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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO/AWI 25929 Internationale 13/04/2026 Non suivi
PR NF prEN 3614 rev Française 13/04/2026 Non suivi
PR NF prEN 3645-002 rev Française 13/04/2026 Non suivi
Véhicules routiers à propulsion électrique — Informations sur les batteries — Partie 1: Informations relatives à l'étiquetage ISO/AWI 18006-1 Internationale 10/04/2026 Non suivi
Pneumatiques et jantes pour engins de terrassement — Partie 3: Jantes ISO/AWI 4250-3 Internationale 09/04/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Matériaux produits à partir de pneus usagés non réutilisables - Granulats et poudrettes - Identification des élastomères : Détection par chromatographie en phase gazeuse et spectrométrie de masse des produits de pyrolyse en solution PR NF EN 17307 Française 29/05/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Élastomères - Produits non montés - Conditions d’emballage et de stockage PR NF L17-103 Française 30/04/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Méthodes d’essais applicables aux matériaux métalliques - Essais de fatigue oligocyclique en contrainte imposée PR NF prEN 3874 Française 28/04/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Acier 15CrMoV6 (1.7334) - Élaboré à l'air - Trempé et revenu - Barres pour usinage - De = 100 mm - 1 080 MPa = Rm = 1 280 MPa PR NF prEN 3523 Française 27/04/2026 Répondre Non suivi
Matériaux produits à partir de pneus usagés non réutilisables (PUNR) - Partie 1 : Définitions générales relatives aux méthodes de détermination de leur(s) dimension(s) et impuretés PR NF EN 14243-1 Française 20/04/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Dispositifs répétiteurs de feux de circulation à l'usage des personnes aveugles ou malvoyantes - Partie 1 : R12 NF S32-002-1 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Utilisation de matériaux rebroyés et recyclés dans les pièces thermoplastiques NF EN 4913 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Matériaux métalliques - Méthodes d’essais - Partie 002 : Essais de traction à temperature élevée NF EN 2002-002 Française 14/04/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires — Vocabulaire général NF ISO 22575 Française 09/04/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion - Partie 075 : Contacts électriques, quadrax, taille 8, femelles, type E, à sertir, classes P, R et S - Norme de produit NF EN 3155-075 Française 02/04/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Applications ferroviaires - Traverses, supports et transoms et composite à matrice polymère - Partie 2 : essais sur produits NF ISO 12856-2 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 2 : exigences au feu des matériaux et des composants NF EN 45545-2+A1 Française Non suivi
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne - Dispositions générales - Partie 2 : prescriptions complémentaires pour les téléphériques bicâbles à va et vient sans frein de chariot NF EN 12929-2+A1 Française Non suivi
Citernes pour le transport de matières dangereuses - Citernes métalliques à vidange par gravité - Conception et construction NF EN 13094+A1 Française Non suivi
Systèmes de transport intelligents - eSafety - Architecture du système d'information sur la prise en charge des incidents (ISIS) CEN/TS 17875:2022 Européenne 11/05/2026 Répondre Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Applications ferroviaires - Coussinets et lubrifiants BNF/E12 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Aérodynamique BNF/E06 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Acoustique BNF/E03 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Documentation et systèmes de classification BNF/E19 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Portes BNF/E27 Française Non suivi
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