Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (789)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne - Calculs | prEN 12930 rev | Européenne | 20/01/2025 | ||
| Titre manque | ISO 25524 | Internationale | 20/01/2025 | ||
| Titre manque | ISO 25414 | Internationale | 15/01/2025 | ||
| Titre manque | ISO 25711 | Internationale | 14/01/2025 | ||
| Applications ferroviaires - Acoustique - Mesurage de la rugosité des rails et des roues relative à la génération du bruit de roulement | EN 15610:2019+A1:2025 | Européenne | 13/01/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (281)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (5144)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (8)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Valves pour pneumatiques - Dimensions et désignation | NF ISO 9413 | Internationale | 03/02/2025 | ||
| Valves pour pneumatiques - logements de mécanismes ISO n°1, n°2, n°3 et n°4 | NF ISO 20562 | Internationale | 03/02/2025 | ||
| Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Équipement de service - Chapeau pour l'adapteur pour le chargement et déchargement par le bas | NF EN 16249 | Européenne | 03/02/2025 | ||
| Bateaux de navigation intérieure - Timonerie - Exigences relatives à l'ergonomie et à la sécurité | NF EN 1864 | Européenne | 03/02/2025 | ||
| Bateaux de navigation intérieure - Arrangement de mouillages et d'installation de transbordement | NF EN 14329 | Européenne | 03/02/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| DEPANNEUR AUTOMOBILE | AFNOR/X51B | Française | |
| Dispositifs antidérapants pour pneumatiques | BNA/CN-5 | Française | |
| Applications ferroviaires | BNF/100 | Française | |
| Dénomination et définitions des dimensions et des masses | BNA/CN-2 | Française | |
| Aéronautique et Espace - Aéronefs sans équipage à bord | BNAE/AE-DRON | Française |
