Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (796)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Véhicules routiers — Conception et spécifications de performance pour le mannequin mondial (WorldSID), 50e percentile homme, de choc latéral — Partie 3: Exigences mécaniques pour sous--systèmes électroniques — Amendement 1 | ISO 15830-3 | Internationale | 17/11/2024 | ||
| Titre manque | ISO 25403 | Internationale | 14/11/2024 | ||
| Applications ferroviaires - Acoustique - Mesures du bruit à long terme | 00256A1M | Européenne | 12/11/2024 | ||
| Titre manque | ISO 25286 | Internationale | 11/11/2024 | ||
| Systèmes de transport intelligents — Navigation interne pour station personelle et véhicule ITS — Partie 1: Informations générales et définition des cas d_utilisation | ISO 17438-1 | Internationale | 08/11/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (314)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (5130)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 4 : passerelles passagers | NF EN 12312-4 | Européenne | 13/11/2024 | ||
| Série aérospatiale - Disjoncteurs - Méthodes d’essais - Partie 100 : généralités | NF EN 3841-100 | Européenne | 30/10/2024 | ||
| Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAO, 3D et PDM - Partie 001 : structure | NF EN 9300-001 | Européenne | 30/10/2024 | ||
| Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes d'essais - Partie 100 : généralités | NF EN 2591-100 | Européenne | 30/10/2024 | ||
| Applications ferroviaires - Essais et simulations en vue de la validation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires - Sécurité de circulation sous force longitudinale de compression | NF EN 15839 | Européenne | 30/10/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (15)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Véhicules routiers - Connecteur de remplissage en Dimethyl Ether (DME) | NF EN ISO 21058 | Internationale | 19/01/2025 | ||
| Valves pour pneumatiques - Dimensions et désignation | NF ISO 9413 | Internationale | 03/02/2025 | ||
| Applications ferroviaires - Méthode de calcul de recyclabilité et valorisabilité pour matériel roulant | NF ISO 21106 | Internationale | 19/01/2025 | ||
| Services postaux - Qualité du service - Principes de traitement des réclamations | NF EN 14012 | Européenne | 18/01/2025 | ||
| Transports publics - Modèle de données de référence - Partie 8 : tableaux de bord et statistiques | NF EN 12896-8 | Européenne | 18/01/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Applications ferroviaires - Exigences qualité appliquées au collage | BNF/E52 | Française | |
| Sécurité et essais de collision | BNA/CN-36 | Française | |
| Bennes et carrosseries industrielles | BNA/CN-7 | Française | |
| Aéronautique et Espace - Aéronefs sans équipage à bord | BNAE/AE-DRON | Française | |
| Valorisation, réutilisation et recyclage des pneus | AFNOR/PUNR | Française |
