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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Véhicules routiers — Visibilité — Spécifications et procédures d'essai pour les affichages tête haute (HUD) ISO/AWI 21957 Internationale 07/05/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI TR 26701 Internationale 06/05/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 6: Titre manque ISO/AWI 17438-6 Internationale 04/05/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 3: Titre manque ISO/AWI TS 4448-3 Internationale 04/05/2026 Non suivi
Applications ferroviaires - Évaluation de la résistance des structures de véhicule ferroviaire - Partie 1 : Généralités PR NF EN 17149-1 rev Française 04/05/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Interface numérique du dispositif de reconnaissance de produits pétroliers prEN 14116 rev Française 26/06/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires - Simulateur de conduite pour la formation des conducteurs PR NF EN ISO 23019 Française 19/06/2026 Répondre Non suivi
Services postaux - Méthodes de preuve de livraison des colis pour remplacer la signature physique PR NF EN 18343 Française 19/06/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Méthode pour spécifier les exigences en matière de résistance des structures de châssis de bogie PR NF EN 13749 Française 12/06/2026 Répondre Non suivi
Dispositifs répétiteurs de feux de circulation à l'usage des personnes aveugles ou malvoyantes - Partie 2 : R25 PR NF S32-002-2 Française 29/05/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 100 : Concepts communs pour l'archivage long terme et la récupération des données de CAO mécanique 3D NF EN 9300-100 Française 06/05/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires - Calcul des temps de parcours pour la construction des horaires - Partie 2 : Diagrammes distance-vitesse et diagrammes de vitesse NF ISO 24675-2 Française 29/04/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de signaux - Partie 010 : câble, coaxial, allégé, 50 ohms, 200 °C, type KX (WD allégé) - Norme de produit NF EN 4604-010 Française 22/04/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Acier GX5CrNiCuNb16-4 (1.4525) - Homogénéisé - Mis en solution et durci par précipitation - Moulage à la cire perdue - De = 50 mm - Rm = 900 MPa NF EN 4216 Française 22/04/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Câbles électriques pour transmission de signaux - Partie 009 : câble, coaxial, allégé 50 ohms, 180 °C, type KW (WN allégé) - Norme de produit NF EN 4604-009 Française 22/04/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact - fascicule de documentation INTERTIC FD P99-416 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Garnitures de frein à disques NF F11-297 Française Non suivi
Série aérospatiale - Elastomères silicones - Classe 50 - Caractéristiques NF L17-250 Française Non suivi
Matériel de travaux de voie - Prescriptions techniques françaises complémentaires à l'EN 14033-2:2017 pour le déplacement et le travail sur les voies ferrées à écartement UIC NF F58-001-2 Française Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact (INTERTIC) NF P99-410 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Applications ferroviaires - Exigences qualit� appliqu�es au collage BNF/E52 Française Non suivi
Sécurité et essais de collision BNA/CN-36 Française Non suivi
Applications ferroviaires BNF/100 Française Non suivi
DEPANNEUR AUTOMOBILE AFNOR/X51B Française Non suivi
Dispositifs antidérapants pour pneumatiques BNA/CN-5 Française Non suivi
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