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NORMES

1290 En conception +59
349 Enquête Publique +14
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AUTRES RÉSULTATS

120 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (1290)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Systèmes intelligents de transport -- Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) -- Partie 9: Information de service et de reseau (TPEG2-SNI) ISO 21219-9 Internationale 04/09/2019
Systèmes intelligents de transport -- Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) -- Partie 10: Information d'accès conditionnel (TPEG2-CAI) ISO 21219-10 Internationale 04/09/2019
Systèmes intelligents de transport -- Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) -- Partie 19: Renseignements météorologiques (TPEG2-WEA) ISO 21219-19 Internationale 04/09/2019
Systèmes intelligents de transport -- Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) -- Partie 1: Introduction, numerotage et versions (TPEG2-INV) ISO 21219-1 Internationale 04/09/2019
Applications ferroviaires - Systèmes de freinage pour trains automoteurs - Partie 2 : Méthodes d'essai EN 16185-2:2014+A1 Européenne 03/09/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (349)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Série aérospatiale - Câbles électriques normalisés - Désignation et composition de la référence PR NF L09-505 Française 13/11/2019
Systèmes intelligents de transport — Informations sur le trafic et le tourisme via le codage de messages sur le trafic — Partie 2 : codes d'événements et d'informations pour le système de radiodiffusion de données (RDS) — Canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec ALERT-C PR NF EN ISO 14819-2 Internationale 31/10/2019
Systèmes intelligents de transport — Informations sur le trafic et le tourisme via le codage de messages sur le trafic — Partie 3 : références de localisants pour le système de radiodiffusion de données (RDS) — Canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec ALERT-C PR NF EN ISO 14819-3 Internationale 31/10/2019
Série aérospatiale - Etiquettes embarquées - Choix de fixation pour pose, dépose et remplacement d'étiquettes embarquées PR NF L50-005 Française 31/10/2019
Systèmes intelligents de transport — Informations sur le trafic et le tourisme via le codage de messages sur le trafic — Partie 1 : Protocole de codage pour le système de radiodiffusion de données (RDS) — Canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec ALERT-C PR NF EN ISO 14819-1 Internationale 31/10/2019

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (4974)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Véhicules routiers - Information pour les premier et second intervenants - Partie 2 : fiche de secours pour les autocars, bus et véhicules commerciaux lourds NF ISO 17840-2 Française 24/08/2019
Véhicules routiers - Information pour les premier et second intervenants - Partie 3 : modèle de guide de réponse d’urgence NF ISO 17840-3 Française 24/08/2019
Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Terminologie NF EN 14564 Européenne 07/08/2019
Série aérospatiale - Câbles métalliques souples pour commandes d'aéronefs - Composition, dimensions et charges NF L36-115 Française 03/08/2019
Série aérospatiale - Matériaux caoutchouc - Classification - Emplois NF L17-107 Française 19/07/2019

Structures

Voir toutes les structures (120)
Titre Code Filière Suivi
Systèmes coopératifs BNTRA/CN 16 Française
Applications ferroviaires - Protection des travaux sur la voie BNF/E39 Française
Applications ferroviaires - Coussinets et lubrifiants BNF/E12 Française
Applications ferroviaires - Aérodynamique BNF/E06 Française
Applications ferroviaires - Acoustique BNF/E03 Française