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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Titre manque — Partie 8: Titre manque ISO/IEC AWI TS 23220-8 Internationale 08/07/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 2: Titre manque ISO/AWI TR 24878-2 Internationale 07/07/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 3: Titre manque ISO/AWI TR 24878-3 Internationale 07/07/2026 Non suivi
Titre manque ISO/IEC AWI 26735 Internationale 03/07/2026 Non suivi
Titre manque — Partie 2: Titre manque ISO/IEC AWI 20151-2 Internationale 30/06/2026 Non suivi

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Normes en réexamen

Norme en réexamen

Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.

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Titre Code Filière Suivi
Internet des objets AFNOR/CN IOT Française Non suivi
Langages de programmation AFNOR/CN 22 Française Non suivi
Technologies de la communication graphique AFNOR/CN TCG Française Non suivi
Commission de normalisation Services financiers CFONB/CN SERVICES FINANCIERS Française Non suivi
Services financiers, sécurité CFONB/CN2 Française Non suivi
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