Norme en conception
Les normes sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …).| Titre | Référence | Filière | Inscription | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Information géographique - Métadonnées -- Implémentation de schémas XML | 00287086 | Internationale | 24/11/2023 | ||
| Geographic information - Referencing by coordinates | prEN ISO 19111 | Européenne | 13/07/2019 | ||
| ISO/CEI TR 29119-11 | Internationale | 12/07/2019 | |||
| Ingénierie des systèmes et du logiciel -- Profils de cycle de vie pour très petits organismes (TPO) -- Partie 6-1: Titre manque | ISO 29110-6-1 | Internationale | 12/07/2019 | ||
| Ingénierie du logiciel et des systèmes -- Conception et développement d'informations pour les utilisateurs | ISO/CEI 26514 | Internationale | 12/07/2019 |
Norme en enquête publique
Le stade enquête publique s'étend du lancement de l'enquête elle-même jusqu'à la publication du document. L'enquête publique est une consultation ouverte à toute partie intéressée qui souhaite donner son avis sur le projet de norme et transmettre des propositions d’amélioration. Elle permet de recueillir les avis des futurs utilisateurs et à vérifier que le projet de norme ne soulève aucune objection de nature à en empêcher l'adoption. L'enquête publique est une étape obligatoire pour les projets de norme français, européens et internationaux destinés à être publié au statut de norme homologuée par AFNOR.Norme publiée
Les normes volontaires sont élaborées par des commissions de normalisation, gérées par AFNOR et les Bureaux de normalisation sectoriels, qui rassemblent des représentants de toutes les parties intéressées (producteurs, utilisateurs, pouvoirs publics, associations, centres techniques, …). Les normes françaises sont homologuées.| Titre | Référence | Filière | Publication | Avis | Suivi |
|---|---|---|---|---|---|
| Auxiliaires de météorologie - Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4 MHz à 1 690 MHz - Norme harmonisée pour l’accès au spectre radioélectrique (V2.2.1) | NF EN 302454 | Européenne | 26/07/2019 | ||
| Signatures électroniques et infrastructures (ESI) - Services de courrier électronique recommandé (REM) - Partie 4 : profils d'interopérabilité (V1.1.1) | NF EN 319532-4 | Européenne | 19/07/2019 | ||
| Signatures électroniques et infrastructures (ESI) - Services de courrier électronique recommandé (REM) - Partie 2 : contenus sémantiques (V1.1.1) | NF EN 319532-2 | Européenne | 19/07/2019 | ||
| Signatures électroniques et infrastructures (ESI) - Services de courrier électronique recommandé (REM) - Partie 3 : formats (V1.1.1) | NF EN 319532-3 | Européenne | 19/07/2019 | ||
| Ingénierie de l’environnement (EE) - Méthodologie de mesure et indices de mesure d’efficacité énergétique pour équipement RAN (V1.1.1) | NF EN 303472 | Européenne | 05/07/2019 |
Norme en réexamen
Les normes françaises sont soumises tous les 5 ans à un examen visant à s’assurer de la validité de la norme au regard de l’évolution des techniques, de la réglementation et de l’état de l’art.| Titre | Code | Filière | Suivi |
|---|---|---|---|
| Robots et composants robotiques | UNM/81 | Française | |
| Technologies de la communication graphique | AFNOR/CN TCG | Française | |
| Information et documentation - Identification et description | AFNOR/CN 46-9 | Française | |
| Commission de Normalisation du Langage ADA | AFNOR/ADA | Française | |
| Ingénierie des Données et des Modèles pour l'Industrie | AFNOR/CP IDMI | Française |
