Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1104)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Cybersecurity essential requirements for products with digital elements used in identity management systems and privileged access management software and hardware, including authentication and access control readers, including biometric readers | 00224292 | Européenne | 15/09/2025 | ||
| Essential Cybersecurity requirements as per of CRA for Hardware Devices with Security Boxes incorporating a hardware physical envelope and designed to provide security functions such as secure storage and cryptographic operations in an open environment. | 00224293 | Européenne | 15/09/2025 | ||
| Équipement de bureau — Exigences de sécurité pour les appareils de reprographie (HCD) — Définition des exigences de base | ISO/IEC 7184 | Internationale | 12/09/2025 | ||
| EN-ISO 22322 Sécurité et résilience — Gestion des situations d'urgence — Lignes directrices relatives aux mises en garde de la population | prEN ISO 22322 | Européenne | 09/09/2025 | ||
| Titre manque | ISO/CEI TR 26193 | Internationale | 07/09/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (101)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Cadre pour les systèmes d'intelligence artificielle (IA) qui utilisent l'apprentissage machine (ML) — Amendement 1: IA générative | PR NF EN ISO/IEC 23053/A1 | Internationale | 05/11/2025 | ||
| Technologies de l'information — Intelligence artificielle — Concepts et terminologie relatifs à l'intelligence artificielle — Amendement 1: IA générative | PR NF EN ISO/IEC 22989/A1 | Internationale | 03/11/2025 | ||
| Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Mesures de sécurité de l'information pour l'industrie des opérateurs de l'énergie | PR NF EN ISO/IEC 27019 | Européenne | 27/10/2025 | ||
| Facturation électronique - Partie 1 : Modèle sémantique de données des éléments essentiels d'une facture électronique | PR NF EN 16931-1 | Européenne | 10/10/2025 | ||
| Passeport numérique des produits - Authentification, fiabilité et intégrité des données | PR NF EN 18246 | Européenne | 02/10/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1998)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour la sélection et l'évaluation de la performance des solutions d'authentification pour les biens matériels | NF ISO 22383 | Internationale | 19/10/2025 | ||
| Information et documentation - Papiers et cartons utilisés pour la conservation - Mesure de l'impact des substances volatiles sur la cellulose du papier | NF ISO 23404 | Internationale | 19/10/2025 | ||
| Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 1 : exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d’activité numériques | NF ISO 16175-1 | Internationale | 19/10/2025 | ||
| Information géographique - Implémentation de schémas XML - Partie 1: Règles de codage (ISO/DTS 19139-1:2018) | CEN ISO/TS 19139-1:2019 | Internationale | 19/10/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Facture électronique | AFNOR/FE | Française | |
| INTELLIGENCE ARTIFICIELLE | AFNOR/CN IA | Française | |
| Passeport numérique des produits | AFNOR/CN DPP | Française | |
| Cinéma | AFNOR/S204 | Française | |
| Sécurité et résilience | AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE | Française |
