Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (779)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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EN 17837:2023 – Postal Services – Parcel Delivery Environmental Footprint (PDEF) – Methodology for calculation and declaration of GHG emissions and air pollutants of parcel logistics delivery services | prEN 17837 rev | Européenne | 11/03/2025 | ||
Services Postaux - Affranchissement électronique, Infrastructure du système - Messages pris en charge par les applications | prCEN/TS 15130 rev | Européenne | 11/03/2025 | ||
Véhicules routiers à propulsion électrique — Exigences fonctionnelles et exigences de sécurité pour le transfert de puissance entre le véhicule et le circuit électrique externe — Partie 2: Transfert de puissance AC — Amendement 1 | ISO 5474-2 | Internationale | 06/03/2025 | ||
Titre manque | ISO/TR 9814 | Internationale | 03/03/2025 | ||
Titre manque | ISO 24321 | Internationale | 28/02/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (293)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Série aérospatiale - Matériaux caoutchouc normalisés NF L - Spécification technique | PR NF L17-106 | Française | 03/06/2025 | ||
Série aérospatiale - Matériaux caoutchouc - Mélanges crus - Méthodes pour mesurer l'évolution des mélanges crus pendant le stockage | PR NF L17-101 | Française | 03/06/2025 | ||
Systèmes Hyperloop — Exigences générales | PR NF EN 18166 | Européenne | 05/05/2025 | ||
Systèmes Hyperloop - Vocabulaire et définitions | PR NF EN 18154 | Européenne | 25/04/2025 | ||
Applications ferroviaires - Infrastructure - Réparation des rails par soudage à l'arc électrique | PR NF EN 15594 | Européenne | 16/04/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (5102)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Série aérospatiale - Titane et alliages de titane - Partie 004 : Fils - Spécification technique | NF EN 4800-004 | Européenne | 12/03/2025 | ||
Série aérospatiale - Titane et alliages de titane - Partie 005 : Produits destinés à la forge - Spécification technique | NF EN 4800-005 | Européenne | 12/03/2025 | ||
Série aérospatiale - Titane et alliages de titane - Partie 007 : Produits pour refusion - Spécification technique | NF EN 4800-007 | Européenne | 12/03/2025 | ||
Série aérospatiale - Titane et alliages de titane - Partie 002 : Barres et profilés - Spécification technique | NF EN 4800-002 | Européenne | 12/03/2025 | ||
Série aérospatiale - Titane et alliages de titane - Partie 001 : Plaques, tôles et bandes - Spécification technique | NF EN 4800-001 | Européenne | 12/03/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (13)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Perception de télépéage - Procédures d'essais relatifs aux équipements embarqués et aux équipements fixes - Partie 1 : descriptions des procédures d'essais | NF EN ISO 14907-1 | Internationale | 18/04/2025 | ||
Conteneurs de la série 1 - Classification, dimensions et masses brutes | NF ISO 668 | Internationale | 18/04/2025 | ||
Unités de transport intermodal et véhicules utilitaires - Bâches - Partie 2 : exigences minimales pour rideaux coulissants latéraux | NF EN 12641-2 | Européenne | 17/04/2025 | ||
Unités de transport intermodal et véhicules utilitaires - Points d’arrimage et systèmes d’arrimage - Prescriptions minimales et essais | NF EN 12640 | Européenne | 17/04/2025 | ||
Unités de chargement intermodales et véhicules utilitaires - Bâches - Partie 1 : exigences minimales | NF EN 12641-1 | Européenne | 17/04/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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DEPANNEUR AUTOMOBILE | AFNOR/X51B | Française | |
Dispositifs antidérapants pour pneumatiques | BNA/CN-5 | Française | |
Applications ferroviaires | BNF/100 | Française | |
Dénomination et définitions des dimensions et des masses | BNA/CN-2 | Française | |
Aéronautique et Espace - Aéronefs sans équipage à bord | BNAE/AE-DRON | Française |