6615 résultats

Filtres :
Tri :

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Fermer
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Série aérospatiale - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion - Partie 065 : Contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S, taille 8 - Norme de produit PR NF EN 3155-065 Française 24/08/2026 Répondre Non suivi
Perception de télépéage - Profils d’application d’interopérabilité pour échange d’informations entre la prestation de service et la perception du péage PR NF EN 16986 Française 31/07/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires - Robinets d'arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale EN 14601:2024/prA1 Française 16/07/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Qualité spectrale des diodes électroluminescentes appliquées aux systèmes de marquage photoluminescents PR NF EN 4731 Française 13/07/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Vis à tête cylindrique, à empreinte six lobes, tige normale à tolérance large, filetage moyen, en alliage de titane, anodisées, lubrifiées MoS2 - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/315 °C PR NF EN 4178 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Interface numérique du dispositif de reconnaissance de produits pétroliers PR NF EN 14116 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale — Écrou à pincer, auto-freiné, en acier résistant à chaud FE-PA2601 (A286), non revêtu — Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C PR NF EN 3240 Française 26/06/2026 Clos Non suivi
Services postaux - Méthodes de preuve de livraison des colis pour remplacer la signature physique PR NF EN 18343 Française 19/06/2026 Clos Non suivi
Applications ferroviaires - Simulateur de conduite pour la formation des conducteurs PR NF EN ISO 23019 Française 19/06/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Écrou à pincer, auto-freiné, en acier résistant à chaud FE-PA92HT (A286), argenté - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/425 °C PR NF EN 3241 Française 18/06/2026 Clos Non suivi
Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Méthode pour spécifier les exigences en matière de résistance des structures de châssis de bogie PR NF EN 13749 Française 12/06/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques - Partie 033 : Bande de cerclage en acier inoxydable, type Z, pour fixation des blindages individuels et/ou complets aux raccords - Norme de produit PR NF EN 3660-033 Française 09/06/2026 Clos Non suivi
Série Aérospatiale - Conception et installation des organes de raccordements électriques et à fibres optiques sur avions PR NF EN 3197 Française 06/06/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Vis à tête-embase hexagonale, à empreinte six lobes, composite, série en inches prEN 4909 Française 29/05/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Vis à tête cylindrique, à empreinte cruciforme déportée, tige normale à tolérance large, filetage moyen, en acier allié, cadmiée - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/235 °C PR NF EN 4138 Française 29/05/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Vis à tête-embase hexagonale, à empreinte six lobes, composite, série en inches - Spécification technique prEN 4910 Française 29/05/2026 Clos Non suivi
Matériaux produits à partir de pneus usagés non réutilisables - Granulats et poudrettes - Identification des élastomères : Détection par chromatographie en phase gazeuse et spectrométrie de masse des produits de pyrolyse en solution PR NF EN 17307 Française 29/05/2026 Clos Non suivi
Dispositifs répétiteurs de feux de circulation à l'usage des personnes aveugles ou malvoyantes - Partie 2 : R25 PR NF S32-002-2 Française 29/05/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Méthodes d'essais applicables aux matériaux métalliques - Essais de fatigue oligocyclique en déformation imposée PR NF EN 3988 Française 22/05/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Élastomères - Produits non montés - Conditions d’emballage et de stockage PR NF L17-103 Française 30/04/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Méthodes d’essais applicables aux matériaux métalliques - Essais de fatigue oligocyclique en contrainte imposée PR NF prEN 3874 Française 28/04/2026 Clos Non suivi
Série aérospatiale - Acier 15CrMoV6 (1.7334) - Élaboré à l'air - Trempé et revenu - Barres pour usinage - De = 100 mm - 1 080 MPa = Rm = 1 280 MPa PR NF prEN 3523 Française 27/04/2026 Clos Non suivi
Matériaux produits à partir de pneus usagés non réutilisables (PUNR) - Partie 1 : Définitions générales relatives aux méthodes de détermination de leur(s) dimension(s) et impuretés PR NF EN 14243-1 Française 20/04/2026 Clos Non suivi
Applications ferroviaires — Sièges voyageurs pour matériel roulant grandes lignes PR NF ISO 24491 Française 09/04/2026 Clos Non suivi
Applications ferroviaires - Infrastructure - Essais non destructifs sur les rails de voie - Partie 1 : exigences pour les principes d'évaluation et d'inspection par ultrasons prEN 16729-1 rev Française 03/04/2026 Clos Non suivi
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Dispositifs de mise en tension PR NF EN 1908 Française 20/03/2026 Clos Non suivi
Applications ferroviaires – Fiabilité des simulations PR NF EN 17833 Française 19/03/2026 Clos Non suivi
Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 1: Terminologie PR NF EN ISO 14451-1 Française 16/03/2026 Clos Non suivi
Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 5: Exigences relatives aux générateurs de gaz de sac gonflable et leur classement en catégories PR NF EN ISO 14451-5 Française 16/03/2026 Clos Non suivi
Articles pyrotechniques — Articles pyrotechniques pour véhicules — Partie 6: Exigences relatives aux modules de sac gonflable et leur classement en catégories PR NF EN ISO 14451-6 Française 16/03/2026 Clos Non suivi
Chargement