Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Véhicules routiers - Motocycles - Symboles pour les commandes, les indicateurs et les témoins | ISO 6727 | Internationale | 15/05/2018 | ||
| Véhiculesroutiers--Communicationdediagnosticsurgestionnairederéseaudecommunication(DoCAN) -- Partie 5: spécification pour un réseau véhicule connecté sur la prise de diagnostic | ISO 15765-5 | Internationale | 15/05/2018 | ||
| Motocycles - Commandes - Types, positions et fonctions | ISO 9021 | Internationale | 15/05/2018 | ||
| Aerospace series - Hose assemblies - Designation limited to 15 digits | prEN 3086 | Européenne | 08/05/2018 | ||
| Repérage amiante ¿ Identification des matériaux et produits contenant de l¿amiante dans le matériel roulant ferroviaire. | NF F 01-020 | Française | 07/05/2018 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Série aérospatiale - Soudabilité et brasabilité des matériaux pour constructions aérospatiales - Partie 006 : assemblages homogènes des alliages de titane | NF EN 4632-006 | Européenne | 09/06/2018 | ||
| Matériaux énergétiques de défense - Sécurité, vulnérabilité - Chauffage progressif (température d'auto-inflammation) | NF T70-504 | Française | 11/05/2018 | ||
| Matériaux énergétiques de défense - Sécurité, vulnérabilité - Température critique de thermo-initiation (cook-off) | NF T70-526 | Française | 04/05/2018 | ||
| Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Exigences de sécurité relatives au couplage conductif à une borne d'alimentation électrique externe | NF EN ISO 18246 | Européenne | 04/05/2018 | ||
| Classification des pneumatiques - Machines agricoles, engins forestiers et engins de construction | NF ISO 18805 | Internationale | 04/05/2018 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
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| Applications ferroviaires - Santé et sécurité au travail | BNF/G01A | Française | |
| Applications ferroviaires - Exigences qualité appliquées au collage | BNF/E52 | Française | |
| Sécurité et essais de collision | BNA/CN-36 | Française | |
| Systèmes coopératifs | BNTRA/CN 16 | Française | |
| Applications ferroviaires - Protection des travaux sur la voie | BNF/E39 | Française |
