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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Systèmes de transport intelligents — Interface de données entre centres pour les systèmes de commande et d'information des transports — Spécification du modèle indépendant de plateforme pour les protocoles d'échange de données pour les systèmes de commande et d'information des transports ISO/AWI TS 19468 Internationale 09/10/2026 Non suivi
Aerospace series — Steel X4CrNiMo16-5-1 (1.4418) — Air melted — Hardened and tempered — Bars — De = 200 mm — 1 150 MPa = Rm = 1 300 MPa PR NF EN 4628 rev Française 08/10/2026 Non suivi
Aerospace series — Steel X4CrNiMo16-5-1 (1.4418) — Air melted — Hardened and tempered — Forgings — De = 200 mm — 1 150 MPa = Rm = 1 300 MPa PR NF EN 4627 rev Française 08/10/2026 Non suivi
Aerospace series — Steel X4CrNiMo16-5-1 (1.4418) — Air melted — Softened — Forging stock — De = 300 mm PR NF EN 4629 rev Française 08/10/2026 Non suivi
Aerospace series — Steel X4CrNiMo16-5-1 (1.4418) — Air melted — Hardened and tempered — Forgings — De = 200 mm — 900 MPa = Rm = 1 050 MPa PR NF EN 4630 rev Française 08/10/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Série aérospatiale - Connecteurs électriques rectangulaires rackables, fiches et embases, à inserts interchangeables, temperature d’utilisation 150 °C continu - Partie 002 : Spécification de performances et arrangements de contacts PR NF EN 3682-002 Française 30/11/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Connecteurs électriques rectangulaires rackables, fiches et embases, à inserts interchangeables, température d’utilisation 150 °C continu - Partie 001 : Spécification technique PR NF EN 3682-001 Française 30/11/2026 Répondre Non suivi
Se´rie ae´rospatiale - Socles pour relais e´lectromagne´tiques 10 A, embrochables, deux et quatre po^les inverseurs - Partie 001: Spe´cification technique PR NF EN 2593-001 Française 01/11/2026 Répondre Non suivi
Infrastructure ferroviaire — Soudage des rails — Partie 3 : Soudage aux gaz par pression PR NF ISO 23300-3 Française 30/10/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale — Disjoncteurs tripolaires compensés en température, intensités nominales 20 A à 50 A — Partie 004 : Bornes à filetage UNC — Norme de produit PR NF EN 2665-004 Française 18/10/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée 100° normale, à empreinte cruciforme déportée, tige normale à tolérance large, filetage moyen, en acier allié, cadmiées - Classification: 1 100 MPa (à température ambiante)/235 °C NF EN 4162 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires — Système de freinage — Exigences générales — Amendement 1 NF ISO 24221/A1 Française 08/10/2026 Répondre Non suivi
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences générales - Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure NF EN ISO 31915-3 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 20 : Matériels d'alimentation électrique au sol NF EN 12312-20 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Matériaux caoutchouc normalisés NF L - Spécification technique NF L17-106 Française 23/09/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact - fascicule de documentation INTERTIC FD P99-416 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Garnitures de frein à disques NF F11-297 Française Non suivi
Matériel de travaux de voie - Prescriptions techniques françaises complémentaires à l'EN 14033-2:2017 pour le déplacement et le travail sur les voies ferrées à écartement UIC NF F58-001-2 Française Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact (INTERTIC) NF P99-410 Française Non suivi
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 5 : Matériels d'avitaillement en carburant NF EN 12312-5+A1 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Transport multimodal et sûreté de la chaine d'approvisionnement AFNOR/CNTM Française Non suivi
Citernes pour le transport de matieres dangereuses AFNOR/CN TMD Française Non suivi
transport de marchandises AFNOR/XG52 Française Non suivi
Dénomination et définitions des dimensions et des masses BNA/CN-2 Française Non suivi
DEPANNEUR AUTOMOBILE AFNOR/X51B Française Non suivi
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