Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Voir toutes les normes en conception (1106)Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
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Titre manque | ISO 19302 | Internationale | 28/08/2025 | ||
Proof-of-concept for the application of EN 18037 in support of the CRA | JT013100 | Européenne | 28/08/2025 | ||
Requirements for Conformity Assessment Bodies certifying ICT Services | JT013098 | Européenne | 28/08/2025 | ||
Information technology — Security techniques — A framework for access management | prEN ISO 29146 | Européenne | 28/08/2025 | ||
Guidance for the application of EN 18037 in support of the CRA | JT013099 | Européenne | 28/08/2025 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR. Voir toutes les normes en enquête publique (93)Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Information géographique - Registre géodésiques | PR NF EN ISO 19127 | Internationale | 30/09/2025 | ||
Technologies de l'information pour l'apprentissage, l'éducation et la formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 2 : Éléments "Dublin Core" | PR NF EN ISO/IEC 19788-2 | Internationale | 23/09/2025 | ||
Etablir la confiance dans les données enregistrées dans la blockchain | PR NF B01-001 | Française | 14/09/2025 | ||
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Systèmes de management de la sécurité de l'information - Vue d'ensemble | PR NF EN ISO/IEC 27000 | Internationale | 10/09/2025 | ||
Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services radioélectriques - Partie 13 : Conditions spécifiques pour les équipements radio à canaux banalisés (CB) et auxiliaires - Norme harmonisée pour la compatibilité électromagnétique (V2.0.0) | PR NF EN 301489-13 | Européenne | 10/09/2025 |
Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées. Voir toutes les normes publiées (1993)Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.Titre | Référence | Filière | Clôture | Avis | Suivi |
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Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Lignes directrices pour la sélection et l'évaluation de la performance des solutions d'authentification pour les biens matériels | NF ISO 22383 | Internationale | 19/10/2025 | ||
Information et documentation - Papiers et cartons utilisés pour la conservation - Mesure de l'impact des substances volatiles sur la cellulose du papier | NF ISO 23404 | Internationale | 19/10/2025 | ||
Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 1 : exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d’activité numériques | NF ISO 16175-1 | Internationale | 19/10/2025 | ||
Information géographique - Implémentation de schémas XML - Partie 1: Règles de codage (ISO/DTS 19139-1:2018) | CEN ISO/TS 19139-1:2019 | Internationale | 19/10/2025 |
Titre | Code | Filière | Suivi |
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Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française | |
Information et documentation - Identification et description | AFNOR/CN 46-9 | Française | |
Commission de Normalisation du Langage ADA | AFNOR/ADA | Française | |
Ingénierie des Données et des Modèles pour l'Industrie | AFNOR/CP IDMI | Française | |
Cinéma | AFNOR/S204 | Française |