Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (790)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Titre manque | ISO 25221 | Internationale | 31/07/2024 | ||
Titre manque | ISO 25207 | Internationale | 18/07/2024 | ||
Titre manque — Partie 7: Titre manque | ISO 8092-7 | Internationale | 17/07/2024 | ||
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Terminologie | prEN 14564 rev | Européenne | 15/07/2024 | ||
Navires et technologie marine — Protection de l_environnement marin — Gestion et manutention des déchets à bord du navire | ISO 21070 | Internationale | 13/07/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (314)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Série aérospatiale - Câbles électriques à usage aéronautique - Méthodes d’essais - Partie 408 : résistance au feu | PR NF EN 3475-408 | Européenne | 30/08/2024 | ||
Applications ferroviaires - Cabine de conduite - Partie 7 : conception des affichages pour tramways | PR NF EN 16186-7 | Européenne | 29/08/2024 | ||
Applications ferroviaires - Services au sol - Equipement de vidange des eaux usées des véhicules | PR NF EN 16922 | Européenne | 26/08/2024 | ||
Série aérospatiale - Alliage résistant à chaud X4NiCrTiMoV26-15 (1.4980) - Non traité thermiquement - Produits destinés à la forge - a ou D inférieur ou égal à 200 mm | PR NF EN 4317 | Européenne | 23/08/2024 | ||
Série aérospatiale - Alliage résistant à chaud X4NiCrTiMoV26-15 (1.4980) - Mis en solution et précipité - Barres et profilés - a ou D = 100 mm - Rm = 900 MPa | PR NF EN 4315 | Européenne | 23/08/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (4933)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (240)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Série aérospatiale - Elastomères - Ethylène-propylène - Classe 42 - Caractéristiques | NF L17-142 | Française | 31/07/2024 | ||
Série aérospatiale - Câbles métalliques souples pour commandes d'aéronefs - Composition, dimensions et charges | NF L36-115 | Française | 31/07/2024 | ||
Série aérospatiale - Elastomères silicones - Classe 50 D - Caractéristiques | NF L17-250 | Française | 31/07/2024 | ||
Série aérospatiale - Matériaux caoutchouc - Classification - Emplois | NF L17-107 | Française | 31/07/2024 | ||
Série aérospatiale - Elastomères - Silicones - Classe 53 - Caractéristiques | NF L17-153 | Française | 31/07/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Applications ferroviaires - Programmation des horaires | BNF/X03 | Française | |
Applications ferroviaires - Simulation numérique | BNF/G55 | Française | |
Aéronautique et Espace - Batteries | BNAE/AE-BATT | Française | |
Aéronautique et Espace - Haute Tension | BNAE/AE-HVCC | Française | |
Aéronautique et Espace - Alliages légers | BNAE/AE-ALLE | Française |