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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Standardisation API OD/PDP PR XP A00-002 Française 24/03/2025
Information géographique — Services ISO 19119 Internationale 21/03/2025
Titre manque — Partie 2: Titre manque ISO/CEI 25831-2 Internationale 20/03/2025
Titre manque — Partie 1: Titre manque ISO/CEI 25831-1 Internationale 20/03/2025
Matériaux pour l_image — Films et papiers photographiques non traités — Pratiques de stockage ISO 18928 Internationale 19/03/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 4 : profils des certificats de site Web (V1.4.0) PR NF EN 319412-4 Européenne 17/03/2025
Dispositifs à courte portée (SRD) ???? - ???? - ???? (V3.0.0) PR NF EN 302372 Européenne 17/03/2025
Radar de surveillance primaire (PSR) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 1 : capteurs PSR du contrôle de la circulation aérienne (ATC) fonctionnant dans la bande de fréquences de 1 215 MHz à 1 400 MHz (bande L) - Sous-partie 1 : ???? (V1.0.0) PR NF EN 303364-1-1 Européenne 17/03/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 5 : déclarations de certificat qualifié (V2.5.0) PR NF EN 319412-5 Européenne 17/03/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 2 : profils des certificats délivrés à des personnes physiques (V2.4.0) PR NF EN 319412-2 Européenne 17/03/2025
Spécifications externes de la facturation électronique PR XP A00-001 Française 17/03/2025
Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 1 : présentation générale et structures de données communes (V1.6.0) PR NF EN 319412-1 Européenne 17/03/2025
Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (ULB) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 4 : dispositifs de détection de matériau - Sous-partie 4 : applications de détection de matériau extérieur pour les véhicules au sol au-dessous de 10,6 GHz (V2.0.0) PR NF EN 302065-4-4 Européenne 17/03/2025
Electronic invoicing — Part 11: e-Receipt syntaxes 00434027 Européenne 10/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1814: Module d_application: Caractéristiques des machines outils ISO TS 10303-1814 Internationale 07/03/2025
Information géographique — Métadonnées — Partie 1: Principes de base ISO 19115-1 Internationale 07/03/2025
Titre manque — Partie 5: Titre manque ISO TS 19115-5 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 4442: Modèle du domaine: Modèle du domaine fondé sur l_ingénierie 3D Domain model ISO TS 10303-4442 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 4000: Modèle de base ISO TS 10303-4000 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1811: Module d_application: Produit et information de fabrication avec des modèles 3D nominaux ISO TS 10303-1811 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1853: Titre manque ISO TS 10303-1853 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1837: Module d_application: Définition de l_équivalence de données de produit ISO TS 10303-1837 Internationale 07/03/2025
Titre manque — Partie 5: Titre manque ISO/IEC TR 30189-5 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1816: Module d_application: Représentation du dimensionnement géométrique et du tolérancement de modèles 3D ISO TS 10303-1816 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1838: Module d_application: Critères d_équivalence de modèles 3D annotés ISO TS 10303-1838 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 4439: Modèle de domaine d_application : Soutien du cycle de vie du produit ISO TS 10303-4439 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1839: Module d_application: Résultat d_inspection d_équivalence de modèles 3D annotés ISO TS 10303-1839 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1822: Module d_application: Résultat d_inspection de la qualité des données conditionnées en externe ISO TS 10303-1822 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1830: Module d_application: Représentation topologique des bords comportant la longueur ISO TS 10303-1830 Internationale 07/03/2025
Systèmes d_automatisation industrielle et intégration — Représentation et échange de données de produits — Partie 1846: Module d_application: Caractéristiques de conception mécanique et exigences ISO TS 10303-1846 Internationale 07/03/2025
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