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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Applications ferroviaires - Traverses, supports et transoms et composite à matrice polymère - Partie 2 : essais sur produits NF ISO 12856-2 Française
Applications ferroviaires - Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires - Partie 2 : exigences au feu des matériaux et des composants NF EN 45545-2+A1 Française
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne - Dispositions générales - Partie 2 : prescriptions complémentaires pour les téléphériques bicâbles à va et vient sans frein de chariot NF EN 12929-2+A1 Française
Citernes pour le transport de matières dangereuses - Citernes métalliques à vidange par gravité - Conception et construction NF EN 13094+A1 Française
Systèmes de transport intelligents - eSafety - Architecture du système d'information sur la prise en charge des incidents (ISIS) CEN/TS 17875:2022 Européenne 11/05/2026
Navires et technologie maritime - Soupapes de pression/dépression pour citernes à cargaison et dispositifs pour empêcher le passage des flammes vers les citernes à cargaison NF ISO 15364 Française 10/05/2026
Transport public - Système de gestion tarifaire interopérable - Partie 1 : architecture NF EN ISO 24014-1 Française 13/04/2026
Pneumatiques et jantes pour cycles - Partie 2 : jantes NF ISO 5775-2 Française 30/04/2026
Applications ferroviaires - Voie - Machines rail-route et équipements associés - Partie 4 : exigences techniques pour la circulation, le déplacement et le travail sur les réseaux ferrés urbains NF EN 15746-4 Française
Pneumatiques pour machines agricoles destinés à des engins de construction NF ISO 18808 Française 30/04/2026
Systèmes de transport intelligents - Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic - Partie 1 : protocole de codage pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C NF EN ISO 14819-1 Française 13/04/2026
Perception de télépéage - Modes opératoires relatifs aux équipements embarqués et aux équipements fixes - Partie 2 : essai de conformité de l’interface d’application de l’unité embarquée NF EN ISO 14907-2 Française 13/04/2026
Systèmes de transport intelligents - Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic - Partie 2 : codes d'évènements et d'informations pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C NF EN ISO 14819-2 Française 13/04/2026
Systèmes de transport intelligents - Informations sur le trafic et les déplacements via le codage de messages sur le trafic - Partie 3 : références de localisants pour le système de radiodiffusion de données - canal de messages d'informations sur le trafic (RDS-TMC) avec Alert-C NF EN ISO 14819-3 Française 13/04/2026
Titre manque ISO/TS 7352:2023 Internationale 11/05/2026
Applications ferroviaires - Défauts de rails - Partie 1 : gestion des défauts de rails NF EN 17397-1 Française
Applications ferroviaires - Voie - Qualité géométrique de la voie - Partie 2 : systèmes de mesure - Véhicules d'enregistrement de la voie NF EN 13848-2 Française
Systèmes de transport intelligents - Spécifications Datex II d’échange de données pour la gestion du trafic et l’information routière - Partie 5 : publications de données mesurées et de données calculées NF EN 16157-5 Française
Applications ferroviaires - Infrastructure - Tapis sous ballast NF EN 17282 Française
Véhicules routiers — Poussière pour l'essai des filtres — Partie 3: Poussière de suie ISO/TS 12103-3:2023 Internationale 11/05/2026
Matériel au sol pour aéronefs - Exigences particulières - Partie 7 : matériels de déplacement des aéronefs NF EN 12312-7 Française 11/05/2026
Ingénierie spatiale - Charges électrostatiques des engins spatiaux NF EN 16603-20-06 Française
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 1 : définitions et procédures d'ingénierie système pour l'établissement et l'évaluation des performances NF EN 16803-1 Française
Assurance produit des projets spatiaux - Procédure de remise en état - Composants EEE NF EN 16602-60-14 Française
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 2 : évaluation des performances de base des terminaux de positionnement GNSS NF EN 16803-2 Française
Espace - Utilisation du positionnement GNSS pour les systèmes de transport routier intelligents (ITS) - Partie 3 : évaluation des performances de sécurité des terminaux de positionnement GNSS NF EN 16803-3 Française
Systèmes de transport intelligents - ESafety - Ensemble minimal de données (MSD) pour l'eCall NF EN 15722 Française
Systèmes de transport intelligents - eSafety - OAD d’eCall pour ensembles de données supplémentaires facultatives multiples NF EN 17358 Française
Applications ferroviaires - Système de communication pour le rail urbain - Exigences système NF EN 17355 Française
Applications ferroviaires - Essieux montés et bogies - Roues - Profil de roulement NF EN 13715 Française
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