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NORMES

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Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque ISO/WD 26213 Internationale 31/07/2026 Non suivi
Moteurs diesel — Agent AUS 32 de réduction des NOx — Partie 2: Méthodes d'essai ISO/WD 22241-2 Internationale 24/07/2026 Non suivi
Véhicules routiers — Exigences ergonomiques du poste de conduite dans les bus de ville — Partie 2: Visibilité ISO/AWI 16121-2 Internationale 17/07/2026 Non suivi
Applications ferroviaires - Dispositifs externes d'avertissement optiques et acoustiques - Partie 1 : Feux avant, feux de position et feux arrière pour systèmes ferroviaires lourds PR NF EN 15153-1 rev Française 15/07/2026 Non suivi
Applications ferroviaires - Dispositifs externes d'avertissement optiques et acoustiques - Partie 3 : Dispositifs d'avertissement optiques pour le rail urbain PR NF EN 15153-3 rev Française 15/07/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Série aérospatiale - Bague à épaulement, en acier résistant à la corrosion, à garniture autolubrifiante - Dimensions et charges pr NF EN 2288 Française 04/09/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Vis à tête fraisée 100° normale, à empreinte cruciforme déportée, tige normale à tolérance serrée, filetage court, en alliage de titane, anodisée, lubrifiée au MoS2 - Classification : 1 100 MPa (à température ambiante)/315 °C PR NF EN 3381 Française 04/09/2026 Répondre Non suivi
Bateaux de navigation intérieure - Canots de travail, baleinières et canots de sauvetage PR NF EN 1914 Française 04/09/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale — Connecteurs électriques circulaires, à contacts protégés, à accouplement par filetage, à pas rapide à trois filets, température d'utilisation 175 °C ou 200 °C continu — Partie 002 : Spécification de performances et d'arrangements des contacts PR NF EN 3645-002 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion - Partie 066 : Contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe S, taille 8 - Norme de produit PR NF EN 3155-066 Française 24/08/2026 Répondre Non suivi

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Série aérospatiale - Connecteurs électriques rectangulaires modulaires - Température d'utilisation 175 °C - Partie 018 : Bouchon de vol pour les embases pour 1, 2 ou 4 modules, série 2 et série 3 - Norme de produit NF EN 4165-018 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Systèmes de transport intelligents - Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic - Partie 2 : Codes d'évènements et d'informations pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C - AMENDEMENT 1 NF EN ISO 14819-2/A1 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Connecteurs électriques, rectangulaires, étanches et non étanches à l'arrière, à boîtier en plastique, à verrouillage, températures d'utilisation -55 °C à 175 °C - Partie 005 : Système de codage et de fixation femelle pour montage sur boîtier mobile (fiche) - Norme de produit NF EN 3545-005 Française 05/08/2026 Répondre Non suivi
Série aérospatiale - Colliers en " P ", " Q " et " O " avec profilés en élastomère - Spécification technique NF EN 3078 Française 15/07/2026 Répondre Non suivi
Applications ferroviaires - Systèmes de voie sans ballast - Partie 4: Système spécial de voie sans ballast pour l'atténuation des vibrations NF EN 16432-4 Française 08/07/2026 Répondre Non suivi

Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact - fascicule de documentation INTERTIC FD P99-416 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Garnitures de frein à disques NF F11-297 Française Non suivi
Série aérospatiale - Elastomères silicones - Classe 50 - Caractéristiques NF L17-250 Française 31/08/2026 Répondre Non suivi
Matériel de travaux de voie - Prescriptions techniques françaises complémentaires à l'EN 14033-2:2017 pour le déplacement et le travail sur les voies ferrées à écartement UIC NF F58-001-2 Française Non suivi
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact (INTERTIC) NF P99-410 Française Non suivi

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Applications ferroviaires - Planification des concepts d’exploitation en cas de séismes BNF/X01 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Simulateurs de conduite pour la formation des conducteurs BNF/X02 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Programmation des horaires BNF/X03 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Principes de localisation des trains BNF/X04 Française Non suivi
Applications ferroviaires - Sièges passagers BNF/R06 Française Non suivi
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