie pour le calcul et la déclaration des émissions de GES et polluants atmosphériques des services logistiques de livraison de colis PR NF EN 17837 Européenne 08/01/2026
Applications ferroviaires — Système de freinage — Exigences générales — Amendement 1 PR NF ISO 24221/A1 Internationale 05/01/2026
Infrastructure ferroviaire — Systèmes de fixation du rail — Partie 4 : Méthode d'essai pour la détermination de résistance aux charges répétitives — AMENDEMENT 1 PR NF EN ISO 22074-4/A1 Internationale 02/01/2026
Série aérospatiale - Conducteurs légers en cuivre ou alliage de cuivre pour câbles électriques - Norme de produit (tolérances normales et serrées) PR NF EN 4434 Européenne 31/12/2025
Systèmes de transport intelligents - ESafety - Essais de conformité du système eCall de bout en bout pour les systèmes IMS basés sur la commutation de paquets PR NF EN 17240/A1 Européenne 23/12/2025
Applications ferroviaires - Garnitures de frein à disques PR NF F11-297 Française 23/12/2025
Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes d'essais - Partie 505 : Résistance à la traction des conducteurs et des brins PR NF EN 3475-505 Européenne 20/12/2025
Citernes pour le transport de matières dangereuses - Terminologie PR NF EN 14564 Européenne 12/12/2025
Applications ferroviaires - Freinage - Semelles de frein PR NF EN 16452 Européenne 04/12/2025 Clos
Série aérospatiale - Câbles, électriques, d'usage général, avec conducteurs en cuivre ou en alliage de cuivre - Spécification technique PR NF EN 2084 Européenne 30/11/2025 Clos
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des normes de matériaux - Partie 006 : Règles spécifiques aux métaux d’apport de brasage PR NF EN 4500-006 Européenne 21/11/2025 Clos
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des normes de matériaux - Partie 003 : Règles spécifiques aux alliages résistant à chaud PR NF EN 4500-003 Européenne 21/11/2025 Clos
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des normes matériaux - Partie 004 : Règles spécifiques au titane et aux alliages de titane PR NF EN 4500-004 Européenne 21/11/2025 Clos
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des normes de matériaux - Partie 001 : Règles générales PR NF EN 4500-001 Européenne 21/11/2025 Clos
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des normes de matériaux - Partie 002 : Règles spécifiques à l'aluminium, aux alliages d'aluminium et aux alliages de magnésium PR NF EN 4500-002 Européenne 21/11/2025 Clos
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Règles pour la rédaction et la présentation des normes de matériaux - Partie 005 : Règles spécifiques aux aciers PR NF EN 4500-005 Européenne 21/11/2025 Clos
Applications ferroviaires - Voie - Écrans antibruit et dispositifs connexes influant sur la propagation aérienne du son - Performances non acoustiques - Partie 2-1 : Tenue mécanique sous charges dynamiques dues à la circulation ferroviaire - Résistance à fatigue PR NF EN 16727-2-1 Européenne 14/11/2025 Clos
Conteneurs pour le transport de marchandises — Codage, identification et marquage PR NF EN ISO 6346 Internationale 05/11/2025 Clos
Applications ferroviaires - Dispositifs de fermeture et de verrouillage des équipements de protection du chargement contre les influences environnantes - Exigences de résistance mécanique, exploitation, marquage, maintenance et recyclage PR NF EN 15723 Européenne 31/10/2025 Clos
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact (INTERTIC) PR NF P99-410 Française 31/10/2025 Clos
Applications ferroviaires — Paramètres géométriques du contact roue-rail — Définitions et méthodes de détermination PR NF ISO 18318 Internationale 29/10/2025 Clos
Applications ferroviaires - Documents techniques - Partie 2 : nomenclatures EN 15016-2:2023+A1:2025 Européenne
Série aérospatiale - Système d’adhésifs structuraux - Méthodes d’essai - Partie 7 : détermination de l’écoulement du film adhésif PR NF EN 2243-7 Européenne 21/10/2025 Clos
Véhicules routiers — Interface de communication entre véhicule et réseau électrique — Partie 2: Exigences du protocole d'application et du réseau PR NF EN ISO 15118-2 Internationale 20/10/2025 Clos
Applications ferroviaires - Traverses et supports en matériaux composites à matrice polymère - Partie 1 : propriétés des matériaux NF ISO 12856-1 Internationale 06/10/2025 Clos
Résultats suivants
loader