Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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| Météorologie routière - Recueil des données météorologiques routières - Partie 2 : méthodes d'essai | PR NF P99-321-2 | Française | 04/04/2006 | ||
| Régualtion du trafic routier - Contrôleur de carrefour à feux - Poste de mesure du trafic urbain | PR NF P99-101 | Française | 01/06/2006 | ||
| Série aérospatiale - Systèmes qualité - Guide de management du risque de la chaîne d'approvisionnement | prEN 9134 | Européenne | 28/02/2005 | ||
| Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le codage de messages sur le trafic - Partie 2 : Codes d'événements et d'informations pour le système de radiodiffusion de données (RDS) - Canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec ALERT-C | PR NF EN ISO 14819-2 | Internationale | 08/02/2011 | ||
| Série aérospatiale - Alliage de cuivre CuBe 1.9 - Tôles et bandes | prEN 4822 | Européenne | 21/06/2012 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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| Informations sur le trafic et le tourisme TTI) - Messages TTI via le codage de messages sur le trafic - Partie 6 : Accès au cryptage et accès conditionnel pour le système de radiodiffusion de données - Codage ALERT C du canal de messages sur le trafic | NF EN ISO 14819-6 | Européenne | |||
| Equipement de régulation du trafic - Feux de balisage et d'alerte | PR NF EN 12352 | Européenne | |||
| Série aérospatiale — Tags passifs d'identification par radiofréquence Ultra Haute Fréquence (RFID UHF) pour usage aéronautique | PR NF EN 4817 | Européenne | 31/07/2017 | Clos | |
| Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques - Partie 031 : raccord, droit, blindé, étanche, type K, pour manchon thermorétractable, pour EN 3645 - Norme de produit | NF EN 3660-031 | Européenne | 31/07/2016 | Clos | |
| Série aérospatiale - Produits de projetage - Conditions de réception | PR NF L06-821 | Française |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Systèmes de retenue pour enfants | BNA/1201A | Française | |
| Symboles et témoins | BNA/1305A | Française | |
| Dénomination et définitions des dimensions et des masses | BNA/CN-2 | Française | |
| Caravanes et remorques légères | BNA/0400A | Française | |
| Matériaux énergétiques de défense | AFNOR/T70M | Française |
