Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (8117)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Détermination des critères de contrôles et de qualités pour la classification des pneus de véhicules légers de réemploi (PR) | PR NF T47-749 | Française | 16/01/2026 | ||
| Titre manque | ISO/AWI 26299 | Internationale | 15/01/2026 | ||
| Titre manque | ISO/AWI 26301 | Internationale | 15/01/2026 | ||
| Matériaux produits à partir de pneus usagés non réutilisables - Détermination de la surface spécifique des poudrettes - Méthode fondée sur l'adsorption de krypton | PR NF prCEN/TS 17510 rev | Française | 14/01/2026 | ||
| Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Terminologie | PR NF EN 14564/A1 | Française | 14/01/2026 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (261)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (5097)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (196)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Citernes pour le transport de matières dangereuses - Citernes métalliques à vidange par gravité - Conception et construction | NF EN 13094+A1 | Européenne | 23/02/2026 | ||
| Systèmes de transport intelligents - eSafety - Architecture du système d'information sur la prise en charge des incidents (ISIS) | CEN/TS 17875:2022 | Européenne | |||
| Titre manque | ISO/TS 7352:2023 | Internationale | |||
| Systèmes de transport intelligents - Spécifications Datex II d’échange de données pour la gestion du trafic et l’information routière - Partie 5 : publications de données mesurées et de données calculées | NF EN 16157-5 | Européenne | |||
| Véhicules routiers — Poussière pour l'essai des filtres — Partie 3: Poussière de suie | ISO/TS 12103-3:2023 | Internationale |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Aéronautique et Espace - Aéronefs sans équipage à bord | BNAE/AE-DRON | Française | |
| Valorisation, réutilisation et recyclage des pneus | AFNOR/PUNR | Française | |
| Articles pyrotechniques pour véhicules routiers | BNA/CN-212 | Française | |
| Bennes et carrosseries industrielles | BNA/CN-7 | Française | |
| Dénomination et définitions des dimensions et des masses | BNA/CN-2 | Française |
