Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1081)| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Technologies de l_information — Identification par radiofréquence (RFID) pour la gestion d_objets — Emblème RFID | ISO/CEI 29160 | Internationale | 16/06/2025 | ||
| Smartcards, similar devices and Secure Elements – criteria to achieve conformity with essential requirements of Regulation (EU) 2024/2847 | 00224289 | Européenne | 16/06/2025 | ||
| Signatures électroniques et infrastructures de confiance (ESI) - Exigences de politique générale des prestataires de service de confiance (V3.2.0) | PR NF EN 319401 | Européenne | 13/06/2025 | ||
| Titre manque — Partie 2: Titre manque | ISO/CEI TS 38501-2 | Internationale | 13/06/2025 | ||
| Titre manque — Partie 1: Titre manque | ISO/CEI 38501-1 | Internationale | 13/06/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (98)Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1961)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art. Voir toutes les normes en examen (25)| Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Archivage Electronique - Recommandations et Exigences | NF Z42-013 | Française | 31/08/2025 | ||
| Information et documentation - Systèmes de gestion des documents d'activité - Principes essentiels et vocabulaire | NF ISO 30300 | Internationale | 20/07/2025 | ||
| Technologies de l’information - Produits de la pêche et de l’aquaculture - Exigences relatives à l’étiquetage des unités de distribution et des palettes dans le commerce des produits de la pêche et de l’aquaculture | NF EN 17099 | Européenne | 19/07/2025 | ||
| Sécurité et protection du citoyen - NRBC-E - Utilisation d’équipements portables de détection et d’identification nucléaire et radiologique dans le domaine de la sécurité globale | NF X52-121 | Française | 31/08/2025 | ||
| Sécurité et protection du citoyen - NRBC-E - Méthodologie d’évaluation des techniques de détection et d’identification d’agents biologiques pathogènes | NF X52-120 | Française | 31/08/2025 |
| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française | |
| Information et documentation - Identification et description | AFNOR/CN 46-9 | Française | |
| Commission de Normalisation du Langage ADA | AFNOR/ADA | Française | |
| Ingénierie des Données et des Modèles pour l'Industrie | AFNOR/CP IDMI | Française | |
| Facture électronique | AFNOR/FE | Française |
