Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (789)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Identification de la compatibilité des véhicules - Expression graphique pour l'information des consommateurs sur l'alimentation pour véhicules électriques | prEN 17186 rev | Européenne | 16/06/2025 | ||
| Systèmes d’aéronefs sans pilote — Exigences fonctionnelles relatives aux dispositifs d’entraînement au vol pour le pilotage manuel d’aéronefs sans pilote | ISO 25858 | Internationale | 12/06/2025 | ||
| Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO 25817-2 | Internationale | 10/06/2025 | ||
| Systèmes de transport intelligents — Dictionnaire de données graphiques — Partie 2: Exemples | ISO TR 14823-2 | Internationale | 06/06/2025 | ||
| Systèmes intelligents de transport — Communications spécialisées à courte portée (DSRC) — Couche d_application DSRC | ISO 15628 | Internationale | 06/06/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (271)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (4772)| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Série aérospatiale - LOTAR - Archivage long terme et récupération des données techniques produits numériques telles que CAO, 3D et PDM - Partie 007 : Termes et définitions | NF EN 9300-007 | Européenne | 11/06/2025 | Clos | |
| Série aérospatiale - Management de programme - Guide pour la maîtrise de la fiabilité | NF EN 9227-2 | Européenne | 28/05/2025 | ||
| Série aérospatiale - Manchons d'étanchéité utilisés dans les organes de connexion - Partie 004 : Manchons d'étanchéité pour câbles de diamètre extérieur 3 mm à 5,8 mm - Norme de produit | NF EN 4530-004 | Européenne | 28/05/2025 | ||
| Série aérospatiale - Management de programme - Guide pour la maîtrise de la sûreté de fonctionnement | NF EN 9227-1 | Européenne | 28/05/2025 | ||
| Série aérospatiale - Alliage d'aluminium AL-P2014A - T6 ou T62 - Tôles et bandes plaquées - 0,4 mm inférieur ou égal à a inférieur ou égal à 6 mm | NF EN 2087 | Européenne | 28/05/2025 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (314)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Balise à valider appliquée aux transports - Règles de codage et d'interopérabilité pour une balise à valider - Logement des données dans une balise à valider | XP P99-520 | Française | 31/08/2025 | ||
| Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 15 : tracteurs à bagages et matériel | NF EN 12312-15+A1 | Européenne | 19/07/2025 | ||
| Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Équipement de service pour citernes - Dispositifs limiteurs de remplissage pour carburants pétroliers liquides | NF EN 13922+A1 | Européenne | 15/07/2025 | ||
| Série aérospatiale - Repérage avant travaux de l’amiante dans les aéronefs - Mission et Méthodologie | NF L80-001 | Française | 31/08/2025 | ||
| Systèmes de transport intelligents - Protocole d’annonce de service rapide (FSAP) | NF EN ISO 22418 | Internationale | 20/07/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Aéronautique et Espace - Aéronefs sans équipage à bord | BNAE/AE-DRON | Française | |
| Valorisation, réutilisation et recyclage des pneus | AFNOR/PUNR | Française | |
| Articles pyrotechniques pour v�hicules routiers | BNA/CN-212 | Française | |
| Systèmes coopératifs | BNTRA/CN 16 | Française | |
| Applications ferroviaires - Coussinets et lubrifiants | BNF/E12 | Française |
