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Normes en conception
Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).
Voir toutes les normes en conception (1181) Fermer| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Titre manque — Partie 7: Titre manque | ISO/AWI 23247-7 | Internationale | 13/10/2026 | Non suivi | |
| Titre manque — Partie 16: Titre manque | ISO/IEC/IEEE AWI 29119-16 | Internationale | 12/10/2026 | Non suivi | |
| Technologie graphique — Contrôle des processus de confection de sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages — Partie 6: Processus flexographique | ISO/AWI 12647-6 | Internationale | 12/10/2026 | Non suivi | |
| Titre manque — Partie 36: Titre manque | ISO/IEC AWI 11179-36 | Internationale | 08/10/2026 | Non suivi | |
| Protection Profile for Wallet Secure Cryptographic Application for Digital Identity Wallets | PR NF - | Française | 06/10/2026 | Non suivi |
Normes en enquête publique
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.
Voir toutes les normes en enquête publique (164) FermerNormes publiées
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.
Voir toutes les normes publiées (2047) Fermer| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Passeport numérique des produits - Authentification, fiabilité et intégrité des données | NF EN 18246 | Française | 08/10/2026 | Répondre | Non suivi |
| Passeport numérique des produits - Gestion des droits d'accès, sécurité du système d'information et confidentialité des affaires | NF EN 18239 | Française | 08/10/2026 | Répondre | Non suivi |
| Réseaux cellulaires IMT - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique - Partie 13 : Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (V13.4.1) | NF EN 301908-13 | Française | 08/10/2026 | Répondre | Non suivi |
| Communications d’urgence (EMTEL) - Accessibilité et interopérabilité des communications d’urgence (V1.1.1) | NF EN 303919 | Française | 08/10/2026 | Répondre | Non suivi |
| Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Profils de certificat - Partie 2 : profils des certificats délivrés à des personnes physiques (V2.5.1) | NF EN 319412-2 | Française | 23/09/2026 | Répondre | Non suivi |
Normes en réexamen
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.
Voir toutes les normes en examen (89) Fermer| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Commission de normalisation Services financiers | CFONB/CN SERVICES FINANCIERS | Française | Non suivi |
| Services financiers, sécurité | CFONB/CN2 | Française | Non suivi |
| Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française | Non suivi |
| Applications pour l'archivage et la gestion du cycle de vie du document | AFNOR/CN 171 | Française | Non suivi |
| CN DONNEES | AFNOR/Z13L | Française | Non suivi |
