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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO/AWI 26758 Internationale 10/08/2026 Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Normalisation des échanges entre un système de vente numérique de titres de transport (Vendeur) et un système billettique (Distributeur) - InterMoD PR XP P99-420 Française 10/08/2026 Non suivi
Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 021 : Métadonnées pour les paquets d'archives PR NF EN 9300-021 Française 07/08/2026 Non suivi
Titre manque ISO/WD 26213 Internationale 31/07/2026 Non suivi
Moteurs diesel — Agent AUS 32 de réduction des NOx — Partie 2: Méthodes d'essai ISO/WD 22241-2 Internationale 24/07/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Détermination des critères de contrôle et de qualité pour la classification des pneus de véhicules légers de réutilisation (PR) PR NF T47-749 Française 05/10/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Bague à épaulement, en acier résistant à la corrosion, à garniture autolubrifiante - Dimensions et charges pr NF EN 2288 Française 04/09/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée 100° normale, à empreinte cruciforme déportée, tige normale à tolérance serrée, filetage court, en alliage de titane, anodisée, lubrifiée au MoS2 - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/315 °C PR NF EN 3381 Française 04/09/2026 Répondre Non suivi
Bateaux de navigation intérieure - Canots de travail, baleinières et canots de sauvetage PR NF EN 1914 Française 04/09/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée 100° réduite, à empreinte cruciforme déportée, tige normale à tolérance serrée, filetage court, en alliage de titane, anodisée, lubrifiée au MoS2 - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/315 °C PR NF EN 3304 Française 01/09/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Série aérospatiale - Connecteurs électriques, rectangulaires, étanches et non étanches à l'arrière, à boîtier en plastique, à verrouillage, températures d'utilisation -55 °C à 175 °C - Partie 005 : Système de codage et de fixation femelle pour montage sur boîtier mobile (fiche) - Norme de produit NF EN 3545-005 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Connecteurs électriques rectangulaires modulaires - Température d'utilisation 175 °C - Partie 018 : Bouchon de vol pour les embases pour 1, 2 ou 4 modules, série 2 et série 3 - Norme de produit NF EN 4165-018 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de transport intelligents - Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic - Partie 2 : Codes d'évènements et d'informations pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C - AMENDEMENT 1 NF EN ISO 14819-2/A1 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Colliers en " P ", " Q " et " O " avec profilés en élastomère - Spécification technique NF EN 3078 Française 15/07/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires - Infrastructure - Traverses et supports creux NF EN 16431 Française 08/07/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact - fascicule de documentation INTERTIC FD P99-416 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Garnitures de frein à disques NF F11-297 Française Non suivi
Série aérospatiale - Elastomères silicones - Classe 50 - Caractéristiques NF L17-250 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Matériel de travaux de voie - Prescriptions techniques françaises complémentaires à l'EN 14033-2:2017 pour le déplacement et le travail sur les voies ferrées à écartement UIC NF F58-001-2 Française Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact (INTERTIC) NF P99-410 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Maîtrise de la pression des pneumatiques BNA/CN-8 Française Non suivi
Véhicules routiers Europe BNA/CN-301 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Protection contre l'incendie BNF/J01 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Essieux � �cartement variable (SG) BNF/G11 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Aménagement intérieur des véhicules BNF/A85 Française Non suivi
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