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Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (1119) Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Archivage des factures électroniques dans le cadre de la réforme de la facturation électronique 2026 | FD Z42-029 | Française | 14/04/2026 | Non suivi | |
| Titre manque | ISO/AWI 25663 | Internationale | 14/04/2026 | Non suivi | |
| Titre manque — Partie 3: Titre manque | ISO/AWI 23218-3 | Internationale | 13/04/2026 | Non suivi | |
| Titre manque — Partie 44: Titre manque | ISO/IEC AWI TS 22237-44 | Internationale | 08/04/2026 | Non suivi | |
| Titre manque — Partie 12: Titre manque | ISO/IEC AWI 29794-12 | Internationale | 08/04/2026 | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (575) FermerNormes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (1995) FermerNormes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (233) Fermer| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Sécurité et résilience - Sécurité préventive - Lignes directrices pour la prévention de la criminalité par la conception environnementale | NF ISO 22341 | Française | Non suivi | ||
| Photographie — Tirages photographiques par réflexion — Partie 3: Évaluation de la brillance | ISO/TS 20791-3:2023 | Internationale | 11/05/2026 | Répondre | Non suivi |
| Technologies de l'information - Identification par radiofréquence dans le secteur ferroviaire | NF EN 17230 | Française | 11/05/2026 | Répondre | Non suivi |
| Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour l'établissement et la surveillance d'un plan de prévention et sa mise en œuvre | NF ISO 22384 | Française | Non suivi | ||
| Échange d'informations numériques dans le secteur de l'assurance - Transfert de documents électroniques - Partie 1 : modèles de procédé et de données | NF EN 17419-1 | Française | 11/05/2026 | Répondre | Non suivi |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Passeport numérique des produits | AFNOR/CN DPP | Française | Non suivi |
| INTELLIGENCE ARTIFICIELLE | AFNOR/CN IA | Française | Non suivi |
| Facture électronique | AFNOR/FE | Française | Non suivi |
| Information et documentation - Identification et description | AFNOR/CN 46-9 | Française | Non suivi |
| Commission de Normalisation du Langage ADA | AFNOR/ADA | Française | Non suivi |
