Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (775)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Perception de télépéage - Évaluation de la conformité des équipements embarqués et des équipements d’infrastructures en bord de route à l’EN 15509 | prEN 15876 rev | Européenne | 15/04/2024 | ||
Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO 17739-2 | Internationale | 11/04/2024 | ||
Titre manque | ISO 25013 | Internationale | 10/04/2024 | ||
Titre manque | ISO 25009 | Internationale | 09/04/2024 | ||
Titre manque | ISO 24861 | Internationale | 09/04/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (297)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Série aérospatiale - Management de programme - Guide pour la maîtrise de la fiabilité | PR NF EN 9227-2 | Européenne | 24/06/2024 | ||
Applications ferroviaires - Freinage - Vocabulaire général | PR NF EN ISO 24478 | Européenne | 05/06/2024 | ||
Applications ferroviaires - Matériel roulant ferroviaires - Agencement de la traverse de tête | PR NF EN 16839/A1 | Européenne | 23/05/2024 | ||
Série aérospatiale - Alliage résistant à chaud X6NiCrTiMoV26-15 (1.4980) - Adouci et écroui - Fils pour éléments de fixation forgés - D = 15 mm - 900 MPa = Rm = 1 100 MPa | PR NF EN 3639 | Européenne | 17/05/2024 | ||
Applications ferroviaires - Masses de référence des véhicules | PR NF ISO 10516 | Internationale | 17/05/2024 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (4813)Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
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Infrastructure ferroviaire - Systèmes de fixation du rail - Partie 2 : méthode d'essai pour la détermination de résistance longitudinale au glissement | NF EN ISO 22074-2 | Européenne | 17/04/2024 | ||
Infrastructure ferroviaire - Systèmes de fixation du rail - Partie 3 : méthode d'essai de charge d'épreuve pour la résistance à l'arrachement | NF EN ISO 22074-3 | Européenne | 17/04/2024 | ||
Matériel roulant ferroviaire - Protection et décoration par peinturage de la structure des véhicules et de leurs pièces constitutives - Partie 3 : protection et décoration par filmage de la structure des véhicules et de leurs pièces constitutives | NF F19-141-3 | Française | 17/04/2024 | ||
Infrastructure ferroviaire - Systèmes de fixation du rail - Partie 1 : vocabulaire | NF EN ISO 22074-1 | Européenne | 17/04/2024 | ||
Infrastructure ferroviaire - Systèmes de fixation du rail - Partie 5 : méthode d'essai pour la détermination de résistance électrique | NF EN ISO 22074-5 | Européenne | 17/04/2024 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (321)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Matériaux produits à partir de pneus usagés non réutilisables - Détermination de la surface spécifique des poudrettes - Méthode fondée sur l'adsorption de krypton | XP CEN/TS 17510 | Européenne | 23/04/2024 | ||
Matériaux issus de pneumatiques usagés non réutilisables - Critères qualitatifs de sélection de pneumatiques entiers pour des procédés de récupération et de recyclage | XP CEN/TS 17045 | Européenne | 23/04/2024 | ||
Série aérospatiale - Elastomères - Ethylène-propylène - Classe 42 - Caractéristiques | NF L17-142 | Française | 31/07/2024 | ||
Matériel roulant ferroviaire - Revêtements de sol en caoutchouc | NF F31-812 | Française | 28/06/2024 | ||
Applications ferroviaires - Repérage amiante - Identification des matériaux et produits contenant de l’amiante dans le matériel roulant ferroviaire | NF F01-020 | Française | 28/06/2024 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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DEPANNEUR AUTOMOBILE | AFNOR/X51B | Française | |
Dispositifs antidérapants pour pneumatiques | BNA/CN-5 | Française | |
Applications ferroviaires | BNF/100 | Française | |
Dénomination et définitions des dimensions et des masses | BNA/CN-2 | Française | |
Matériaux énergétiques de défense | AFNOR/T70M | Française |