Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1055)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Information géographique — Cartographique conceptuelle de BIM à GIS (B2GM) | ISO TS 19166 | Internationale | 18/11/2024 | ||
| Télécommunications et échange entre systèmes informatiques — Exigences pour les réseaux locaux et métropolitains — Partie 1Q: Ponts et réseaux pontés — Amendement 38 | ISO/CEI 8802-1Q | Internationale | 18/11/2024 | ||
| Digital Video Broadcasting (DVB) - Specification for Service Information (SI) in DVB systems (V1.19.0) | EN 300468 | Européenne | 15/11/2024 | ||
| Titre manque | ISO 19313 | Internationale | 13/11/2024 | ||
| European requirements for biometric products - Part 1: General requirements and application profile definition | 00224277 | Européenne | 13/11/2024 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (100)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1955)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (6)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Information géographique - Schéma spatial | NF EN ISO 19107 | Internationale | 19/01/2025 | ||
| Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Exigences | NF EN ISO 22301 | Internationale | 19/01/2025 | ||
| Unités de stockage en lieu sûr - Classification et méthodes d'essais de résistance au feu - Meubles ignifuges premier niveau | NF EN 15659 | Européenne | 18/01/2025 | ||
| Profil de protection pour des systèmes fiables d’horodatage | NF EN 419231 | Européenne | 18/01/2025 | ||
| Unités de stockage en lieu sûr - Classification et méthodes d'essai de résistance au feu - Partie 1 : meubles de rangement fermés et cartouches à disquettes | NF EN 1047-1 | Européenne | 18/01/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Facture électronique | AFNOR/FE | Française | |
| INTELLIGENCE ARTIFICIELLE | AFNOR/CN IA | Française | |
| Cinéma | AFNOR/S204 | Française | |
| Sécurité et résilience | AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE | Française | |
| Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française |
