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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Archivage des factures électroniques dans le cadre de la réforme de la facturation électronique 2026 FD Z42-029 Française 14/04/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 25663 Internationale 14/04/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 3: Titre manque ISO/AWI 23218-3 Internationale 13/04/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 44: Titre manque ISO/IEC AWI TS 22237-44 Internationale 08/04/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 12: Titre manque ISO/IEC AWI 29794-12 Internationale 08/04/2026 Non suivi
Attente VF PR EN 300 392-3-15 V1.5.0 (2026-04) Française 03/04/2026 Non suivi
Intelligence artificielle — Développement et maintenance de corpus pour les systèmes de traitement automatique du langage naturel ISO/IEC AWI TS 26320 Internationale 02/04/2026 Non suivi
Attente traduction PR EN 300 392-12-16 (v1.4.0) Française 02/04/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 2: Titre manque ISO/AWI TS 25280-2 Internationale 31/03/2026 Non suivi
Titre manque ISO/AWI 26277 Internationale 31/03/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 1: Titre manque ISO/AWI TS 25280-1 Internationale 31/03/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 6: Titre manque ISO/IEC AWI 19795-6 Internationale 30/03/2026 Non suivi
Évaluation de la cybersécurité des systèmes complexes — Introduction et vue d'ensemble du cadre — Partie 3: Titre manque ISO/IEC AWI TS 27115-3 Internationale 27/03/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 1: Titre manque ISO/IEC AWI TS 27115-1 Internationale 27/03/2026 Non suivi
Évaluation de la cybersécurité des systèmes complexes — Introduction et vue d'ensemble du cadre — Partie 2: Titre manque ISO/IEC AWI TS 27115-2 Internationale 27/03/2026 Non suivi
Solutions de données (DATA) ; Cadre de mise en œuvre des catalogues de données ; Lignes directrices pour le cadre de catalogue de données PR NF EN 304 199 V1.0.0 Française 26/03/2026 Non suivi
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radio ; Partie 9 : Conditions spécifiques pour les microphones sans fil, les équipements de liaison audio RF similaires, les systèmes audio sans fil, les dispositifs de retour intra-auriculaire et les dispositifs d’aide à l’écoute ; Normes harmonisées pour la compatibilité électromagnétique PR NF EN 301 489-9 V2.2.0 Française 26/03/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 5: Titre manque ISO/IEC AWI 22460-5 Internationale 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF CEN/TC 304 N 278 Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
Information géographique — Services — Partie 1: Titre manque PR NF prEN ISO 19119-1 Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
PR NF - Française 24/03/2026 Non suivi
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