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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Modèle de référence pour la surveillance de l'état de charge des véhicules de transport public électrifiés ISO/CD TR 25611 Internationale 09/09/2026 Non suivi
Véhicules routiers à propulsion électrique — Exigences fonctionnelles et exigences de sécurité pour le transfert de puissance entre le véhicule et le circuit électrique externe — Partie 3: Transfert de puissance DC ISO/WD 5474-3 Internationale 08/09/2026 Non suivi
Composants pour véhicules au GPL — Réservoirs ISO/AWI 20826 Internationale 07/09/2026 Non suivi
Applications ferroviaires - Masses de référence des véhicules PR NF EN 15663 rev Française 05/09/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26797 Internationale 04/09/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Série aérospatiale — Disjoncteurs tripolaires compensés en température, intensités nominales 20 A à 50 A — Partie 004 : Bornes à filetage UNC — Norme de produit PR NF EN 2665-004 Française 18/10/2026 Répondre Non suivi
Détermination des critères de contrôle et de qualité pour la classification des pneus de véhicules légers de réutilisation (PR) PR NF T47-749 Française 05/10/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Frein d'écrou en acier résistant à la corrosion cadmié, pour bielles de commandes de vol - Dimensions PR NF EN 2328 Française 02/10/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale — Elastomères fluorosiliconés - Classe 63 — Caractéristiques NF L17-163 Française 30/09/2026 Répondre Non suivi
Véhicules routiers — Techniques de mesurage lors des essais de chocs — Instrumentation PR NF ISO 6487 Française 30/09/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Matériaux caoutchouc issus des PUNR (Pneus Usagés Non Réutilisables) – Guide pour la conformité aux réglementations CLP et REACH – Granulats et poudrettes FD CEN/TR 18325 Française 09/09/2026 Répondre Non suivi
Véhicules routiers - Dispositifs supplémentaires d'adhérence pour pneumatiques de véhicules particuliers et de véhicules utilitaires légers - Partie 3 : contrôle de la production (autosurveillance) et surveillance par un tiers NF EN 16662-3 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires - Nouveaux matériaux - Partie 1 : Lignes directrices et méthodologie de validation NF EN 18128-1 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage Long Terme et récupération des données techniques produits numériques, telles que CAD 3D et PDM - Partie 010 : vue générale du flux de données NF EN 9300-010 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 003 : Fondamentaux et concepts NF EN 9300-003 Française 02/09/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact - fascicule de documentation INTERTIC FD P99-416 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Garnitures de frein à disques NF F11-297 Française Non suivi
Matériel de travaux de voie - Prescriptions techniques françaises complémentaires à l'EN 14033-2:2017 pour le déplacement et le travail sur les voies ferrées à écartement UIC NF F58-001-2 Française Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact (INTERTIC) NF P99-410 Française Non suivi
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 5 : Matériels d'avitaillement en carburant NF EN 12312-5+A1 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Activités de déménagement, garde-meubles et self-stockage AFNOR/XG60 Française Non suivi
Eclairage et visibilité BNA/CN-35 Française Non suivi
Aéronautique et Espace - Qualité de l'air en cabine d'avions BNAE/AE-QAC Française Non suivi
Communication de données BNA/CN-31 Française Non suivi
Composants électriques et électroniques et aspect système général BNA/CN-32 Française Non suivi
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