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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Citernes pour le transport de matières dangereuses - Citernes métalliques à vidange par gravité - Conception et construction NF EN 13094+A1 Française 23/02/2026
Systèmes de transport intelligents - eSafety - Architecture du système d'information sur la prise en charge des incidents (ISIS) CEN/TS 17875:2022 Européenne
Transport public - Système de gestion tarifaire interopérable - Partie 1 : architecture NF EN ISO 24014-1 Française
Systèmes de transport intelligents - Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic - Partie 1 : protocole de codage pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C NF EN ISO 14819-1 Française
Perception de télépéage - Modes opératoires relatifs aux équipements embarqués et aux équipements fixes - Partie 2 : essai de conformité de l’interface d’application de l’unité embarquée NF EN ISO 14907-2 Française
Systèmes de transport intelligents - Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic - Partie 2 : codes d'évènements et d'informations pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C NF EN ISO 14819-2 Française
Systèmes de transport intelligents - Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic - Partie 3 : références de localisants pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C NF EN ISO 14819-3 Française
Titre manque ISO/TS 7352:2023 Internationale
Systèmes de transport intelligents - Spécifications Datex II d’échange de données pour la gestion du trafic et l’information routière - Partie 5 : publications de données mesurées et de données calculées NF EN 16157-5 Française
Services postaux - Identification automatique des envois postaux - Mesure de la qualité d'impression des Marques d'Affranchissement Digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels lisibles par une machine CEN/TS 14826:2022 Européenne Clos
Véhicules routiers — Poussière pour l'essai des filtres — Partie 3: Poussière de suie ISO/TS 12103-3:2023 Internationale
Ingénierie spatiale - Charges électrostatiques des engins spatiaux NF EN 16603-20-06 Française
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 1 : définitions et procédures d'ingénierie système pour l'établissement et l'évaluation des performances NF EN 16803-1 Française
Assurance produit des projets spatiaux - Procédure de remise en état - Composants EEE NF EN 16602-60-14 Française
Transport public - Interface de service pour les informations en temps réel relatives aux opérations de transport public - Partie 5 : Service d'interface fonctionnelle - Échange de l'état de l'exploitation et de son contexte CEN/TS 15531-5:2022 Européenne Clos
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 2 : évaluation des performances de base des terminaux de positionnement GNSS NF EN 16803-2 Française
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 3 : évaluation des performances de sécurité des terminaux de positionnement GNSS NF EN 16803-3 Française
Systèmes de transport intelligents - ESafety - Ensemble minimal de données (MSD) pour l'eCall NF EN 15722 Française
Systèmes de transport intelligents - eSafety - OAD d’eCall pour ensembles de données supplémentaires facultatives multiples NF EN 17358 Française
Ingénierie spatiale - Terminologie et spécification des performances des capteurs stellaires NF EN 16603-60-20 Française
SCM - Message de planification et de commande - Norme NF EN 17350 Française
Espace - Surveillance de la représentation situationnelle de l'espace - Partie 30-03 : message de données des systèmes d'observation (OSDM) NF EN 16604-30-03 Française
Systèmes de transport intelligents - Spécifications DATEX II d'échange de données pour la gestion du trafic et l'information routière - Partie 6: Publication de parking CEN/TS 16157-6:2022 Européenne Clos
Titre manque ISO 23577:2021 Internationale
Véhicules routiers — Motocycles et cyclomoteurs — Symboles pour les commandes, les indicateurs et les témoins ISO 6727:2021 Internationale
Titre manque ISO 23212:2021 Internationale
Véhicules routiers — Connexions pour faisceaux de câblage électrique embarqués — Partie 5: Méthodes d'essai et exigences générales de performance pour le raccordement du connecteur du faisceau de câblage ISO 8092-5:2021 Internationale
Navires et technologie maritime — Performances des capteurs marins ISO 22013:2021 Internationale
Véhicules routiers — Détermination de l’effet transverse sur capteur de force multi axial ISO 21612:2021 Internationale
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 14 : matériel d'accès à bord des passagers à mobilité réduite NF EN 12312-14 Française
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