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Normes en conception

Norme en conception

Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).

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Titre Référence Filière Inscription Avis Suivi
Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML 00287086 Internationale 24/11/2023
Information géographique - Langage de schéma conceptuel PREN ISO 19103 Internationale 25/04/2019
Comment piloter le RGPD en 10 points clés ? - Titre 2 : Bonnes pratiques à l'usage des PME AC Z90-003 Française 16/01/2019
ISO/CEI 27006/A1 Internationale 11/01/2019
Technologies de l'information -- Édition numérique -- EPUB Accessibilité: Conformité et découverte Exigences pour EPUB Publications ISO/IEC 23761 Internationale 08/01/2019

Normes en enquête publique

Norme en enquête publique

Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.

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Normes publiées

Norme publiée

Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.

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Titre Code Filière Suivi
Robots et composants robotiques UNM/81 Française
Technologies de la communication graphique AFNOR/CN TCG Française
Cinéma AFNOR/S204 Française
Sécurité et résilience AFNOR/SÉCURITÉ&RÉSILIENCE Française
Valeurs mobilières CFONB/CN4 Française