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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Citernes pour le transport de matières dangereuses - Citernes métalliques à vidange par gravité - Conception et construction NF EN 13094+A1 Européenne 23/02/2026
Perception de télépéage - Personnalisation des équipements embarqués - Partie 2: Utilisation des communications dédiées à courte portée PR CEN ISO/TS 21719-2 rev Internationale 18/01/2026
Systèmes de transport intelligents - Spécifications Datex II d’échange de données pour la gestion du trafic et l’information routière - Partie 5 : publications de données mesurées et de données calculées NF EN 16157-5 Européenne 17/01/2026
Ingénierie spatiale - Charges électrostatiques des engins spatiaux NF EN 16603-20-06 Européenne 17/01/2026
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 1 : définitions et procédures d'ingénierie système pour l'établissement et l'évaluation des performances NF EN 16803-1 Européenne 17/01/2026
Assurance produit des projets spatiaux - Procédure de remise en état - Composants EEE NF EN 16602-60-14 Européenne 17/01/2026
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 2 : évaluation des performances de base des terminaux de positionnement GNSS NF EN 16803-2 Européenne 17/01/2026
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 3 : évaluation des performances de sécurité des terminaux de positionnement GNSS NF EN 16803-3 Européenne 17/01/2026
Systèmes de transport intelligents - ESafety - Ensemble minimal de données (MSD) pour l'eCall NF EN 15722 Européenne 17/01/2026
Systèmes de transport intelligents - eSafety - OAD d’eCall pour ensembles de données supplémentaires facultatives multiples NF EN 17358 Européenne 17/01/2026
Ingénierie spatiale - Terminologie et spécification des performances des capteurs stellaires NF EN 16603-60-20 Européenne 17/01/2026
SCM - Message de planification et de commande - Norme NF EN 17350 Européenne 17/01/2026
Espace - Surveillance de la représentation situationnelle de l'espace - Partie 30-03 : message de données des systèmes d'observation (OSDM) NF EN 16604-30-03 Européenne 17/01/2026
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 14 : matériel d'accès à bord des passagers à mobilité réduite NF EN 12312-14 Européenne 17/01/2026
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 2 : camions commissariat NF EN 12312-2 Européenne 17/01/2026
Véhicules routiers - Détection des fuites du dispositif d'échappement - Méthode d'essai à l'hélium et spécification du dispositif de détection NF ISO 16247 Internationale 18/01/2026
Navires de haute mer et technologie marine - Instructions pour la planification, l'exécution et le compte rendu d'essais en mer NF EN ISO 19019 Européenne 06/02/2026
Télématique des transports routiers - Communication à courte portée véhicule/infrastructure - Profils pour les applications de télématique routière NF EN 13372 Européenne 17/01/2026
Télématique des transports routiers - Communication à courte portée véhicule/infrastructure - Couche physique utilisant les micro-ondes à 5,8 GHz NF EN 12253 Européenne 17/01/2026
Télématique de la circulation et du transport routier - Communication dédiée à courte portée - Couche application NF EN 12834 Européenne 17/01/2026
Télématique de la circulation et du transport routier - Communication dédiée à courte portée - Couche de liaison de contrôle d'accès au média et de contrôle logique de liaison NF EN 12795 Européenne 17/01/2026
Véhicules routiers - Localisation des fuites de la ligne d'échappement et spécifications de l'équipement NF ISO 13556 Internationale 18/01/2026
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