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NORMES

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AUTRES RÉSULTATS

50 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (951)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML 00287086 Internationale 24/11/2023
Techniques de sécurité - Extension d'ISO/IEC 27001 et ISO/IEC 27002 au management de la protection de la vie privée - Exigences et lignes directrices prEN ISO/IEC 27701 Européenne 16/01/2020
Technologies de l'information -- Disposition des claviers conçus pour la bureautique -- Partie 3: Dispositions complémentaires de la zone alphanumérique du module alphanumérique ISO/CEI 9995-3 Internationale 13/01/2020
Technologies de l'information -- Disposition des claviers conçus pour la bureautique -- Partie 7: Symboles employés pour la représentation de fonctions ISO/CEI 9995-7 Internationale 13/01/2020
Technologies de l'information -- Dispositions de claviers bureautiques -- Partie 11: Fonctionnalité des touches mortes et répertoires de caractères entrés par touches mortes ISO/CEI 9995-11 Internationale 13/01/2020

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (96)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Information et documentation -- Papiers et cartons de conservation -- Mesure de l'impact des matériaux de conservation sur la cellulose du papier PR NF ISO 23404 Internationale 07/03/2020
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) - Evaluation de la conformité des prestataires de services de confiance - Partie 1 : Exigences relatives aux organismes d'évaluation de la conformité évaluant les prestataires de services de confiance (V2.3.0) PR NF EN 319403-1 Française 28/02/2020
Récepteurs de radiodiffusion sonore - Partie 2 : Service de radiodiffusion sonore AM - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.0) PR NF EN 303345-2 Française 28/02/2020
CYBER - Cybersécurité pour l'Internet des objets grand public (V2.0.0) PR NF EN 303645 Française 28/02/2020
Récepteurs de radiodiffusion sonore - Partie 5 : Service de radiodiffusion sonore DRM - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V1.1.0) PR NF EN 303345-5 Française 28/02/2020

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1799)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) - Partie 6 : norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés Sous-partie 1 : capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission pouvant atteindre 100 kW (V3.1.1) NF EN 303213-6-1 Européenne 08/02/2020
Systèmes de transmission à large bande - Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande à 2,4 GHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.2) NF EN 300328 Européenne 08/02/2020
Radar de surveillance primaire (PSR) - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 3 : capteurs PSR du contrôle de la circulation aérienne (ATC) fonctionnant dans la bande de fréquences de 8 500 MHz à 10 000 MHz (bande X) (V1.1.1) NF EN 303364-3 Européenne 08/02/2020
Réseau radio transeuropéen (TETRA) - Voix plus données (V+D) - Partie 7 : sécurité (V3.5.1) NF EN 300392-7 Européenne 08/02/2020
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 27 : conditions particulières pour implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et dispositifs périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans les bandes de 402 MHz à 405 MHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 1(b), de la Directive 2014/53/UE (V2.2.1) NF EN 301489-27 Européenne 01/02/2020

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Valeurs mobilières CFONB/CN4 Française
Cinéma AFNOR/S204 Française
Sécurité et résilience AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE Française
Robots et composants robotiques UNM/81 Française
Technologies de la communication graphique AFNOR/CN TCG Française