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NORMES

915 En conception +31
137 Enquête Publique +1
1850 Publiées +2
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AUTRES RÉSULTATS

50 Structures / Commissions

Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

Voir toutes les normes en conception (915)
Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML 00287086 Internationale 24/11/2023
Information géographique - Langage de schéma conceptuel PREN ISO 19103 Internationale 25/04/2019
Imagerie électronique - Numérisation des documents de bureau - Acquisition d'un système de gestion électronique de documents FDZ42-018 Française 23/04/2019
Meteorological Radars; Harmonised Standard for access to radio spectrum; Part 2: C band Meteorological Radar Sensor operating in the frequency band 5 250 MHz to 5 850 MHz (V1.1.0) PR NF EN 303347-2 Européenne 21/04/2019
Meteorological Radars; Harmonised Standard for access to radio spectrum; Part 1: S band Meteorological Radar Sensor operating in the frequency band 2 700 MHz to 2 900 MHz (V1.1.0) PR NF EN 303347-1 Européenne 21/04/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

Voir toutes les normes en enquête publique (137)
Titre Référence Filière Clôture Avis Suivi
Dispositifs à courte portée (SRD) ; Dispositifs sans fil ultra basse puissance à des fins d’endoscopie par capsule à usage médical fonctionnant dans la bande comprise entre 430 MHz et 440 MHz ; Norme harmonisée couvrant l’accès aux spectres radioélectriques (V1.1.2) PR NF EN 303520 Européenne 28/05/2019
Archivage électronique - Archivage Electronique – recommandations et exigences PR NF Z42-013 Française 20/05/2019
Systèmes de transport intelligents (STI) - Communications véhiculaires - GeoNetworking (Réseautage géolocalisé) - Partie 5 : Protocoles de transport - Sous-partie 1 : Protocole de transport de base PR NF EN 302636-5-1 Européenne 13/05/2019
Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 2 : Couches supérieures (V1.2.0) PR NF EN 301841-2 Européenne 09/05/2019
Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) ; Partie 3 : Spécification communautaire à appliquer en vertu du Règlement CE 552/2004 concernant l’interopérabilité du réseau européen de gestion du trafic aérien pour un capteur coopératif déployé incluant ses interfaces PR NF 303213-3 Européenne 06/05/2019

Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

Voir toutes les normes publiées (1850)
Titre Référence Filière Publication Avis Suivi
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique — Partie 4 : liens — Sous-partie 2 : liens de preuve et d'identification (V1.1.1) NF EN 319522-4-2 Européenne 03/05/2019
Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radioélectriques UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.3.1) NF EN 302617 Européenne 03/05/2019
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique - Partie 4 : liens — Sous-partie 3 : liens capacités/exigences (V1.1.1) NF EN 319522-4-3 Européenne 03/05/2019
Signatures électroniques et infrastructures (ESI) — Services d'envoi recommandé électronique - Partie 4 : liens — Sous-partie 1 : liens d'envoi de messages (V1.1.1) NF EN 319522-4-1 Européenne 03/05/2019
Interfaces utilisateurs - Dispositions de clavier bureautique français NF Z71-300 Française 27/04/2019

Structures

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Titre Code Filière Suivi
Robots et composants robotiques UNM/81 Française
Information et documentation - Identification et description AFNOR/CN 46-9 Française
Commission de Normalisation du Langage ADA AFNOR/ADA Française
Ingénierie des Données et des Modèles pour l'Industrie AFNOR/CP IDMI Française
Cinéma AFNOR/S204 Française